Dozilus

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 02/02/1457.

Procès ayant opposé Dozilus au Comté de Rouergue

Dozilus était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire de trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce vingt troizième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès à l�encontre du Sieur Dozilus domicilié à Argonne
Cette accusation est lancée dans le cadre d�une coopération judiciaire que notre comté a signée avec le Languedoc.
Voici donc le dossier qui m�a été transmis en mains propres par notre cher Comte Princevaillant :
« Aujourd�hui, lundi 22 décembre de l�an de grâce 1456, nous Lakhdar Shaggash, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires du comté de Rouergue, l�affaire de brigandage opposant Dame Catalina_constance (victime) à messire Dozilus.

En effet, en date du 20 décembre, alors que notre victime avait quitté Mende, et se trouvait sur le chemin menant à Alais, elle a été sauvagement agressée par Messire Dozilus.

L�accusé est identifié comme habitant du duché de Champagne, mais les faits s�étant déroulé en Languedoc, il était donc soumis aux lois du territoire où il se trouvait.

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Ainsi, l�accusé bafoue le coutumier du Languedoc selon les articles suivant :

« Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende. »

Nous demandons à Messire Dozilus de venir témoigner devant la cour de justice, et d�expliquer son comportement indigne d�un homme de vertus. Ayant osé attaquer une femme, il devrait se réjouir d�être traité par le tribunal civil et non l�inquisition.

Nous écouterons également le témoignage de la victime, ce qui pourra nous éclairer sur le déroulement de la situation, et les faits exacts.

Nous lui précisons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111) »
Je demande donc que l�accusé paye une forte amende et fasse un séjour en prison.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tizo à la barre :

Citation :: Tizo se présenta à la barre :

Voici le témoignage de la victime que m'a communiqué le Languedoc. Je vous le lis :
"Dans la nuit du 19 de ce mois ci je voyageais en direction d'Alais pour rejoindre ma grande s�ur. Alors que j'avais déjà parcouru bonne partie de mon chemin j'ai fais cette mauvaise rencontre avec le dénommée Dozilus, n'ayant encore que 9ans je n'ai pas cherché à me battre pour garder mes biens, car j'aurais fait pale figure face à un homme adulte. Après m'avoir dépouillé de 25 écus environ ainsi que deux miches de pain il m'a laissé seule, complètement retourné à finir mon chemin sans vivre. Une fois à Alais très affaiblit et quelques peu traumatisé je n'ai pu encore me nourrir, j'en ai perdu le peu de musculature que j'avais.
Catilina."

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut passa maintenant à des affaires fort particulières, puisqu�elle concernait le traité de coopération judiciaire avec le Languedoc*

Bien. Dans cette affaire, conformément au traité de coopération judiciaire nous liant au Languedoc, c�est Messire Cristol, juge du Languedoc qui est amené à statuer. Par conséquent, j�indique ce jour son jugement et en applique les sanctions potentielles.

*Le Juge du Languedoc, ayant pris connaissance des pièces du dossier, rédigea le verdict qu'il ferait parvenir à la cour de justice rouergate, pour qu'il soit rendu publiquement. Il était un peu perturbé, parce que Catalina Constance était la soeur du Roi d'Aragon, quoiqu'elle eût la modestie de n'en rien dire, et malgré les troubles qui agitaient actuellement la Couronne d'Aragon.*

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dozilus a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé ladite Catalina Constance de Volpihat et, l'ayant laissée sans bien, pour avoir été cause de sa faiblesse physique dans les jours qui ont suivi ;

Considérant que les faits ont été suffisamment exposés et n�ont pas été contestés par l�accusé; que son silence plaide contre lui ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert l'amende et la prison ;

Considérant le peu de bien de l'accusé et les lois ancestrales du Royaume ;

Par conséquent,

Déclarons Dozilus coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.2. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 4 jours de cachot.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 25ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."

Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme