Dada95 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/12/1456.

Procès ayant opposé Dada95 au Comté de Rouergue

Dada95 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce onzième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Dada95.
Le Sieur Dada95 a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Mr le juge je revient d'un long voyage et suite à 3 rakette de suite dans le duché voisin je suis en état mourant.
Je suis arrivé le 11 à Villefranche de Rouegue épuisé sans rien à manger, je travaille donc ce jour le 12 afin de pouvoir manger.
Je suis étonné d'être convoqué ici alors que rien n'indique une fermeture de frontière. Encore plus surprit quand j'entends qu'après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion car je n'ai rien reçut à cette heure.
Sinon croyez bien que je ne fait que passer, prendre des forces et regagner au plus vite mon domicile que j'ai quitter depuis on long moment, Albi.
J'en profite pour vous signaler que ma femme est aller prier pour mon rétablissement rapide afin de reprendre la route au plus vite(HRP/absente elle à du se mettre en retraite ce week-end on à du s'arrétter ici).

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy soupira toujours la même histoire*.

Messire, des preuves, j'ai besoin des preuves pour vous innocenter. Malheureusement là, je ne peux rien faire.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus