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 Chf300 (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Chf300 (décédé)   Chf300 (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:01

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 19/08/1456.


Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:26, édité 2 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Chf300 (décédé)   Chf300 (décédé) EmptyDim 14 Mar - 13:02

Procès ayant opposé Chf300 au Comté de Rouergue

Chf300 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 19/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire d’escroquerie.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce vingt-et-unième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès d’escroquerie à l’encontre du Sieur Chef300.
J’ai reçu une plainte de Messire Princevaillant, Maire de Millau, suite à un courrier de Messire Chef300 envoyé à certains habitants de Millau. Les faits se sont déroulés le vingtième jour d’août MDCVI et le Sieur Chef300 a fait cela sans l’accord du Maire de Millau.
Voici une copie de la lettre envoyée aux habitants :
http://imageshack.us][img]https://2img.net/r/ihimizer/img514/5366/chef300kr6.png
L’accusé, Sieur Chef300, qui venait sympathiser en taverne, n’a pas parlé de cette affaire mais m’a envoyé une lettre bizarre hier.
Faisant d’abord allusion à l’affaire Stiveland, il me donnait un renseignement sur le Sieur Stiveland, accusé dans une affaire de brigandage instruite récemment à la cour de justice.
Dans une deuxième partie de sa lettre, le Sieur Chef300 me fait une demande bizarre, il demande à ce que je n’instruise pas immédiatement l’affaire et que j’attende quelques jours.
Voici la lettre qu’il m’a envoyée :
http://www.casimages.com/img.php?i=080821111305252182401842.jpg
Le Maire de Millau me signale aussi que l’accusé vend le champ qu’il possède à Millau pour probablement partir le plus vite possible de notre comté.
Je demande la peine suivante : une amende.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
"se levas est vas vers la barre" Bonjour Messir le juge si j'ai fait cette démarche ces pour pouvoir faire une aide au nouveau venu j'en est parler avec le maire il ma dit qu'il n'avais pas les moin alors j'ai voulu réagir pour pouvoir créer car les nouveau comme je sais je suis ici depuis pas long temps donc je sais la difficulté de s entroduire dans cette vie donc j'ai voulu faire mon aide vue que le maire ne voulé rien faire du tout sacher que j'ai prise la marchandise de personne car le maire ma dit que je devais pas le faire est la lettre par rapport a Sir Stiveland cette homme ma envoier uen lettre en demandent esce que je pourrais dire a la procureur s'il pouvais attendre quel que temps car il n'est pas dans le région j'ai des preuve de ces lettre si vous voulez est surtout pour mon champs je les vendu oui car j'avais besoin de l'argents est je pouvais plus m occuper de mon champs voila merci de votre écoute


Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur sont accablantes,

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce dix-neuvième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Chef300 coupable d'escroquerie.

Nous le condamnons à 20 écus d’amende et à 2 jours de prison ferme.

* fait signe aux gardes*

jettez-le aux geoles ! que ça lui serve de leçon !


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme
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Chf300 (décédé)
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