Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

 

 Enicnarf

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Enicnarf Empty
MessageSujet: Enicnarf   Enicnarf EmptyDim 14 Mar - 1:59

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 03/05/1456.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Enicnarf Empty
MessageSujet: Re: Enicnarf   Enicnarf EmptyDim 14 Mar - 2:01

Procès ayant opposé Enicnarf au Comté de Rouergue

Enicnarf était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Toni_Montana
Nom du juge : Ego
Date du verdict : 03/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Les services de police m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Enicnarf a racketté Tchoukette, laissant cette dame sans rien en Lui dérobant ses biens en présence d'un autre suspect

Enicnarf a enfreint les lois suivantes :

Le brigandage est interdit au comté de Rouergue.

Le suspect est Enicnarf, originaire du Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary
niveau 1
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Enicnarf

La victime est Tchoukette.
Temoins des biens de la victime, fumerol

nous vous demandons de reconnaître Enicnarf coupable de trouble à l'ordre public.

Enicnarf peut se voir infliger les peines suivantes :

- 500 écus d'amende
- 1 jours de prison
ou 1 jour de prison avec restitution des biens au procureur qui les remettra à la victime


Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Pour le comté de Rouergue,
Plume33, Procureur du comté de Rouergue.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre Honneur

Enicnarf à pris pars au rackette de Dame Tchoukette la laissant mourante

Je demande donc qu’elle soit jugée pour les fautes qu’elle à commis
Comment peut-on agressé et laisser une pauvre femme mourante dans un fossé
Et partir comme cela avec tout son argent et ses biens
Sans aucun remord

Je demande donc une sanction de 250 écus d’amende et 1 jour de prison qui la fera réfléchir à deux fois
Pour ne plus que cela se reproduise

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenue ne s'étend pas rendue au tribunal je la condamne à 80 écus d'amende ainsi que trois jours de prison.

COUPABLE.
AFFAIRE SUIVANTE !

Jugé le 3 mai 1456

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 80 écus.



Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 3 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Enicnarf
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: