Gonzalo_valdecilla

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/11/1457.

Procès ayant opposé Gonzalo_valdecilla au Comté de Rouergue

Gonzalo_valdecilla était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aster
Nom du juge : Eliox
Date du verdict : 25/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: Aster arriva au tribunal avec un paquet impressionnant d'affaires à déposer. Il ouvrit son dossier, et commença par la première affaire.
Votre Honneur, je viens aujourdu'hui devant vous déposer une affaire opposant Gonzalo_valdecilla au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant, accompagné d'une bande d'infâmes brigands, a attaqué sauvagement Messer Seigneur_lutin pour le détrousser sur les chemins du Rouergue.
Il lui a dérobé 2000 écus, 8 pains et 8 sacs de maïs.
Voici un témoignage de ses actes et de celui de ses acolytes.
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/11/img-232722na08a.png.html
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Aster tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour messer Seigneur_lutin.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne de défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Aster déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suitedu procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur

I, Gonzalo Valdecilla, citoyen du Rouergue venir à cette cour pour défendre mon innocence et de prouver que les paroles de la prossecutor ne sont que des mensonges. Un faux connivence par un esprit mauvais pour l'incriminer et moi-même père Oduan. Je demande à vous, votre honneur, d'accepter les mêmes raisons que le Père Oduan utilisés dans son cas.

Tout d'abord, je ne sais pas et n'a jamais rencontré la victime présumée de cette non le crime n'existe pas. Depuis mon arrivée, il ya longtemps, cette commune à la recherche d'un départ en paix pour mes méditations, je n'ai jamais rencontré ce menteur.

Deuxièmement, non seulement est faux que j'ai jamais rencontré cet homme il est aussi faux que j'étais dans les routes. Je travaillais dans la mine, que les guides pour le travail physique de nos âmes rapprocher de Dieu et les enseignements de Aristoteles.

Tout cela sera confirmé par le Père Oduan. J'espère que votre honneur verrez la vérité que j'ai présenté comme un faisceau de lumière dans les ténèbres

Mai Dieu vous bénisse tous

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, je trouve l'accusé particulièrement culotté de m'insulter, moi, le Procureur du Rouergue, de menteur!
Je suis outré d'un tel manque de respect.
Votre honneur, la victime nous a présenté une preuve de son agression, mais ce homme devant nous, sous couvert de bondieuseries, essaie de nous faire prendre des vessies pour des lanternes, si vous me passez l'expression!

Votre honneur, je réclame une amende de 200 écus assortie d'une peine de prison pour cet homme .

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur,

Je viens à vous de nouveau pour continuer ma quête de justice. Mais tout d'abord je voudrais faire un bref rappel sur ce qui a été dit et ce que les preuves avaient été démontré au cours de ce procès.

Premièrement, le procureur a ouvert le procès avec un acussation, il dit que moi et quelques autres personnes ont agressé une personne appelée Lutin

Deuxièmement, le procureur a offert comme preuve un morceau de l'écriture (écran), acceptée comme preuve par l'article 6.5.4.2.1.5 de Le Très Ancien Coutumier du Rouergue. Il ne présente pas d'autres preuves, et la supposée victime ne semblait pas à présenter le témoignage, comme il serait normal dans le cas où il était un véritable victime.

Troisièmement, je démenti ces acusations

Quatrièmement, dans sa dernière allégation du procureur n'a pas ajouté d'autres preuves, si la seule preuve présentée est le document (écran). Selon le point 5.2.9 de Le Très Ancien Coutumier du Rouergue c'est le rôle du procureur est de présenter toutes les preuves de l'acusation. Aucun élément de preuve plus à l'écart de celles qu'il a fournies (l'écran) peuvent être utilisés pour condamner personne.

En cinquième lieu, selon le 6.5.4.2.1 de l'Ancien Le Très Coutumier du Rouergue la preuve orale sont supérieurs à ceux écrits, et les témoignages oraux ceux fournis par des citoyens de Rouergue ont une résistance plus grande.

Maintenant que nous avons une idée claire de là où nous sommes, je voudrais présenter une preuve supplémentaire rares au juge. Ce sont la preuve, je suis heureux de Submitt:

Preuve numéro un, comme je l'ai dit, je n'ai jamais répondre à ce qu'on appelle le Lutin et le jour du grand banditisme supposé que je travaillais dans la mine, pour prouver que je fournir au juge des preuves écrites de ce https://2img.net/r/ihimizer/img69/110/inocente.jpg (HRP: le screenshoot est en espagnol parce que c'est mon langage commun et je joue en France à pratiquer mon français)

Numéro de preuve deux, je présente le témoignage de Oduan qui soutient ma version, et qui est également un citoyen du Rouergue.

Preuve nombre de trois, je présente le témoignage de Koupala, un de mes collègues voleurs supposé. Elle confirme ma version et les v'ux que nous n'avons jamais rencontré avant ce procès.

Donc le décompte final des témoignages est la suivante. Une preuve écrite en faveur de l'accusation, trois des preuves en faveur de la défense. Et encore plus important, et en citant à nouveau le 6.5.4.2.1 de Le Très Ancien Coutumier du Rouergue, les preuves présentées par la défense sont d'autant plus importantes qu'elles sont la preuve orale associée à des preuves écrites.

Et maintenant selon les 5.2.10 de Le Très Ancien Coutumier du Rouergue, il est temps pour vous, votre honnour, pour prendre une décision.

Examine la preuve, être impartial, que la justice règne.

La défense a appelé Oduan à la barre :

Citation :: Votre honneur,

Je confirme tout ce que Gonzalo l'a dit, aussi, je donne ma parole d'honneur que nous n'avons jamais commis aucun acte d'agression ou de même rencontré l'une des autres personnes mentionnées dans la présente affaire.

Je vous jure que ce jour-là nous avons travaillé à la mine et à ne pas commettre aucun crime.

En vertu de Le 6.5.4.2.1 de l'Ancien Le Très Coutumier du Rouergue ce témoignage doit être considéré comme une preuve orale fournie par un résident du Rouergue.

La défense a appelé Koupala à la barre :

Citation :: Votre honneur,

Je confirme tout ce que Gonzalo l'a dit, aussi, je donne ma parole d'honneur que nous n'avons jamais commis aucun acte d'agression ou de même rencontré l'une des autres personnes mentionnées dans la présente affaire.

Je vous jure que ce jour-là, je travaillais dans la mine et ma s'ur dans l'église.

En vertu de Le 6.5.4.2.1 de l'Ancien Le Très Coutumier du Rouergue ce témoignage doit être considéré comme une preuve orale fournie par un non-résident de Rouergue.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Eliox, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du XIème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Dans cette affaire opposant Senher Gonzalo_valdecilla et le comté du Rouergue,
Le tribunal tiendra compte du fait que l'accusé a ouvertement traité le Procureur de menteur.
Le tribunal tiendra compte que les complice sont venu témoigner, ce qui nous prouve un protection mutuel de ses brigands, comment pouvez t-il êtres au courant que leur complice travaillé ?
En conséquence le Senher Gonzalo_valdecila. est déclaré coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusée est condamnée à une amende de 200 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus