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 Erwan_van_diest (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Erwan_van_diest (décédé)   Erwan_van_diest (décédé) EmptyDim 14 Mar - 1:48

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 16/05/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 09/07/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 13/08/1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 29/08/1456.


Dernière édition par Linoa le Jeu 8 Avr - 10:31, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Erwan_van_diest (décédé)   Erwan_van_diest (décédé) EmptyDim 14 Mar - 1:50

Procès ayant opposé Erwan_van_diest au Comté de Rouergue

Erwan_van_diest était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Toni_Montana
Nom du juge : Ego
Date du verdict : 16/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
Acte d'accusation

Les faits de brigandages sont relatés le 11 mai 1456
Les faits de brigandages se sont produits le 10 mai 1456

* La victime, Bisouteuse*, porte plainte.
* La victime accuse Erwan_van_diest de brigandage sur sa personne.
Preuves :

Somme et objets dérobés :
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img440/6442/preucvedd2.jpg
Fiche de l'accusé

Citation:
Erwan_van_diest

Né(e) le 11 Novembre 2006
Erwan_van_diest fête son anniversaire le 10 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 252

Erwan_van_diest cultive du maïs, du maïs.

Dernière connexion le 11 Mai 2008 à 11h30

Ses filleuls : Nathan_de_memma


Fiche de la victime

Citation:
Bisouteuse*

Né(e) le 11 Novembre 2007

Bisouteuse* fête son anniversaire le 06 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau

Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 0

Bisouteuse* ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Mai 2008 à 11h24


Missive envoyée à la victime

Citation:
Dame Bisouteuse,

Je prend en main votre affaire de birgandage et prend acte de votre plainte.

J'aurais toutefois besoin d'une capture d'écran apportant les preuves :

- que vous avez bien été brigandé
- du montant de la somme que l'on vous a dérobé

Nous mettons nos moyens à l'oeuvre pour que justice soit rendu,

Je vous salue,
Chandos, policier de Millau.


Missive envoyée à l'accusé

Citation:
Messire Erwan,

Cette missive vous est envoyée pour vous signaler qu'une plainte a été déposé à votre encontre pour brigandage à Millau.
Un procès sera ouvert à votre encontre, à moins que vous ne consentiez à rembourser votre victime, en prenant contact avec moi pour les modalités dès maintenant.

Faute de réponse vous serez mis en procès par la justice Rouerguate.

Chandos,
Policier de Millau.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Justice de Rouergue je vous salut humblement.

Je ne suis absolument point d'accord avec Chandos malgrès les tritres que vous lui portiez . Pour ma part je nie l'existence des actes dont on m'accuse , de plus je n'ai jamais été mis en procès pour quelque soit le motif !

*Se Tourne Vers le policier chandos et lui crit a haute rage *

Vous êtes un menteur monsieur chandos ! Vouloir accusé un citadin comme les autres et qui est d'une grande générosité pour propulser la croissance des mairies . J'ai Moi même deboursé 1000 écus pour le developpement de Millau .

*Reprenant son souffle et se tournant vers le jury *

Je m'indigne de voir que la police peut être aussi injuriante que celui-ci ... Pour vous expliquez l'histoire des spéculations et escroqueries c'etait un moyen de payer les services d'un noble ami et lorsqu'on m'a ordonné de les retirer du marché je l'ai fait sans aucune resistance ! Oui aucune !

* devisageant monsieur le juge il declara *

je suis innocent a toute cette affaire qui rend mon coeur meurtrit et je réclame des preuves !!!

*Erwan se rassit a sa chaise *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur

Devant l'évidence , le prévenu nie! il demande des preuves? *Toni montre la victime du doigt, agacé par l'insolence de l'accusé * regardez les marques de coups que porte encore cette frêle femme! y'a t'il besoin de meilleure preuve? je ne pense pas!

Attendu le caractère barbare du crime, attendu que de lui couper une main ne serait pas preuve que celui ci cesserait ses agissements, attendu qu'il ne fait point preuve de remord aux vues de son acte odieux, je demande qu'une peine exemplaire soit prononcée:

*se racle la gorge*

En conséquence de ces actes, nous demandons que l'accusé soit jugé coupable de trouble a l'ordre public, que celui ci soit condamné à une peine de deux jours de prison, qu'il fasse pénitence en travaillant deux jours a l'église , et qu'il soit condamné a une amende de 200 écus!

la procure en a fini

*toni se rassoit a sa place*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je souhaite votre honneur pouvoir être jugé sur la gargotte de Rouergue de façon a mettre en avant mes arguments sur les bases RP .

Avec tout le respect que je doit a la justice de Rouergue j'aimerais que vous l'organisiez sur celle-ci pour le respect du jeu et de ses règles fondamentalements RP.

respectueusement Erwan_van_diest Citadin de Millau.

L'accusation a appelé Chandos à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le Sieur Erwan_van_diest a commis le 11 mai 1456 des faits de brigandages en la personne de Dame Bisouteuse* ici présente.

De plus l'accusé n'ouvre pas en ce jour son casier judiciare. Il avait déjà un casier pour les motifs de : escorquerie ainsi que spéculation.

Pour ce qui est de cette affaire, les preuve sont là, je vous demande donc, votre Honneur que justice soit rendue.

L'accusation a appelé Bisouteuse à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Comment oez-vous prétendre ne pas m'avoir agressé Messire ? Alors que je venais à Millau dans le but d'aider à la prospérité de cette belle ville, un vil manant comme vous m'a dérobé toutes mes économies...Je n'ai rien pu manger au lendemain de mon agression, n'ayant point d'argent de côté. Vous vous vatez d'avoir déboursé 1000 écus pour aider la ville...mais à qui les aviez-vous volés ceux-là...Si ma plaidoirie ne vous convaincs pas, rincez-vous les yeux et regardez donc à nouveau !!

https://2img.net/r/ihimizer/img440/6442/preucvedd2.jpg

Je pense avoir tout dit, votre Honneur.

Enoncé du verdict :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* S’installant dans son siège, dominant l’assemblée, le Juge Ego se mit à énoncer son verdict avec une voix claire et puissante *

En ce jour du Vendredi 16 Mai 1456, nous, sire Ego de Dénéré, Juge du Rouergue, déclarons le sieur Erwan_van_diest coupable des faits qui lui sont reprochés. Il est donc condamné pour le délit de brigandage, apparenté à un trouble à l’ordre public.

* D’un ton calme, il continua *

Souhaitant profiter de la jeunesse de notre Comté et de ses institutions, sieur Erwan_van_diest a cru pouvoir éviter la condamnation par l’absence de base légale. Cependant, nous lui rappellerons qu’existent dans le Comté du Rouergue, comme partout ailleurs dans le Royaume de France, des coutumes ancestrales régissant la vie sur nos terres. Une de ces coutumes interdit bien évidemment les actes de brigandage qui représentent un danger pour la société.

* Courroucé, il poursuivit *

Outre le fait qu’il a sciemment souhaité profiter d’un vide juridique, le sieur Erwan_van_diest a fais acte d’une mauvaise foi inouïe en niant les faits bien que les preuves soient accablantes. Par ailleurs, l’existence d’un casier judiciaire pour des faits antérieurs, même s’ils ne sont pas de même nature, au nom de sieur Erwan_van_diest ne nous invite pas à la clémence.
De plus, il a insulté la Cour en la considérant incapable et insuffisante à la tenue d’un procès juste et équitable.

* Se tournant vers damoiselle Bisouteuse, il reprit avec une voix douce *

Damoiselle, vous êtes reconnu comme victime et nous ne saurions que trop vous conseiller d’éviter de recommencer à nouveau des déplacements solitaires sur les routes.
Etant donné que vous n’avez pas fais état, auprès d’un témoin, de votre richesse au départ de votre voyage (un screen de l’inventaire et de la somme en écus est toujours à privilégier) ; nous ne pouvons condamner le prévenu à un remboursement. Vous avez la sympathie de la Cour et nous vous souhaitons un prompt rétablissement.

* Il regarda le sieur Erwan_van_diest *

En vertu de la coutume susmentionnée, du comportement du prévenu durant le procès et au vu de sa richesse en date du 11 Mai 1456 qui s’élevait à 252 écus, nous prononçons donc une peine de deux jours d’emprisonnement et de 200 écus d’amende, amende pour laquelle nous avons la certitude qu’il pourra s’en acquitter.
Nous lui laissons la liberté de travailler deux jours à l’Eglise et ne lui imposons pas cette peine car nul ne saurait forcer un individu au repentir.

* Enfin, il se tourna vers le greffier *

Greffier, que cela soit su et que la peine soit exécutée ! !
Veuillez également faire savoir au condamné qu’il peut faire appel de la décision auprès de l’institution royale compétente.

* Puis, il sortit de la salle *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 200 écus.


Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Erwan_van_diest (décédé)   Erwan_van_diest (décédé) EmptyDim 14 Mar - 1:53

Procès ayant opposé Erwan_van_diest au Comté de Rouergue

Erwan_van_diest était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 09/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
* Crysania, la procureur, se leva et s’adressa à la cours.*

Votre Honneur, nous sommes ici présent en ce vingt quatrième jour du sixième mois de l’an de Grâce 1456 pour débuté un procès contre Messire Erwan_van_diest pour trouble à l’ordre publique.

Messire Erwan_van_diest, sur le nœud entre Millau et Lodéve s’est permis le neuvième jour du mois de juin, de s’en prendre à deux militaires, Le Lieutenant Max12 de la caserne de Millau et le soldat Kan qui patrouillaient, de les attaquer sauvagement, les détroussant de leurs biens.

*La Procureur remit deux bouts de parchemins au Juge avant de continuer.*

https://2img.net/r/ihimizer/img440/1149/racketmp7.png

https://i.servimg.com/u/f47/11/27/53/11/sans_t10.jpg


Le Lieutenant Max12 s’est fait voler de la viande et le soldat Kan, 6 miches de pain et près de 270 écus.

Je rappel que selon la coutume, le brigandage est punissable dans notre Comté.

De plus, Messire Erwan_van_diest n’en n’est point à son premier procès dans cette cours pour des actes de brigandage, ce qui fait de lui un récidiviste.

Est convoqué à l’instant Messire Erwan_van_diest pour ce défendre et Le Lieutenant Max12 et le Soldat Kan pour témoigner de cet affront.

*La rouquine donna à un garde trois missive et prit place sur son siège attendant la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*L’attente de l’accusé avait été longue et en vain, malgré la convocation, il ne s’était pas présenté pour se défendre. Crysania se leva après que les victimes se soit présenté à la barre et prit donc la parole à son tour.*

Je rappel à la cours que nous sommes ici pour agression et vole sur les personnes de Max12 et de Kan. L’accusé, Messire Erwan_van_diest, sans aucun scrupule, s’est attaqué à un Lieutenant, le blessant pour ensuite le voler. Il a profité que le Soldat Kan soit sonné pour le voler à son tour. Je n’imagine même pas ce qui aurait pu arrivé si le Soldat Kan n’aurait pas eu ce malheureux incident.

*Elle s’était laisser emporter par un combat imaginaire à ces dernières parole. Hochant la tête pour chasser les images de son esprit, elle reprit.*

En plus d’agresser et de voler, enfreignant la plus veille loy de tous les royaumes, Messire Erwan_van_diest, n’est point venu se présenté devant la cours pour se défendre, malgré la convocation émise à sa demeure à Millau ainsi que les gardes qui l’ont chercher même sur les routes du Rouergue. Celui-ci ce cache Votre Honneur.

Il s’est très bien que ceci est interdit un tel comportement puisqu’il a déjà été juger et condamné pour la même chose sur nos terres.

Mais j’ai bon espoir que les gardes pourront le trouver pour qu’il assume ses actes.

La Procure demande donc une peine de trois jours dans nos geôles et une amande de 300 écus.

*Crysania se rassit pour entente le verdict. Elle se doutait bien que l’accusé, entre temps, ne se présenterait pas. Autrement il l’aurait fait avant.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Max12 à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Max avait reçu une convocation au tribunal, il alla à Rodez au tribunal à cheval. Arrivé sur place on lui indique la salle de l'affaire Van Diest. Il salua les membres de la cour et Kan qu'il croisa avant qu'il parte. Le lieutenant s'avança à la barre et raconta ceux qui s'est passé.

- Dona la Jutge, alors que le soldat Kan est moi-même étions sur le noeud entre Millau et Lodéve en train de surveiller et de contrôler toutes les personnes passant sur ce noeud,l'accusé m'as attaquer en me planta un poignard dans l'épaule gauche comme vous pouvez le voir avec le bandage que j'ai. J'ai pus riposter mais c'était trop tard l'homme m'as assommé avec le pommeau de son épée, je tombais à terre, j'ai senti qu'il m'as pris ma bourse et ma gibecière, je n'ai rien à ajouter.

Max quitta la barre et s'assit dans la salle pour suivre la suite de l'affaire.

L'accusation a appelé Kan à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
Le vieil homme avait bel et bien vu arriver un pigeon en sa demeure vide - car il n'avait pas prit la peine d'installer du mobilier, qui sait quand il faudra repartir ? - et avait donc lu le message lui étant destiné, demande d'aller témoigner à la barre. Rien que ça, va falloir se déplacer jusque là, bon c'est vrai que c'est dans son intérêt...

Monture préparée, il prendra la route de bon matin pour aller jusqu'à la capitale, à priori c'est là que doit se trouver tribunal. Arrivé là l'homme trouve finalement ce qui est probablement la cour de justice où il devra se présenter. Il se montre finalement devant la plaidoirie après avoir vaqué dans les couloirs.

Un homme à la peau sombre et à la blanche chevelure - seule clarté sur son corps - paraîtra finalement, d'un pas lent mais assuré il avance à la barre.

"Je commencerai par me présenter, Kan d'Al Djezabel, actuellement soldat dans l'Ost de Rouergue, anciennement lieutenant dans l'armée franc-comtoise, par moment mercenaire aux côtés de la licorne...
Me voici donc ici pour comparaître devant une affaire me concernant en priorité, je tâcherai de décrire la scène telle que je l'ai vécue sans considérer les actions passées de Sieur Van Diest.

Nous nous trouvions donc bénévolement, le lieutenant Max et moi-même, entre Lodève et Millau. Je ne ferai pas une description de notre bivouac mais me contenterai de décrire l'action, voyant arriver un louche personnage, je me dissimulais dans l'ombre d'un arbre et le lieutenant abordait l'intéressé lui demandant de décliner son identité, le lieutenant eu pour seule réponse un poignard dans l'épaule et se fit rapidement maîtriser puis assommer par Sieur Van Diest, c'est là que j'entre en scène, prenant mon sabre en ma main j'allais porter main forte au lieutenant mais... J'ai trébuché sur un rocher que dans ma précipitation et dans l'ombre nocturne je n'avais pas remarquer, ce faisant je m'étalais royalement à terre et Sieur Van Diest a profité de ce moment de répit, j'étais quelque peu sonné, pour m'assommer et me détrousser... Encore heureux qu'il n'ai pas pris mon sabre.

Il me semble ne rien avoir oublié, je me retirerai donc."

Après cette plaidoirie, Kan pris congé de ce procès...

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Maharet de retour dans la salle, pose son dossier, s’assoit. Laisse ses doigts vagabonder sur le bureau en de petits claquements secs. Elle se racle la gorge en embrassant l’assemblée du regard, dans ses jades une lueur dansantes, mélanges subtil des jeux de lumières sur ses iris.*

Il n’est point étonnant de voir que Messer Erwan_van_diest ne se trouve pas dans cette salle, il aurait été même plus qu’étonnant que de voir une personne de son engeance, icelieu pour se justifier.

*Soupir*

Il ne tiendrait qu’à moi, les Brigands dans leur ensemble, n’auraient aucune clémence, aucun répit. Si la justice n’était pas pieds et poings liés par une charte obsolète, il y a bien longtemps que ce royaume serait débarrassé de ses déchets. Je pourrai faire mon laïus sur l’acte même, crier que le Rouergue ne tolère en rien le brigandage etc. Mais ce qui m’aurait plu de faire en réalité, c’est de pendre haut et court ses faquins. Non pas en place publique pour satisfaire le regard malsain des badauds, non, ils seraient pendu au dessus des portes du Comté comme un avertissement pour ceux qui oseraient vouloir faire de notre terre celle des dépravés.

*Elle reprend son souffle, mordille l’intérieur de sa joue.*

Malheureusement, les lois ancestrales nous refusent ce privilège. Aussi, puisque je me dois d’en référer à la charte des juges pour mon verdict, moi, Maharet, Juge du Comté du Rouergue en ce IXème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnais Messer Erwan_van_diest coupable de brigandage avec circonstances aggravantes de par son geste envers des soldats de l’OST. Je le condamne sans clémence aucune mais avec les mains liées à III jours de prison ferme et à 300 écus d’amende comme le demandait l’accusation.

*d’un geste las, tend le dossier au greffe*

Merci de faire suivre. Et merci pour votre travail !

Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Erwan_van_diest (décédé)   Erwan_van_diest (décédé) EmptyDim 14 Mar - 1:55

Procès ayant opposé Erwan_van_diest au Comté de Rouergue

Erwan_van_diest était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Camlebrave
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 13/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Cam arriva au tribunal. On avait retrouvé le coupable. Depuis un moment, il énervait la justice rouergate. On avait bien tenté un compromis, mais il refusa. Erwan_van_diest était ammené ici pour trois affaires graves.*

Votre honneur, nous sommes ici pour juger messire Erwan_van_diest. En effet, celui-ci joue avec notre justice. Dans ce procès, nous jugerons trois affaires similaires. Tout d'abord, l'accusé a tout d'abord tenté de brigandé dame Maharet, que nous entendrons ici.
*Camlebrave sortit un petit papier où la dame avait résumé l'attaque. Bien sûr, ce n'était qu'une preuve comme une autre*

[https://2img.net/r/ihimizer/img137/8083/preuvevannf3.jpg]

Ensuite, Erwan_van_diest a volé dame 100dread, habitante de Lodève, dans la nuit du 18 au 19 de juillet, entre Lodève et Millau.
*Cam sortit un autre petit papier*

[https://2img.net/r/ihimizer/img152/1849/racket1000ek6.jpg]

Mais ce n'est pas tout. Hier mardi 22 de juillet, il s'est battu avec le Comte du Rouergue Pepe_kaly, le laissant blessé. Voici une preuve d'un témoin de l'acte:

[http://imageshack-france.com/out.php/i170854_mchantpasbeau.JPG]

Ce ne sont pas des coups d'essais, l'accusé ayant déjà été condamné par la justice Rouergate. Si la culpabilité de cette homme été avérée, je demanderais une peine exemplaire. La récidive est une circonstance agravante.

*Cam se rassit*

Nous invitons messire Pepe_kaly et dame Maharet à témoigner.
Messire Erwan, vous avez du temps pour vous défendre. J'espère que vous nous éclairerez sur ces affaires. Vous avez aussi le droit d'inviter deux témoins pour vous défendre.

*Cam fit signe aux deux victimes rouergates de venir*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Cam se releva*

Alors, vous ne parlez pas. Pas étonnant. Rien à nous dire, messire Erwan? Un arangement à l'amiable vous a été proposé, vous l'avez refusé. Maintenant, je n'ai plus à rien dire. Votre culpabilité ne fait vraiment aucun doute.
Pour ce cas de brigandage, et pour récidive de brigandage, je demande une peine de 500 écus, couplée à 7 jours de prison, compte tenu du cas de récidivde. Je ne serais même tenté d edire triple récidive.

*Cam salua la juge et se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pepe_kaly à la barre :

Citation :
Bonjorn , je viens relaté ce qui c'est passé sous les murs de Millau .En effet ce gredin ma tout bonnement attaqué par derrière me blessant très légèrement à l'épaule.Je les poursuivit et asséné un coup d'épée sur l'épaule droit tandis que le second soldat qui était resté avec moi dans l'armée lui a tailladé l'épaule gauche .Cet homme est rechercher pour beaucoup d'attaque .


*Le coms n'avait plus son bandage et mimât tout l'attaque*

Voilà tout ce qui c'est passé.

L'accusation a appelé *Maharet* à la barre :

Citation :
La jeune rousse avait reçu la missive du tribunal le jour de son retour de Montpellier où, elle avait aidé les languedociens dans la reprise du château. Elle avait sourit en voyant la convocation et s’était d’abord rendu à l’auberge avant de venir témoigner.

Elle arriva au bon moment, car, c’était le moment ou le procureur faisait son premier plaidoyer. Son sourire s’accentua en entendant le nom de la personne qui s’était fait attaquer « en même temps, entre gens du même bord cela ne devait que se passer ainsi, pense-t-elle. » Elle s’approche de la barre, incline la tête vers le procureur et le juge*

Donà Escavin, Messer atornat,

J’avoue que je ne m’attendais pas à ce que le procès débute si vite mais tant mieux il tombe juste avant mes vacances. *sourit* Donc si on m’appelle en ce lieu, c’est pour mon agression, enfin, pour la tentative car ce Messer que vous avez mis en procès a bien essayé, il est bien connu en plus vu que je l’ai jugé il n’y a pas si longtemps. Donc je disais qu’en me rendant à Lodève, je l’ai croisé, qu’il m’a menacé et que je l’ai rossé. Vous pourriez me dire que j’aurai pu éviter de le faire étant donner qu’il ne m’a rien volé mais, je ne l’ai fait que pour signaler sa position… enfin heureusement mais cela ne l’a pas empêché d’estropier à vu notre cher Coms… vous imaginez le malheureux Coms en mission dans les terres perdus du Rouergue se faire ainsi attaquer par un manant ? Non mais où va-t-on ? *dans le mur, pense-t-elle en souriant*

*soupirant*

Je n’ai pas grand-chose à dire à part qu’il devrait être puni pour ce qu’il a fait mais qu’on devrait sécuriser les routes contre ce genre de personnage mais ceci n’est pas le sujet.

*s’incline*

Merci de m’avoir écouté.

*Et d’aller s’asseoir sur un banc pour voir la suite du procès*

Enoncé du verdict :

Citation :
*le juge remarque l'absence de l'accusé, peut etre a t il eu un empechement ?!*

Attendu que Messer Erwan_van_diest nous honnore par son absence habituelle,
Attendu qu’il n’a nullement essayé de se justifier,
Attendu que les preuves apportées par le Procureur et les témoins de l’accusation sont accablantes et irréfutables,

Nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce XIIIème jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Erwan_van_diest coupable de Trouble a l'ordre public.

Nous le condamnons sans pitié à 10 jours de prison ferme et à 700 écus d’amende.

Que ça lui serve de leçon !

*sur ce,le juge sortit prendre sa tisane*


Le prévenu a été condamné à une amende de 700 écus et à 10 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Erwan_van_diest (décédé)   Erwan_van_diest (décédé) EmptyDim 14 Mar - 1:56

Procès ayant opposé Erwan_van_diest au Comté de Rouergue

Erwan_van_diest était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 29/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de brigandage et de multi récidive.
Elle se leva et s’adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dix-neuvième jour du mois d’août de l’an de grâce MDCVI, j’ouvre un procès de brigandage à l’encontre du Sieur Erwan_van_diest qui n’en est plus à son coup d’essai.
J’ai reçu un courrier de Messire Chef300, qui porte plainte pour avoir été attaqué en route en notre cher Comté par le dénommé Erwan_van_diest. Les faits se sont déroulés le huitième jour d’août de l’an de grâce MDCVI et ne sont portés à ma connaissance qu’aujourd’hui.
Voici une copie de la lettre contenant le témoignage de la victime
http://www.casimages.com/img.php?i=080819041803252182395806.jpg
et la preuve de l’attaque.
http://www.casimages.com/img.php?i=080819040512252182395753.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=080819040804252182395780.jpg
Je demande donc que soit appliquée une peine de prison suivie d’une forte amende (je vous rappelle que l’accusé est un multi récidiviste) et le dédommagement de la victime.

Première plaidoirie de la défense



Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict :

Citation :
*Mohakof arriva a la cour et prit place sur sa confortable chaise*

Attendu que les preuves apportées par le Procureur sont irréfutables,

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté, comme d'habitude...

Par les pouvoirs qui nous sont conférés,nous Mohakof, Juge du Comté du Rouergue en ce vingt neuvième jour du VIIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Erwan_van_diest coupable de Trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à 1200 écus d’amende et à 10 jours de prison

* se dit que ce brigand ne s'arretera jamais de brigander quoi que l'on fasse pour l'en empêcher...*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1200 écus et à 10 jours de prison ferme
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