Fiorell

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/01/1457.

Procès ayant opposé Fiorell au Comté de Rouergue

Fiorell était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 23/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Messire Fiorell au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport de Dame Crysania, Sergent Maréchal d'Espalion, ledict Fiorell se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Fiorell a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal d'espalion.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Hohes Gericht,

ich frage mich wirklich,weshalb ich vorgeladen wurde.Ich komme friedlich aus den deutschen Provinzen und bin lediglich auf der Durchreise nach Portugal.Ich habe lediglich in dieser Provinz angehalten um mir etwas Geld für Proviant zu verdienen.Ich werde nun auch weiterreisen,bin jedoch bestürzt darüber,wie unfreundlich man hier behandelt wird.Ich habe nichts böses getan und es lag auch nichts in meiner Absicht.

Ich hoffe auf eine gerechte und weise Entscheidung durch das hohe Gericht.

gez.

Fiorell

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Pour cette troisième affaire de la journée, Arnaut se retrouva devant un cas de figure particulier, celui d�un accusé ne parlant pas notre langue. Bien qu�Arnaut ne maîtrisait que très imparfaitement la langue du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, il saisit globalement le sens de la plaidoirie de l�accusé. Cependant, du fait de cette imperfection linguistique de sa part, Arnaut ne prit pas le risque de répondre dans cette langue *

Herr Fiorell, tout comme je l�ai énoncé lors du verdict précédent, les voyageurs sont les premiers à savoir qu�il faut des laissez-passer pour traverser les comtés/duchés dont les frontières sont fermées. En cette période où beaucoup d�entre eux sont dans ce cas, il y a une nette faute de vigilance de votre part. Cela évident sans compter que vous avez reçu les avertissements légaux pour quitter nos terres.

Attendu que tout accusé est prétendu coupable jusqu�à ce qu�il apporte la preuve de son innocence et qu�en l�espèce, l�accusé n�a pu justifier valablement d�avoir contrevenu au décret de fermeture des frontières susvisé.

Ce tribunal, en ce jour vingt-troisième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, vous condamne à une peine de 15 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus