Francois59 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 02/07/1456.

Procès ayant opposé Francois59 au Comté de Rouergue

Francois59 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 02/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *La Procureur arriva dans la salle de tribunal avec un nouveau dossier en main. Pour faire changement, s’en était un pour escroquerie. Elle se présenta donc devant le Juge.*

Bonjour votre Honneur,
À ce jour, du dix-septième jour, du sixième mois de l’an de grâce 1456, je suis ici pour vous présenter le dossier de Messire Francois59, en ouvrant un procès d’escroquerie pour avoir déstabilisé le marché de VilleFranche.

VilleFranche, après être dépourvue de maire, ce voir maintenant avec une pénurie de pain.

Le Prévôt des Maréchaux, par la voix de Dame Plume33, a fait passé un message bien claire à la mairie de cette ville.

Je vous cite :
En ce moment Villefranche-de-Rouergue a une pénurie de pain

Le comté mais à disposition des niveaux 0 du pain sur le marché à 6.60
Et ce à fin de les aider à survivre

Toute personne prenant plus d'un pain par jours sera mis en procès pour déstabilisation du marché du fait de la pénurie actuelle

Ulrich74 Prévot des Maréchaux

*Tend au juge le parchemin.*

https://i.servimg.com/u/f44/11/74/05/65/ville_10.jpg

Cependant, messire Francois59, n’en a pas prit compte et a acheté 5 miches de pain à 6.60 écus.

Étant paysan, il n’avait donc pas à acheter autant de pain. Pour dire, n’avait pas a acheter aucun de ces pains.

Dame Plume33, lui a envoyer un pigeon pour lui demander de remette 4 miche sur le marché, mais celui-ci, n’a point vu l’intérêt de lui répondre.

*La Procureur tend au juge un reçue.*
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Ce procès fera donc référence au décret suivant :

Décret
De la spéculation et de la déstabilisation des marchés
Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.

On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d’ autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.

Dans les faits, il est interdit d’acheter des produits en vue d’en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.

Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.

La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.

Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
Pour le Conseil,
Daresha de Riddermark

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *La Procureur se leva après un délai assez long, le juge avait laissé à l’accusé suffisamment de temps pour venir faire sa première défense. *

Cette affaire n’est point très compliquée, il est démontrer que Messire Francois59, a bien acheté cinq miches de pain sans répondre à la demande de Dame Plume33. Il a ignoré la demande, gardant pour lui ces miches. Il se rend coupable par lui-même, en ne se présentant pas ici même devant nous.

Ignorant la demande, je demande à mon tour une amande de 26.60 écus, soit le montant exacte des quatre miche de pain qu’il aurait du remette en vente et 20 de plus pour nous faire perdre notre temps.

*Sans plus, Crysania se rassit*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Plume33 à la barre :

Citation :: Plume33 arriva en cours de justice

Bonjour

Le 14-06-2008 19:30 : j’ai mis 5 pains en vente pour les plus démunis donc niveau 0

Qu’elle fut m’on étonnement de voir que ces pains on été acheté par un paysan

Voici encore la preuve

Vous avez vendu à Francois59 5 miches de pain pour 6,60 écus.

Je lui ai donc écris et demander gentiment de remettre ces pains en vente

Jusqu’à ces jours ce sieur n’a donné aucune réponse à mon courrier

Mais combiens y aura-t-il de niveau 0 qui vont mourir faute de ne pas avoir pu acheter ce pain et n’avoir pu s’acheter autre chose pour manger

Je sais qu’il y a pénurie mais ce n’est pas en prenant tout que l’on aide le village et les niveaux 1

Plume33 ayant fini alla se rassoir

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge Maharet qui depuis le matin est dans la cour de justice, siège cette fois pour un cas d’escroquerie*

Il est fort préjudiciable pour un Comté de voir des personnes tel que ce Messer Francois59 bafouer ainsi les lois promulguées pour le bien de tous. De plus, cette personne se sent tellement au dessus des lois qu’elle n’a même pas jugé bon de faire acte de présence.

Aussi, nous, Maharet, Juge du Comté du Rouergue le condamnons en ce IIème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI coupable d’escroquerie.

Il aurait été préférable pour cette personne de choisir la conciliation mais tel ne fut pas le cas aussi, il est condamné à verser une amende de 26.60 écus, soit le montant des miches qu’il aurait du restituer.

*souriant au greffe*

Je vous laisse finir, j’ai d’autres affaires en cours.

Le prévenu a été condamné à une amende de 27 écus