Espoir

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 02/02/1457.

Procès ayant opposé Espoir au Comté de Rouergue

Espoir était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXIII ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Espoir contre le Comté de Rouergue mais aussi contre le maréchal LKadji de la ville de Millau.

En effet, le maréchal LKadji a procédé à un recensement de l'arrivée et du départ des étrangers le XVII ème jour de janvier, Ayant trouvé Dona Espoir, il lui a notifié par courrier la fermeture des frontières. Cette personne a été vu en Rouergue le XXII ème jour de janvier, elle a donc enfreint le décret de fermeture des frontières.

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

De plus, Votre Honneur, après avoir reçu cette lettre du maréchal LKadji, Dona Espoir s'est permise de lui réponse en l'insultant, voici la preuve :

Je vous prie, Votre Honneur, de bien vouloir écouter, à présent, Dona Espoir ainsi que le témoignage du maréchal LKadji.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: eh ben... votre honneur, j'ai quitter vos terres dés le lendemain et la actuelement ces la route la plus courte pour retourner dans le nord et pareil, je ne fait que passer... ce qui n'ai en rien ilegal puisque selon vos loi, j'ai 24h pour quitter vos terres.
sur ce salut, j'ai de la route a faire

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Réquisitoire :

*Le procureur après avoir écouté l'accusé puis le témoin, prit à nouveau la parole*

Votre Honneur, Senher Espoir ne semble pas réaliser la gravité de son acte. Il n'a pas respecté la fermeture des frontières, car après avoir quitté le Comté, il y est revenu !
De plus, il ne répond pas de sa lettre qu'il a expédié au maréchal LKadji. Je tiens a rappeler que selon le Très Ancien Coutumier du Rouergue :

(6.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtals (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).)

(6.3.4. Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.)

N'ayant pas respecté la fermeture des frontières et ayant aggravé son cas en insultant le maréchal LKadji, je demande que Senher Espoir soit mis dans les geôles de Rodez pendant 5 jours.

*Puis il s'assit.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé LKadji à la barre :

Citation :: LKadji se présenta au tribunal. C'était la premiere fois qu'il venait en ces lieux et c'est non sans appréhension qu'il se dirigea vers la barre pour commencer son témoignage.

Messire le Juge, Messire le procureur,

Je viens ici devant vous pour témoigner contre Espoir dans cette affaire de Trouble de lOrdre Publique.

Le 17 janvier 1457, j'ai fait le recensement de la ville de Millau comme tout les jours, Espoir apparaissant comme un étranger, je lui ai envoyé un message lui notifiant le décret sur la fermeture de nos frontières.
Cette personne m'a répondu. Non seulement dans sa réponse nous pouvons voir son mépris pour nos lois et décret mais de plus, il se permet de m'insulter.
Il serait prétentieux de ma part de demander du respect pour ma fonction de maréchal mais un minimum de politesse et de courtoisie me semblerait de mise.
Merci de m'avoir entendu. Je suis a votre disposition si vous avez d'autres questions.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut, revenant après plusieurs jours de retraite, prit place dans le Tribunal et examina la première affaire qu�il aurait à traiter ce jour *

Puisque l�accusé n�a pas daigné rester pour cette procédure, je ferai juste une énième fois le rappel général que le décret sur la fermeture des frontières n�indique pas qu�on puisse passer à sa guise tant qu�on ne reste que peu de temps sur les terres du Rouergue. Il ne s�agit pas d�un décret de limitation du temps de passage en Rouergue mais bien de fermetures des frontières.

Mais ce point n�est pas le plus important de ce procès, l�attention de ce Tribunal est évidemment portée sur les propos inacceptables tenus par l�accusé envers le maréchal LKadji.
Le Grand Coutumier du Rouergue est clair sur ce point, comme l�a rappelé Messire le Procureur ;
Tout préjudice commis à l�encontre d�un fonctionnaire comtal dans l�exercice de sa fonction équivaut à un préjudice commis contre le Comté lui-même.

Attendu que l�accusé reconnaît avoir pénétré en Rouergue, et ce à deux reprises, sans laissez-passer malgré le décret de fermetures des frontières.

Attendu les propos insultants tenus par l�accusé à l�encontre d�un fonctionnaire comtal et par conséquent à l�encontre du Comté lui-même sont avérés,

Ce tribunal condamne l�accusé, en ce deuxième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à la peine maximale de 3 jours de prison.

Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme