Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 Gwadaboys93 (décédé)

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Gwadaboys93 (décédé) Empty
MessageSujet: Gwadaboys93 (décédé)   Gwadaboys93 (décédé) EmptySam 13 Mar - 17:29

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 20/06/1456.


Dernière édition par Linoa le Dim 2 Mai - 23:41, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Gwadaboys93 (décédé) Empty
MessageSujet: Re: Gwadaboys93 (décédé)   Gwadaboys93 (décédé) EmptySam 13 Mar - 17:32

Procès ayant opposé Gwadaboys93 au Comté de Rouergue

Gwadaboys93 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Ego
Date du verdict : 20/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
*Crysania arriva dans la salle après avoir étudier le dossier. Aussitôt que le juge entra dans la salle, elle lui présenta le dossier.*

Votre Honneur, en ce treizième jour du sixième mois de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès contre Gwadaboys93 donc la demeure se trouve à Murat dans le Bourbonnais-Auvergne pour trouble à l’ordre publique.

Il a effectivement troublé l’ordre sur la route entre Millau et Rodez en s’en prenant à Dame Altania sauvagement, sans ménagement. Il l’a battu jusqu’à l’inconscience, la laissant pour morte dans un champ.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=332601

Il est intolérable de laisser ce genre d’individu venir sur nos terre et de s’en prendre à nos habitants de la sorte !

J’appel donc à la barre ce Messire Gwadaboy93, pour qu’il puisse se défendre comme il est de coutume sur nos terres.

J’en appellerai aussi à Dame Altania de venir témoigner, nous raconter cet événement.

*Crysania ferma son dossier, se retournant et prit place sur son siège.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Je plaide coupable monsieur le juge.
J'accepterai la peine que vous me donnerai pour mon a

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Crysania resta surprise de ce que dit la victime, à propos de la preuve apportée. Elle était pourtant sur et certaines d’en avoir présenté une. Elle ouvrit son dossier, qu’elle feuilleta du début jusqu’à la fin. Ne la voyant pas, elle se leva et alla devant le juge qui tenait les preuves devant lui. À la vue d’un document, Le Procureur eut les yeux s’exorbiter.

Elle ne comprenait pas du tout ce que ce document qu’elle ne se rappelait pas du tout d’où il sortait avait bien pu se retrouver là. Enfin, heureusement qu’Altania avait vérifier. *

Votre Honneur, je suis totalement confuse de cette erreur, que je verrai particulièrement à ce que cela ne se reproduise pas.

La preuve apporté par la victime, je confirme, est bien celle qui aurait du ce retrouver au début de ce procès sur votre bureau par moi-même.

*Elle se demandait pourquoi c’est elle qui l’avait quand elle lui avait été transmit. Fronçant les sourcils, elle se dit qu’elle protègerait doublement ses dossiers.
La procureur se tourna vers la victime.*

Ne trouvez vous pas qu’il est un peu tard pour vouloir abandonner votre plainte ? Il aurait été plus judicieux de demander un remboursement au force de Police, ne pensez vous pas ?

*La rouquine se retourna vers l’accusé*

Si l’accusé est prêt à rembourser sa victime, il doit le faire d’ici deux jours et nous apporter la preuve de ceci dans sa dernière plaidoirie, je demande aussi à la victime d’en faire autant en me fournissant ses reçues de remboursement.

De ce fait, si l’accusé remboursement la victime, preuve à l’appuie des deux parties, je demande la relaxe.

*Se tourne vers le Juge.*

Autrement, votre honneur, si l’accusé refuse, la procure demande un jour de prison et la somme totale de ce qu’il a été volé, soit 132 écus.

*Le Procureur retourna à sa place pour se rasseoir attendant la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Altania à la barre :

Citation :
Voici son témoignage :
*Altania se tenait la, regardant l'accusé d'un air méchant... Elle entendit son nom... Enfin c'était à son tour de parler et d'être en Justice comme Victime et non comme Accusée... Elle se leva puis commença sa longue plaidoirie...*

Messieurs Dames la Cour,
Monsieur le Prévôt des Maréchaux,
Madame le Procureur,
Monsieur le Juge.

Je suis ici comme victime.
Le Sieur ici présent m'a détroussée pendant ma nuit de retour, sur le chemin entre Millau et notre Capitale Rodez.
Le vil brigand a assommer mon intendant et s'est jeter sur moi, il m'a blessée. Il est aussi parti avec mes paquetages qui contenait en gros 120 écus et 2 miches de pain. Certes ce n'est pas beaucoup mais ça vaut quand même la peine de venir ici, afin de lui montrer que la justice ne laisse pas passer ce genre d'actes qui nuisent au bon vivre des citoyens de notre comté.

Je vous apporte ceci, que notre bon Procureur a oublier de faire circuler. Ceci est la preuve que c'était bien lui cette nuit.

*Elle tendit un morceau de sa cape* (https://2img.net/r/ihimizer/img232/9330/racketvu2.jpg)

Il s'est jeter sur moi mais j'ai eu le temps de lui déchirer un morceau de sa longue cape marron...
J'ai du faire la route seule entre Rodez et Espalion, blessée et sans aucun vivre. Heureusement j'ai retrouver la même somme qui était dans ma propriété...

Je demande à ce que le Sieur rembourse ce qu'il me doit, ou qu'il soit jeter aux cachots avec une forte amende. Je suis prête a abandonner ma plainte s'il vient me rembourser.

Je pense avoir tout dit.

*Elle se rassit et attendit la suite avec impatience...*

Enoncé du verdict :

Citation :
*Au vu de la charge de travail qu'il avait Ego ne perdit pas de temps avec cette affaire*

L'accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés, je n'ordonnerais pas de remboursement puis qu'il n'y a pas de document prouvant que vous aviez bien ce que vous dites que l'on vous a volé (pensez à faire des screens de votre inventaire avant de voyager).

* Il regarda le sieur Gwadaboys93 *

En vertu de la coutume , du comportement du prévenu durant le procès et au vu de sa richesse en date du 20 juin 1456 qui s’élevait à 950 écus, nous prononçons donc une peine d'un jours d’emprisonnement et de 450 écus d’amende, amende pour laquelle nous avons la certitude qu’il pourra s’en acquitter.
Si nous prononcons une peine si lourde c'est pour bien faire comprendre que nous ne tolérerons pas et que nous en avons assez de voir les pauvres sujets Roergats se faire dépouiller sur les routes de notre belle contrée.
Nous lui laissons la liberté de travailler deux jours à l’Eglise et ne lui imposons pas cette peine car nul ne saurait forcer un individu au repentir.

* Enfin, il se tourna vers le greffier *

Greffier, que cela soit su et que la peine soit exécutée ! !
Veuillez également faire savoir au condamné qu’il peut faire appel de la décision auprès de l’institution royale compétente.

* Puis, il sortit de la salle *


Le prévenu a été condamné à une amende de 450 écus et à 1 jour de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Gwadaboys93 (décédé)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: