Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Fizou

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Linoa
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MessageSujet: Fizou   Fizou EmptySam 13 Mar - 18:24

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 24/01/1457.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Fizou   Fizou EmptySam 13 Mar - 18:25

Procès ayant opposé Fizou au Comté de Rouergue

Fizou était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 24/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 18 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Sieur Fizou au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport de Dame Einigriv, Sergent Maréchal de Villefranche, ledict Fizou se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé.

Ledict Fizou a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant


Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal de Villefranche.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Fizou ce leva et avanca jusqu'a la barre.*

Bonsoir votre Honneur.
Je viens prendre la parole surtout pour m'excuser du trouble que j'occasionne.
Je reconnais avoir reçu la lettre affirmant que les frontières était fermée. Je reconnais également que je ne suis pas sortit des terres appartenant à ce comté.
A ma décharge je viens seulement de lire mon courrier. Mon voyage a été harrassant, j'ai donc pris un repos obligé. Je comprend que vous en ayez que faire. Mais je me permet de vous demander un laisser passez ... Je suis ici seulement pour attendre ma femme Dame Magie qui devrais arriver lundi pour pouvoir rentrer chez moi en sa compagnie.
Je ne peut vous demander de ne pas me punir pour ce trouble dont je suis coupable, mais de bien vouloir être indulgent et de m'accorder ainsi qu'a ma femme un droit de passage.
Je comprendrais qu'il faille tout de même que je m'acquite d'une sanction pour la gène que j'ai causé.

Merci de m'avoir écouté.

*Fizou retourne s'asseoir sagement*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
* Une cinquième affaire d�infraction au décret sur la fermeture des frontières du Rouergue � *

Messire Fizou, puisque vous reconnaissez les faits, vous me simplifiez la tâche. J�estime que de ne pas avoir pris la peine de lire la missive qui vous avez été adressé est un tort supplémentaire à votre encontre mais considérant que vous faites amende honorable, je ne retiendrai pas ce caractère aggravant.


Attendu que l�accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés,


Ce tribunal, en ce vingt-quatrième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, vous condamne à une amende de 20 écus



Avant que de clore cette affaire, je me permets de vous rappeler que c�est auprès de la Prévôté qu�il vous faut quérir le laissez-passer, pas ici.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
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Fizou
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