Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 D.afonso_henriques

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 14 Mar - 12:38

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 06/10/1457.
Le prévenu a été mit en procès pour trouble à l'ordre public le 04/01/1458.*
Le prévenu a été mit en procès pour trouble à l'ordre public le 17/01/1458.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 18/01/1458.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 20/02/1458.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 03/03/1458.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/03/1458.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 24/05/1458.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 30/05/1458.

* Voir les archives de la justice.


Dernière édition par Linoa le Dim 6 Juin - 17:39, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 14 Mar - 12:39

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant D.afonso_henriques et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
ouais bah si vous vous étiez un tout petit peu informé, vous aurez su que je suis en indisponibilité encore pendant 15 jours, et je ne demande que ça que de pouvoir partir de votre compté, mais malheureusement, je ne peux pas ...

occupez de façon plus productive votre temps, au lieu de me faire perdre le mien avec votre incompétence ...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
suite a le défense du l'accusé je demande une amende de 20 écu et une obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les plus bref délai

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Aster à la barre :

Citation :
Aster fut surpris de s'entendre appeler comme témoin! S'adressant à l'accusé, il lui dit:

Sachez que je ne peux être juge et partie. Je resterai donc juge et ne témoignerai pas.

Ecoutons donc la suite....

Enoncé du verdict :

Citation :
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce VIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

La cour n'apprécie que fort peu votre ton suffisant. Sachez, pour votre gouverne, qu'en Rouergue, un accusé et considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence.

Or, votre défense, qui ressemble à s'y méprendre à celle de votre acolyte, n'apporte aucun élément probant.

En conséquence je vous déclare coupable des faits qui vous sont reporchés et vous condamne à une peine de 1 jour de prison assortie d'une amende de 20 écus.


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 14 Mar - 12:41

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 18/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 04 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement Messer Saintjuste pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 03 janvier 1458.
Le lendemain il a également attaqué Messer Magic pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 04 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de Messer Saintjuste:
http://img45.xooimage.com/files/f/1/a/2-172772e.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Saintjuste et Messer Magic.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage des victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre honneur, il me semble évident que cette personne se croit tous permis, il a encore attaquer quelqu'un le 15 janvier 1458.
Compte tenue des fait et des évènement je demande une amande de 600 écus et une peine de 10 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Saintjuste à la barre :

Citation :
Bonjour,

Ces deux vils individu mon attaquer par surprise quand je me rendez à Rodez, ils mon prie tout se que j'avais sur moi, a savoir :
mon argent : + de 300 écus
ma nourriture : 15 maïs
Des vêtements : + de 500 écus de vêtements

http://img45.xooimage.com/files/f/1/a/2-172772e.png

J'ai bien peur qu'ils ne s'arrete pas de brigander, si ont ne les arretes par une sanctions exemplaire.

Saintjuste regarda messire Magic et le salua.

Messire le juge, n'oublie pas qu'il mon dérober nourriture et vêtements en plus de mon argent, et qu'ils pourront les revendres par la suite et se faire donc une belle sommes d'argent à deux.


L'accusation a appelé Magic à la barre :

Citation :
Bonjour,
merci de m'avoir appelé a la barre

http://img42.xooimage.com/files/4/6/2/capture-1738045.png

fatigué, harassé par un long et douloureux voyage ayant déjà comporté un dépouillage (fort lourd, celui là),
voici le second de ma vie, juste en rentrant à la maison, le toit étant enfin en vue !
oki, je ne possédais plus grand chose sur moi,
une quinzaine d'écus,
2 pains, 2 batons, 2 mais de mémoire
voily...
mais ce sinistre individu, meme si c'etait dans le noir, m'a tout derobe, jusqu'au pain (3e donc)
- pas encore digéré -
que j'avais dans la bouche !!!!!!

C'est indigne de toute personne pouvant librement circuler
et ne serais ce que pour le principe,
je serai pour diviser sa fortune et ses possessions en 2 et tout en en prenant un pourcentage pour les frais de dossiers et de procédure, redistribuer entre notre curé et moi même.

J'en profite pour vous saluer, msieur l'abbé,
et j'ai une lettre à vous remettre pour le baptême, a propos.
http://img25.xooimage.com/files/7/9/d/pastor20-17380ef.jpg
oups, ce n'est point le lieu, pardon.

Et j'allais en oublier la noble assemblee nous ecoutant, veuillez m'excuser damoiselles z et damoiseaux.

Msieur l'abbé, je vous laisse la parole magicale.

Enoncé du verdict :

Citation :
Aster se leva et prit la parole.
En ce XVIIIème jour du premier mois de l'année 1458, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Nous sommes ici pour juger un malfaiteur hors pair, qui profite des voyageurs innocents du Rouergue pour remplir ses poches.

Selon l'article 4.1.3 du quatrième livre de notre très ancien coutumier, tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
Or, de preuve, nous n'en disposons que venant des témoins et victimes de cet homme indigne. Lui même n'a pas tenté de venir se défendre, preuve s'il en est de sa culpabilité.

En conséquence, en vertu du pouvoir qui nous est délégué, nous déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous retiendrons de plus que l'accusé et son compère ont déjà un casier judiciaire, et qu'ils ont tous deux continué leurs méfaits les uns après les autres.
C'est pourquoi nous condamnons aujourd'hui Messer D.afonso_henriques à une peine de 10 jours de prison, assortie d'une amende de 158 écus.

Qu'on enferme cet homme au plus vite et qu'on se dise que juste a été rendue en Rouergue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 158 écus et à 10 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 14 Mar - 17:19

Procès opposant D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 20/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 16 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement messer Guyhom91 pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 15 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de Messer Saintjuste:
http://zepload.com/images/1263647118_racket%20moi.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Guyhom91.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Guyhom à la barre :

Citation :
Guyhom entra dans le tribunal, habitué de ces lieux, il salua la cour, et commença à parler, sobrement:

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

je viens ici pour vous relater ma mésaventure:

je serais bref:

Je suis parti de Millau en soirée, avec ma compagne Pat88. Nous transportions que peu de bien, juste un peu de nourriture et d'argent pour notre séjour en Rodez, ceci pour conclure une affaire commerciale avec le Maire. En effet, je ramenais avec moi, 3 tonneaux de Vin d'Anjou, que je comptais lui céder contre du fromage.

Or, voici qu'en chemin, profitant que la lune soit cachée par des nuages, nous fûmes assaillis lâchement par deux brigands qui s'en prirent à notre chargement. J'essayais de me défendre mais malheureusement les gredins nous avaient surpris et nous mirent rapidement hors d'état de combattre. Je me réveilla sur le bord du chemin, avec pour tout 4 écus en poche, bien cachés sur moi. mais hélas, le vin et ma nourriture avaient disparu.

Ce n'est pas tant le vol de mon argent et de la nourriture qui me mit en colère, mais plus le fait d'avoir perdu le vin qui était destiné au maire de rodez. Du bon vin en plus...

Je pense qu'ils ont du bien en profiter depuis...

Je viens donc réclamer justice.

Guyhom se tu et alla s'assoir en attendant la suite.

Enoncé du verdict :

Citation :
.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 14 Mar - 17:42

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 03/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 05 février 1458, pour vous déposer une affaire opposant D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement dame Faile. pour la détrousser sur les chemins du Rouergue, le 01 février 1458.
Voici les preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img535/5823/screenvnements.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour dame Faile..
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre honneur, vu que l'accusé n'a pas daigné se présenter et donc se défendre, vu que dame Faile. ne peut témoigner en ce jour et au vue des preuves. Je pense que nous pouvons conclure cette affaire.
Je demande donc une peine de 10jours de prison pour récidive et une amende de 10écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce 3ème jour du mois de mars 1458, nous Aste,r déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'accusé n'ayant pas daigné venir se défendre et étant récidiviste, nous le condamnons à une peine de 10 jours de prison et une amende de 9 écus.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 9 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 28 Mar - 0:02

Procès opposant D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 16 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement dame Pat88 pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 15 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de Messer Saintjuste:
http://zepload.com/images/1263647118_racket%20moi.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour dame Pat88.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pat88 à la barre :

Citation :
Pat entra en boitillant dans l�enceinte du tribunal, elle salua la cour et commença à raconter sa mésaventure

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Mon compagnon Guyhom et moi-même sommes partis de Millau pour nous rendre à Rodez où nous avions quelques affaires à mener, habituée des routes et des voyages, nous n�avions sur nous que peu de biens quelques miches de pain et un peu d�argent pour ma part�

Ce gredin, accompagné de son compère nous a attaqué à la faveur de l�obscurité, j�ai bien tenté de me défendre, mais bien évidemment, je n�ai absolument rien pu faire contre eux, ils m�ont laissé inanimée dans un champs, sans nouvelles de mon compagnon, dans un sale état dont je ne suis pas encore remise�

J�espere qu�ici lieu justice sera faite, pas pour que je puisse récupérer mes biens, je les sais irrémédiablement perdu, mais pour qu�au moins ce genre d�individus réfléchissent à deux fois avant de s�attaquer à d�innocents voyageurs.

Pat se tut et alla s�asseoir aux côtés de Guyhom attendant la fin du procès.

Enoncé du verdict :

Citation :
En ce 23ème jour du mois de mars 1458, nous Aster déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'accusé n'ayant pas daigné venir se défendre et étant récidiviste, nous le condamnons à une peine de 10 jours de prison et une amende de 200 écus.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 200 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyLun 24 Mai - 10:15

Procès opposant D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04 ~ Cyrielle_
Nom du juge : Aster ~ Simont
Date du verdict : 24/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Dragonne entra dans le tribunal pour y présenter une affaire donc l�accusé était un habitué des lieux et du brigandage, encore une fois.*

En ce 17ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour trouble à l�ordre public et plus précisément, pour brigandage. Je cite le grand coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Dans la Nuit du 15 au 16 Mars, dame Kiki s�est faite violement détroussée par messer D.afonso_henriques. Il est connu pour ses multiples voles en Rouergue. Il lui a volé 11 pains, 1 fruit et 55écus.

Voici les preuves.

*Dragonne présenta les preuves au juge.*

https://2img.net/r/ihimizer/img696/8266/screenbrigand.jpg

Nous allons donc écouter la défense de messer D.afonso_henriques, s�il daigne bien se présenter en ces lieux.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*simont vint dans le tribunal et prononça son jugement* :
Aujourd'hui l e 24 May 1458, le messire D.afonso_henriques est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés.
son silence et sa fuite de la justice Rouerguate son des preuves accablantes. Je le condamne donc a 3 jours de prisons et une amende de 80 écus, et jours de prisons.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 80 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques EmptyDim 30 Mai - 21:38

Procès opposant D.afonso_henriques au Comté de Rouergue

D.afonso_henriques était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04 ~ Cyrielle_
Nom du juge : Aster ~ Simont
Date du verdict : 30/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Dragonne entra dans le tribunal pour y présenter une affaire donc l'accusé était un habitué des lieux et du brigandage.*

En ce 17ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour trouble à l�ordre public et plus précisément, pour brigandage. Je cite le grand coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Dans la Nuit du 15 au 16 Mars, messer Aeronautik s�est fait détrousser de ses biens par messer D.afonso_henriques et messer Oh_coisinho_anda_ca. Ils sont tous les deux des habitués des procès pour brigandage dans notre comté. Ils ont volé à notre victime, 40 écus et 3 miches de pains.

Voici les preuves.

*Dragonne présenta les preuves au juge.*

https://2img.net/r/ihimizer/img441/7382/impecran.jpg

Nous allons donc écouter la défense de messer D.afonso_henriques, s�il daigne bien se présenter en ces lieux.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
é uma calunia!

Enoncé du verdict :

Citation :
*simont arriva et vint prononcer son jugement :*
En ce jour du 30 May, le sieur D.afonso_henriques est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés. cependant ce messer étant dans l'incapacité de payer sa dette envers la société ( ce messer a actuellement : -23 écus)
je le condamne a 5 jours de prisons, 3 jours de prisons de la peine normale + 2 jours de prison pour compenser l'amende.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





D.afonso_henriques Empty
MessageSujet: Re: D.afonso_henriques   D.afonso_henriques Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
D.afonso_henriques
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: