Eliox

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 02/02/1457.

Procès ayant opposé Eliox au Comté de Rouergue

Eliox était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: Dans le cadre de la coopération judiciaire avec le comte du Languedoc.

Aujourd�hui, dimanche IV janvier de l�an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d�Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires du comté de Rouergue, l�affaire opposant Messire Eliox, au comté du Languedoc.

En date du 24 décembre dernier, l�accusé a utilisé une fausse identité, celle de Messire Francorus, dans le but de nuire à Dame Maelie. Il est entré dans la salle des plaintes et y a ouvert un nouveau dossier pour brigandage, fournissant pour le soutenir, de fausse preuve.
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L�accusé allant ainsi à l�encontre du coutumier selon l�article suivant :
Article 4.5.15. : Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.

Heureusement, avec l�aide du Capitaine, Djahen Shaggash, la supercherie a été découverte, et nous avons pu intervenir avant que la tromperie n�atteigne une phase de non retour.
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Ainsi donc, l�accusé a quitté le Languedoc pour y fuir la justice. Mais avant, il s�est permis de laisser un message d�au revoir à ses compatriote Lodévois. Une dernière intervention on ne peut plus déplacé, et lourde de menace pour Dame Maelie. Il a en effet encourager ses compatriotes à attenter à la vie de Maelie.

Un citoyen lodévois, présent lors de l�intervention d�Eliox, a pu nous rapporter avec précision. Voici une copie de sa déposition.

*Le procureur s�avança vers la bureau du juge, et y déposa ladite déposition.*
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L�accusé va donc à l�encontre du coutumier selon l�article suivant :

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n�importe quel moyen est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende.

*Le procureur marqua une pause avant de clôturer son acte d�accusation.*

-« Ainsi, par ses actes, l�accusé s�en prend personnellement à Maelie, Seigneur de Lauzère, qui fait partie de la noblesse languedocienne, et qui a gagné son honneur. En usurpant l�identité d�autrui pour lancer de fausses accusations, en insultant publiquement la Dame, et en demandant sa mort, l�accusé va à l�encontre du coutumier selon l�article suivant :

Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous demandons à Messire Eliox de venir expliquer son comportement navrant. Nous écouterons également le témoignage de Dame Maelie.

Nous rappelons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

*Une fois la dernière syllabe dévoilée, le procureur retourna s�asseoir, en attendant le plaidoyer de Sieur Eliox.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je n'ai rien à ajouté, qu'il en soit ainsi...

Un nouveau départ en Rouergue, mon expérience profitera au moins à des gens qui le mérite.

Vive la Rouergue ! Et merci de m'avoir accueillit

La défense a appelé Eliox à la barre :

Citation :: Ce procès n'est qu'une mascarade.

Lakhdar Shaggash d'Exat et Maelie veulent ma peau, voilà la vérité.

Je n'ai rien à dire à la justice Languedocienne, laissez moi vivre tranquillement et me faire une nouvelle vie avec un nouveau départ.

Vous n'avez pas la sagesse de pardonner, moi je ne l'ai pas non plus, et je vous maudit devant Aristote !

Le Languedoc veut ma peau, il est bien plus puissant que moi, il l'aura, mais je n'ai pas dit mon dernier mot.

Je le répète ce procès une mascarade, il cache bien autre chose et vous le savez tous, inutile d'essayer de me discréditer au yeux de la Rouergue.

Oubliez moi et laissez moi vivre ma vie, allez faire votre chasse à l'homme en Languedoc ! Il semble d'ailleurs que ce soit devenu votre sport favoris chez les nobles comme vous.

Mais par pitié laissez moi tranquille, je ne metterai plus les pied en Languedoc.

Mais comme je crois que le Languedoc m'en veut et bien je pense que ce procès est encore courut d'avance...

Déplorable...

La défense a appelé Eliox à la barre :

Citation :: Bien, le Languedoc n'a pas répondu, le procès s'est déroulé comme prévu et l'accusation n'a ien à dire, je suis donc libre...

Selon les loi du Languedoc, on ne peut me juger qu'une seul fois pour le même crime...donc pas de nouveau procès à lancé.

Si je sis coupable, alors je ne comprend pas. Si c'est le cas on verra la belle mascarade du Languedoc. Ce serait une abération complète d'ailleurs...

Un procès inutile et que le Languedoc n'a même mené a bien. Tant mieux pour moi.

Il semble obligé que je dois relaxé après le silence de l'accusation qui semble t-il n'a plus rien a me reprocher.

Je vous demande Messire le Juge d'en finir au plus vite et de décider pour le Languedoc qui ne se décide point. Je vis maintenant en Rouergue après tout. La relaxe me semble le meilleur choix.

Je remercie la Rouergue et je crache sur le Languedoc !

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut considéra qu�il était temps d�en finir avec les affaires de coopération judiciaire et termina par l�affaire Eliox*

Comme dans le cas précédent, conformément au traité de coopération judicaire avec le Languedoc, voici le jugement du très honorable juge du Languedoc, le Senher Cristol, que j�applique ce jour.

*De même que pour l'affaire Dozilus, le juge du Languedoc avait expédié son verdict, après avoir pris connaissance des pièces du dossier. Il mourrait d'envie d'y ajouter le non-respect d'une décision de justice, car Eliox n'avait jamais présenté les excuses auxquelles il avait été condamnées, lors de son précédent procès.*

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant qu'Eliox a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir sous une fausse identité, déposé une fausse plainte, avec de fausses preuves, dans le but de nuir à ladite Maëlie, dame de Lauzières et par là vassale irréprochable du Comté du Languedoc ; il a également encouragé la population à attenter à la vie de ladite dame de Lauzières ;

Considérant que les faits ont été suffisamment exposés et n�ont pas été contestés par l�accusé ;

Considérant la déposition de la défense au cours d'un témoignage auquel elle s'est elle-même appelée comme nulle, en vertu de l'article 3.2.2. de la loi de procédure pénale du Languedoc ;

Considérant le casier judiciaire de l'accusé en Languedoc ;

Par conséquent,

Déclarons Eliox coupable avec double récidive de faux dans les preuves ; le déclarons item coupable des autres faits qui lui sont reprochés ;

Le condamnons, conformément aux article 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 2 jours de cachot et 20 écus d'amende.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 25ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme