Frederine

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 10/05/1457.
Le prévenu a été relaxé le 07/58. *

*Procès ouvert par des preneurs du château

Procès ayant opposé Frederine au Comté de Rouergue

Frederine était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

En ce vingt-quatrième jour, du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Crysania, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Donà Frederine au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation De Haute-Trahison.


Est considéré comme crime de Haute Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Elle prit le livre de loi devant elle et cita la loi enfrein d'une voix clair.*


6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.


Est considéré comme crime de Trahison :


6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.

- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.


*Crysania fit une petite pause, déposant le livre sur la table et continua.*

Votre Honneur, les faits sont les suivants.
Sous l�ordre du Coms Ulrich74, la Baronne, Thibali de Landorre, alors Maître de Camp de l�Ost du Rouergue, se rendit en la Capitale Ruhténnoise afin d�y assurer la sécurité.


Or, le 6 avril de l�an de grâce 1457, son armée, « La Mandra », au lieu de défendre la Capitale, est l�outil d�une révolte menant à la prise du Castel de Rodez. Dirigeant son armée suivie ainsi d'onze autres personnes penant part à la révolte, renversant le conseil légitime.

Voici l'annonce faites après un premier jet de distribution de poste :

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Adissiatz

Que Messer Denys, Coms d'Annonay prend la tête du Comtat en la personne du nouveau Coms du Roèrgue.

Qu'Il a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à reprendre les affaires du Comtat. Qu�il en soit su que la reprise du château a pour unique but de redresser l�économie et la politique du Comtat qui a été quelques peu laisser à l�abandon. Nous vous invitons à écouter nostre Coms pour avoir plus amples informations.
Qu�ainsi :


* MesserEtienne est désigné Pòrtaparaula (porte-parole)
* Messer Erich est désigné Capitani (capitaine)
* Dòna Harpège est désignée Senescau (bailli) ;
* Dòna Frederine, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Roèrgue
* Messer Toni est désigné Escavin (Juge) de Roèrgue.
* Messer Velkan est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines)
* Messer Sene est en attente d'attribution de Poste
* Messer Brann est désigné Procurador de Rouergue
* Messer Giliane est désigné Conestable (Connétable) de Rouergue
* Messer Lordmick, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux)
* Dòna Thibali, est en attente d'attribution de Poste



Qu'il en soit su que Messer Awacks conserve son poste de Recteur, ainsi que Dòna Alazais pour son poste de Chambellan

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Denys d�Annonay, Régent du Roèrgue, a signé
Etienne de Hédouville a écrit, et affiché.

Fa en Rodez,
Le Sixième jour du Quatrième mois de l'an 1457

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Pour justifier la conjuration, il apparaît que l�excuse d�une mauvaise gestion comtale fut présentée à la Pairie pour obtenir le soutient de notre Roy. J�en veux pour preuve les paroles prononcées par l�envoyé du Conseil dit « félon » en place publique afin de justifier la révolte :
"La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis."

*La Procureur tendit au Juge, la retranscription qui avait été fait lors des faits. *
https://i.servimg.com/u/f89/10/09/54/04/premie10.jpg


Après annonce de la Pairie, celle-ci affirme avoir bien reçu les documents mais infirme avoir soutenu la révolte.


*Elle se mit à lire la déclaration de la Pairie.*
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De la noble assemblée des Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Rouergue et à son Coms légitime Ulrich74
Aux révoltés ayant pris possession du chateau de Rodez,
A tous présents et advenir,

Salut.

Par la présente, nous, pairs du Royaume de France, condamnons avec la plus grande fermeté la révolte menée par le Coms d'Annonay contre le chateau de Rouergue.

Nous déclarons avoir été informés par ledit Coms d'Annonay des accusations de mauvaise gestion portées contre le Coms Ulrich74 et son conseil et qu'attention y a été portée mais n'avoir en aucun cas donné soutien à ladite intention de révolte. Après enquête, il apparait que les accusations portées semblent pour la plupart infondées et que rien ne justifiait valablement la prise du chateau de Rodez.

Nous déplorons que les révoltés se soient arrogé le droit de faire parler les armes avant que de recevoir réponse de notre part les en dissuadant.

En ce sens jugeons ladite révolte illégitime et accordons toute légitimité au Coms Ulrich74 pour diriger le Rouergue et reprendre le chateau par les moyens qui seront nécessaires.

Faict à Paris ce 9ème d'avril 1457, pour servir et valoir ce que de droit,

Pour la pairie,

Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles et d'Herment, Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin, Pair de France
Par interim du Primus inter pares

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*Doucement en reposant la déclaration de la Pairie, elle fit une légère pause. Elle regarda le juge ensuite pour continuer.*

Nous sommes donc ici pour juger Dame Frederine pour avoir participer à la Prise illégitime du Château de Rouergue.

Dame Frederine est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

*Crysania prit place sur le siège lui étant réservé, prête à écouté attentivement ce qui allait suivre.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Crysania écouta la lecture de la lettre avec attention. De nouveau point était relever, lui apportant de nouvelle question à poser.


Malgré les débuts un peu maladroite de Dame Songe, elle avait bien prévenue qu'elle ne rachèterait pas pendant quelques temps, annonce fait le 12 Mars. N'était donc t-il pas possible pour les maires d'exporter leur surplus ?
Il y avait t-il quelque chose qui les empêchaient de le faire ?

Ensuite, le 14 Mars, un sujet a été lancé, une proposition de travaille avec les maires, plusieurs point avait été énoncé. On constate, que le Maire d'Espalion n'y a pas participer.

Le Maire d'Espalion, premier a dire qu'il avait des surplus, quand ces surplus ont été demander le 22 Mars, il n'a jamais fait référence qu'il avait des surplus. On peut donc en conclure qu'il avait réussi a les écouler n'est ce pas ?

Et pourtant toutes les autres villes ont participé et que les économistes du moment ont tenté de faire de leur mieux pour écouler, mais oui, pas a n'importe quel prix.

Certes, le Comté doit être là pour ses villes, tout comme ses villes doient être la pour le Comté. La dessus, il me vient une question, est-ce normal, qu'à l'achat, vente, les mairie dans l'histoire fasse plus de bénéfice que le Comté réussira à faire sur l'export ? Les villes vendent à un certain prix, le Comté tant qu'à lui réussi à l'exporter a prix inférieur ou égale à ce qu'il l'a acheté. Est-ce que ceci pour vous est normal, que le Comté revende ou échange, a perte ?

Quand le Comte Ulrich disait '' Le Comté n'était pas une banque.'', pensez vous qu'il aurait pu clairement faire référence, que selon les contrats obtenus par les économistes, le Comté en achetant a tout va, serait en perte sèche dans l'histoire ?

De plus, quand nous disons surplus, nous parlons évidement de baisse de prix sur le marché des villes n'est-ce pas ? Comment ce fait-il que le Comté est eu tant de difficulté par ce fait, d'avoir des prix plus bas ?

Pouvons nous savoir la raison que Dame Songe a évoqué pour l'arrêt des MA ?

Pour finir, vous dites que Dame Tchikita importait des marchandises, notamment de Mende. Mais qu'Espalion, aurait pu fournir les mêmes marchandises. Est-ce que les prix de ces marchandises d'Espalion et de Mende avaient une différence ? Je veux dire, est-ce que le prix à Espalion était inférieur ou supérieur à ce que Mende proposait ? Le faisait t-elle en tant que Bailli ou CaC de Millau ?
Si vous avez des preuves sur vos réponses, il ne faut pas hésiter.




*Crysania se tourna vers le Juge. *


Votre Honneur,

Dans tout ceci, il y a encore beaucoup de questionnement.

Mais il reste, que la prise du Château, n'était pas soutenu par la Pairie.

La Procure demande, sans compter que son procès lui apporte l'inéligibilité, qu'elle croit bon de fixer à 1 mois, une peine de travaux général dans la mine où l'accuser se trouve pendant 10 jours ainsi qu'une amende de 75 écus payable dans les caisses du Comté.

La prise du Château ne reste en rien, une chose banal. Elle a causé du tord au Rouergue.

* Enfin c'était la dernière, la rouquine reprit sa place pour voir la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Arnautpantagon à la barre :

Citation :

Frederine ne pouvant pas se rendre à son procès , non pas qu�elle se défile , mais une retraite de 15 jours étant prévue de longue date , elle ne pouvait pas annuler.
Je mandate Arnautpantagon et le nome comme témoin pour qu�il me représente afin de lire ma plaidoirie à la cour.

"Bonjour votre honneur , Donas et Messires.
Je suis Dona Frederine habitante d�Espalion depuis le formation du comté de Rouergue, j�ai fais partie du conseil municipal depuis le mandat de Dona Moirha , puis sous les 2 mandats de Dona Kittycat, j�ai participé aux 3 reprises légales de la mairie suite a la défection de 3 maires, j�ai été maire de cette ville pendant 4 mandats , CAC d�Espalion sous le mandat de Sebone.
.Je ne dis pas ça pour me faire valoir mais pour me situer exactement dans mon village.
Je plaide coupable pour la reprise du castel , je l�ai fait après avoir écrit au comte Ulrich , pour lui faire part de mon étonnement du fait que le comté ne rachetaient plus aucun frais de bouche à la mairie pendant plus de 8 jours, , n�est t�il pas la place du comté que d�aider les mairies car nous avions un marché qui était bien régulé et de ce fait ça a déstabilisé
tout.
Le comte Ulrich m�a répondu que le comté n�était pas une banque et cela allait a l�encontre de son programme électoral , car il disait justement le contraire , que le comté sans les mairies c�était rien .

Nous avons reçut une missive de Dona Songe qui nous disait qu�il allait falloir payer les frais de mandats comtaux de 1% et d�en tenir compte pour la revente des denrées. J�ai gardé les traces de ces courriers.
Nous avions de bons échanges avec les villes de villefranche et de Millau et comme par hasard du jour ou dona Tchikita bailli qui était resté cac de Millau ne nous contactait plus et achetait ailleurs les denrées que nous aurions pu lui fournir, notamment à Mende .
Dona Songe nous a interdit de vendre du fer à nos forgerons , simplement pour faire des seaux et des couteaux , a quoi cela sert il si les artisans ne peuvent pas travailler car nous aidions aussi les villes de rodez et de villefranche à aiguiser leurs haches .
A Espalion nous avons des bon MA qui vont livrer les autres villes et ne prennent pas trop cher juste le pain pour leur voyage, pensez vous que supprimer les ma comme nous le
demandait dona Songe , soit une bonne solution ?car ces personnes auraient facilement travailler dans leurs échoppes ce qui fait des denrées en plus .
Après une courte réflexion je n�ai pas hésité car j�aime trop mon comté et ai pensé agir pour le mieux de celui ci .
Voilà en quelques mots ma plaidoirie , j�ai en ma possession des échanges de courriers que je peu fournir au tribunal sur les faits ce que j�avance. "

Enoncé du verdict :

Citation :

*luffy passa a une autre affaire et celle ci différente*
*il se racla la gorge*

Cette affaire n'est point des plus facile , il faut l'avouer, tout le monde a raison , mais la loi reste a appliquer. Ainsi comme vous le dites vous êtes entre , parmi celles qui sont responsables de la prise du château . Pairie qui ne vous a pas légitimer . Malgré que vos intentions puissent être louable , ils existent des lois qui doivent être respecter.

A

Ainsi nous luffy , judge de roerge , déclarons l'accusée coupable.

La peine sera la suivante: 1 mois d'inéligibilité,une peine de travaux général dans la mine pendant 10 jours ainsi qu'une amende de 1 écus .


Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Elle tendit le dossier au greffe*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 1 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

10 jours de travaux général dans la mine.

Procès opposant Frederine au Comté de Rouergue.

Frederine était accusé de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : ?
Nom du juge : ?
Date du verdict : 07/58
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Nouvelle entrée fracassante au tribunal pour le proc des procs.....
elle se dit qu'elle va la faire rapide celle la, elle manque de temps la ahl, faut quand meme qu'elle dorme pour garder ce teint de peche qui lui sied à ravir....


En ce sixième jour de juillet de l'an de grace 1458, moi, Ahlatete De vots, procureur hydrique, décide de mettre en proces Frederine, pour trouble a l'ordre public.

En effet, cette femme, se fait appeler :Frederine d'Espalion barronne d'Estaing, ce qui ne me convient guère...
Oui, il se trouve qu'il n'existe qu'une seule labaronne, et c'est la mienne.
Oui, une labaronne ne peut etre qu'hydrique et certainement pas.... ça....

C'est pourquoi j'exige qu'elle change de nom sur le champs pour s'appeler lalaitue ou lacourge, je lui laisse royalement le choix.....

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

En ce 14 juillet 1458, moi, Cyrielle_ procureur de roergue dument rétablie dans ses fonctions proclame ce procès mené par des usurpateurs caduque

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict : *

Citation :

relaxe

Le prévenu a été relaxé.

*Procès ouvert par l'un des preneurs du château