Cyrielle_

Le prévenu a été relaxé le 20/12/1457.
Le prévenu a été relaxé le 07/58. *

*Procès ouvert par des preneurs du château

Procès ayant opposé Cyrielle_ au Comté de Rouergue

Cyrielle_ était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

En ce XVI ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce 1457, nous, Ares10, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Dame Cyrielle_ et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Dame Crysania, capitaine de la Prévoté.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Régent, Monseigneur Arnautpantagon, en date du 5 Décembre 1457, l'accusé, languedocien, est arrivée en terres Rouergate le 16 décembre 1457.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc, je cite:
Les frontières du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.

Les demandes de laissez-passer doivent être adressée au Capitaine du Rouergue, messire Bernheart ou au Prévôt des Maréchaux, Donà Princesselucy. Ces demandes doivent être adressées préalablement au franchissement de la frontière. L'absence de réponse équivalant à un refus.

Le territoire du Rouergue demeure interdit à tout languedocien et le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier

Tout contrevenant aux présentes dispositions de cette annonce sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public devant la Justice du Rouergue, aggravées de l'accusation d'espionnage pour les sujets languedociens

Fait à Rodez, le 5 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue

Ares10 releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les languedociens ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusée de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis 2 jours, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre dame Cyrielle_ pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge, Ares10 rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Monsieur le juge,

je suis entrée en rouergue en intention des plus paisible et dame Frederine est au courant de mon séjour et m'a assurée que tout était en ordre qu'elle avait prévenu qui de droit.

je vous joins ici la lettre qu'elle m'a envoyée.



Nous voyageons ma fille (rp) et moi et venons de loin, nous ne voulons aucun mal à personne.

J'ai proposé de couper du bois pour aider un peu en attendant mon compagnon Meroic coincé toujours suite au fait qu'il s'est fait brigander.

Dame frederine m'a assurée qu'elle avait aussi mis les choses en ordre pour lui pour quand il pourrait arriver

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Après avoir vu les preuve présenter par la défense et avoir écouter le témoin de la défense , Ares10 se leva.
Monsieur le juge, je pense pouvoir dire que si nous somme ici c'est du a un manque d'information entre les différente parti administrative du comté, ayant sous mes yeux une preuve et un témoin comme quoi l'accuse est innocent, je demande donc la relax pour dame Cyrielle_.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

votre Honneur
je remercie dame Frederine de sa venue ici.

Mon amour Meroic, notre fille Anouk et moi-même venons de loin, du pays des cigales, de l'anis et ça sent bon la lavande.

je me proposerais bien si c'est pas une insulte à la cour de vous faire gouter cet anis ? je suis actuellement occupée de bucheronner à Rodez pour apporter la charette de bois que vous voyez là-bas à dame Frederine.

J'ai proposé à toutes les personnes là-bas de venir à une petie fête et j'ai cru voir que même dame Crysiana est là à Rodez.

voici une occasion votre honneur, dame Crysania, dame frederine et toute la cour de venir dans une ville qui se meurt doucement mais qui vaut la peine qu'on tente de la faire vivre!!

La défense a appelé Frederine à la barre :

Citation :

Monsieur le juge , bonjour, je suis Frederine CAC du Rouergue, j'ai fait la demandfe de laisser passer aupres de notre capitaine il y a maintenant au moins 1 semaine ,j'en ai parle avec sa grandeur le régent qui a pris le nom de mon amie , Dame Cyrielle , qui est venue nous fournir en bois,et pour noue rendre service est partie bucheronner à Rodez .
Je pense que notre capitaine a dû oublié de lui faire , je me porte garante pour elle et demande la relaxe .
Merci monsieur le juge , je vois de suite avec des personnes competantes pour réparer ce malentendu .
Sur ce Frederine retourne s'assoir

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce XXème jour du XIIème mois e l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue,
Compte tenu des dires de l'accusée,
Compte tenu du témoignage de Dame Frédérine, digne de confiance
Compte tenu de la demande du Procureur,
Déclarons en ce jour que l'accusée n'est pas coupable de trouble à l'ordre public .
Le comté du Rouergue présente par ma voix ses excuses à Dame Cyrielle pour les désagréments qu'elle a pu connaitre au cours de l'instruction de ce dossier.
Qu'il soit dit que justice a été rendu en ROuergue!

Le prévenu a été relaxé.

Procès opposant Cyrielle_ à la municipalité de Millau.

Cyrielle_ était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour de 3 juillet 1458, pour avoir mis en accusation et fait condamner Sieurfernand, alors qu'il n'était en aucun cas une menace, nous décidons de vous juger à votre tour.

Diab'
Maire de Millau.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

cyrielle_ arriva au tribunal ses dossiers sous son bras;

Elle prit la parole après avoir écouté le maire de Millau

Moi cyrielle, en ma qualité de procureur de Rouergue lors des evenements que vous citez, j'ai fait mon devoir: instruire un procès sur base de Notre grand coutumier.

Pour rappel le grand coutumier fixe les règles d'eligibilité

2.4. De l�éligibilité

2.4.1 : Définition
Est dit éligible en Rouergue toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, comtale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, comtales ou municipales.

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

En effet

Messire SieurFernand s'est présenté aux élections municipales de Millau hors il ne correspond pas aux critères: il n'était pas du Rouergue et n'avait pas de terre.

L'occasion a été donnée par deux fois à Sieur fernand de venir exposer ses arguments au tribunal et à aucun moment il ne s'est présenté.

Il est du devoir du procureur de mener devant le tribunal toute personne dérogeant aux règles de notre grand coutumier, j'ai donc accompli mon devoir.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Harp� à la barre :

Citation :

La défense a appelé Toni_montana à la barre :

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

En ce 12 juillet 1458, moi, Cyrielle_ procureur de roergue dument rétablie dans ses fonctions proclame ce procès mené par des usurpateurs caduque

Enoncé du verdict : *

Citation :

relaxe

Le prévenu a été relaxé.

*Procès ouvert par l'un des preneurs du château