Fantasio (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 19/12/1456.

Procès ayant opposé Fantasio au Comté de Rouergue

Fantasio était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 19/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dixième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Fantasio.
Le Sieur Fantasio a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur, je viens donc me défendre mais contre quoi ?
Ayant un profond respect envers les hommes et la loi, je ne rie pas... même pas jaune, je pleure votre honneur.

La procure atteinte d'une crise de démence ? de débilité profonde ? ou juste de zèle ?
Cela m'importe peu après tout, car à la fin c'ets à vous votre honneur qu'il reviendra de la juger.

Voici donc ma triste histoire.
Je viens d'arriver en Rouergue, je n'ai donc jamais reçu se fameux courrier m'enjoignant de quitter ces terres... surtout que je viens de m'y installer hélas, trois fois hélas.
Mais vu l'accueil qui m'est fait, je demande à la procure une réparation de 450 écus afin que je puisse partir m'installer ailleurs puisqu'elle ne souhaite pas de moi icelieu.
J'ai tout de même abandonné un champs d'une rentabilité exceptionnelle, pour venir vivre ici.

Je porte fois en ce conseil, et je les pardonne donc pour le dépassement du "court" délais de gène occasionné. Et afin de ne point compliquer les transactions, j'accorde au conseil du rouergue la possibilité de me fournir un équivalent des 450 écus demandés en marchandise.

Voila donc ce que j'ai à dire en cette bonne journée du 12 décembre 1456.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy, après avoir entendu la plaidoirie de la défense eut un sourire.*

Messire, vous vous moquez de moi? Vous souhaitez que le conseil vous rembourse votre champ? Même si par hasard, vous n'avez pas reçu de courrier, vous pouvez vous déplacer pour lire les annonces.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIXème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 20 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus