Darktranquil (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 26/09/1456.

Procès ayant opposé Darktranquil au Comté de Rouergue

Darktranquil était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Guilhem de Vergy
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 26/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: *premier dossier qu'il dépose sur le bureau du Juge... Regard vers la place de l'accusé ou ce dernier ne c'est pas encore présenté...*

Donà Escavin... En ce 13ème jour du mois de Septembre 1456, nous Guilhem de Vergy, Procurador du Comté du Rouergue, amenons devant vous Darktranquil pour que celui-ci subisse la justice Comtale.

Ce dernier est accusé d'escroquerie envers la mairie de Millau, en effet malgré le courrier qu'à envoyé le Bourgmestre de la ville, rappelant aux habitants les prix maximum de chaque marchandises, ce dernier à vendu deux quintaux de carcasses de vaches au prix de 36 écus et 50 deniers... Alors que le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 35 écus...

Ayant été donc averti par le Bourgmestre de la loi, il ne peux prétendre ne pas la connaitre... Et demande donc à ce que l'accusé soit condamné à une amende relevant du prix des marchandises qu'il aurait vendu ainsi!

J'appelle aussi le Bourgmestre et néanmoins maréchal chef de la ville de Millau à venir nous relater les faits par ses propres mots...

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Messire Procureur, Messire Juge,
Je vais vous compter l'histoire d'un escroc à Millau.
La ville de Millau à connu une grave période de pénurie de couteau. La mairie à de ce fait demandé aux forgeron de fabriquer en urgence des couteaux. J'ai personnellement perdu 3 bêtes que je n'ai pu occir à temps et qui n'ont pu avoir l'honneur de nourrir le peuple du comté. Ceci m'a entrainé une perte de 135 écus et on me reproche aujourd'hui une escroquerie de 1.5écus... De plus j'ai vécu pendant toute cette période avec 2 écus en poche! Quel piètre escroc je fais! La mairie éssaye de protéger ses habitants et c'est trés bien. Malheureusement dans ce cas particulier Pricevaillant s'est légèrement laissé emporter et n'a pas vu le détail de l'affaire. Un message de la mairie m'indiquant que celle-ci ne transigerait pas sur le prix des carcasses (que soit-dit en passant je ne connaissais pas) de vache (et en particulier ne relèverait pas le prix malgré l'extrême précarité dont nous avons été, nous éleveurs, les victimes) aurait été plus judicieux... Le plus simple dans cette affaire serait pour Princevaillant de retirer sa plainte afin que les vrais escrocs aient un jugement éfficace. Je ne garderai pas de grief contre Princevaillant dont je comprend la motivation première. Merci à la cour de m'avoir permis de m'exprimer et de témoigner de la souffrance des éleveurs du village de Millau ces derniers temps

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Après la plaidoirie de la défense, le Procureur regarde l’accusé…*

Messer… Que vous ayez ou non eu des pertes ce n’est malheureusement que votre problème… La loi est la loi… Le bourgmestre à envoyé un courrier à chaque habitant de la ville… je puis le confirmer car je l’ai aussi reçu… Dans ce courrier était noté le prix de chaque marchandise… Il suffisait pour les connaître de lire donc… Là est votre faute…

Cependant vous reconnaissez maintenant être coupable, ce qui est déjà un premier pas de votre part… Donà Maharet en tiendra certainement compte lors de son verdict… cependant je maintiens la peine que j’ai demandé lors de mon acte d’accusation, libre à elle de baisser ou on cette amende… Voir pourquoi pas de l’annuler si vous lui sembler de bonne foi… Libre à vous don de montrer que vous avez compris ce que l’on vous reproche, et promettez que vous avez assimiler cette nouvelle loi qui semble faire défaut chez beaucoup de vos concitoyens…

*Se retourne vers la Juge*

Je laisse donc une dernière fois la parole à l’accusé…

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Encore une fois je ne nie pas le dépassement de prix, je conteste vigoureusement la bassesse de ce prix qui ne tiens absolument pas compte de la conjoncture. L'amende démesurée demandée par l'accusation démontre la volonté de celle ci de s'enrichir par tous les moyens. J'ai eu un échange avec l'accusation de ma propre volonté pour régler cette affaire à l'amiable. La réponse apportée par l'accusation n'est écornée d'aucun doute et ne vas que dans le sens de l'enrichissement. L'accusation m'a compté à quelle point celle ci était fière d'avoir des caisses remplies et non basses comme à son arrivée. N'y a t-il pas méprise sur le principe même du budget de la mairie. Oui Messire PrinceVaillant, la mairie ne devrait pas avoir de visée lucrative. Un bon budget de mairie signifie que les dépenses ne sont pas supérieures aux recettes. Le fait de vouloir à tout prix s'engraisser au détriment du peuple est un fait grave. "Salus Populi Suprema Lex" devrait mieux vous inspirer. La cour pourra prendre acte du nombre d'accusation présentée par l'accusation et pourra également prendre acte que jamais une solution amiable n'a été proposée par celle-ci et qu'elle a au contraire rejeté toutes les bonnes volontés. Il s'agissait ici de ma première erreur de commerce pour un éleveur novice. Se voir affliger une telle hargne par son propre maire me laisse perplexe. Ma perplexité ayant laissé place à un agacement abouti, j'ai ce jour pris mon pactage pour quitter millau et trouver des cieux plus clément. Je salue et remercie la cour pour son écoute et la laisse porter son juste verdict. Messire PrinceVaillant je ne vous salue pas.

La défense a appelé Princevaillant à la barre :

Citation :: en sa faveur.*

Messire et mes Dames de la Cour, bien le bonjour.

je me présente devant vous a nouveaux comme témoin de la défense. alors que je ne cherche nullement à défendre l'accusé. pour moi quelque soit les circonstances il est coupable d'escroquerie. mais suite à un échange de courrier insistant de sa part, j e viens exposer ma politique. j'ajoute que je n'ai quasiment sauf pour la forme et quelque bribes rien rajouter à ce que j'ai envoyé dans mon dernier courrier à l'accusé. j'ai juste retiré tout ce qui concernait l'affaire mais pas mon témoignage.

j'ai pris la mairie il y a de cela presque deux mois et les finances de la mairie n'excédait pas les 90 écus. Le marché était a prix fixe c'est à dire que les carcasses de Vache devait être vendu au prix unique de 32 écus (si ma mémoire est bonne) et j'ai donc permis avec "ma grille" de de vendre plus cher tout en relativisant les prix pour éviter les excédants.
j'ajouterais que concernant les couteaux, depuis le début de mes mandats je fournis du fer au forgeron qui le demande (d'abord à la demande puis par série) en leur demandant de ne faire exclusivement des couteaux... (en moyenne y a eut jusqu'à 10 couteaux sur le marché par série de 10 jours.
De plus certains forgeron, comme messire Ticannis vendait leurs couteaux a toute personne venant en faire la demande.

Ainsi je pense que quand on a des soucis soit on en parle soit on dit rien (perso depuis que je suis maire j'ai investit sous diverse forme près de 2000 écus dans la Mairie et et je n'ai pas pu manger certains jours. et je ne rejette pas ça sur le dos de qui que se soit...)

Merci de m'avoir écouté

*Prince retourna s'assoir et attendit l'énonce du verdict*

La défense a appelé Ticannis à la barre :

Citation :: *Ticannis, rentrant de voyage avait vu une missive du tribunal l'invitant à témoigner. Il s'y rendit d'un pas tranquille et donna son avis quand on le lui demanda.*
Messire Procureur, Messire Juge, Bonjour.
Il y a eu a Millau de gros problème d'approvisionnement en fer mais aussi en pain, en bois... enfin en bien des choses.
J'ai aidé tant que je pouvais a palier a cette pénurie mais il est certain que bien des éleveurs ont connus des problèmes.
L'affaire qui nous concerne ici me fait doucement sourire, car sachant que le prix des morceaux de cochons est assez stable et que je vends moi même de la vache régulièrement a 31écus. Si des bouchers sont assez bêtes pour acheter des carcasses au prix que l'accusé a demandé. Moi je dirais tant pis pour eux.
Voila ce que j'avais à dire, je n'aime pas les grilles sur les marchés et nul n'est censé ignoré la loi.

Salutations.

L'accusation a appelé Princevaillant à la barre :

Citation :: *Princevaillant entra dans le tribunal avec une pile de dossier. en effet il avait été appelé pour une série de procès. il allait donc passer sa journée dans le tribunal.*

Messire Procureur, Messire Juge,

je viens a vous pour vous informer de l'escroquerie dont fait preuve Messire Darktranquil.

en effet Dimanche dernier j'ai envoyé un courrier à l'ensemble des villageois de Millau pour leur faire part de changements notamment concernant la grille de prix. cette dernière a été discuté sur les halles et su de tout le monde. (voir le sujet proposition)...

Ainsi Lundi Mardi de cette semaine j'ai juste surveillé pour voir l'évolution et mercredi j'ai décidé de sanctionner. j'ai donc relevé tout les produits en infractions et fait des demandes de procès pour tout le monde.

Je reproche en tant que maire a messire Darktranquil d'avoir vendu des quintaux de carcasse de vache au prix de 36.50 écus, alors que la grille de prix indique un prix maximum de 35 écus.

voila ce que j'ai à dire. je tiens à faire savoir à la Cours que j'attaquerai chaque personne coupable d'un tel acte durant la fin de mon mandat.

Je vous remercie de m'avoir écouté et je vous dis a tout à l'heure pour le second procès...

*Princevaillant se rassit et attendit la suite*

Enoncé du verdict :

Citation :: *les dossiers d’escroquerie sur son bureau, Maharet semblait méditer. Elle jeta un regard furtif aux différentes personnes avant de s’exprimer.*

Bonjorn à tous,

Les affaires comme celle-ci sont souvent délicates, car, la plupart des villageois ne lisent ni les courriers, ni les informations donnés par le bourgmestre, ce qui est à la fois déplorable et inquiétant. Que les courriers ne soient pas ouvert, je peux le comprendre tout le monde ne sait pas lire mais le bourgmestre Prince Vaillant a toujours été disponible pour ses administrés et si problème il y avait, il a toujours été là, du moins dans mes souvenirs pour chacun. L’ignorance n’est pas une excuse, car nul n’est censé ignoré la loi, qu’elle soit écrite ou ancestrales, les lois restent les fondations qui régissent notre vie.

*Le juge regarda l’accusé*

Vous avez peut être perdu 135 écus de bétail mais pensez vous être le seul dans ce cas ? Croyez-vous que le village ne souffre pas des pénuries ? Pensez-vous que chacun vie convenablement ? Vous êtes vous déjà posé la question ? Non je ne pense pas sinon, vous n’auriez pas agis de la sorte. La seule différence entre un brigand et un escroc, c’est que l’escroc lui se croit dans son bon droit.

*Se tait avant de reprendre*

Lorsque l’on vit dans un village, on vit en communauté, libre il est vrai au boucher d’acheter ou pas votre marchandise, mais si tout le monde réagissait comme vous, l’état du marché de Millau serait encore plus déplorable. Pour cette raison et cette raison unique, je vous condamne à 10 écus d’amende. Et encore, si vous n’aviez pas quitté Millau, vous n’auriez eu que deux jours de travail à l’église comme sentence.

*Maharet se leva*

L’affaire est classée

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus