Hartura

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 15/02/1457.

Procès ayant opposé Hartura au Comté de Rouergue

Hartura était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : *maharet*
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 15/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: * Le Procureur présenta les faits devant la Cour.*

En ce IV ème jour de février, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant Senher Hartura au Comté de Rouergue, c'est une affaire d'Esclavagisme.

En effet, l'accusé a proposé une embauche qui ne respecté par la grille des salaries en vigueur à VilleFranche-de-Rouergue, il a donc reçu un courrier de la maréchaussée pour lui dire qu'il était dans l'illégalité. Mais l'accusé n'a point tenu compte du courrier et a récidivé !!

Voici les preuves Votre Honneur :

Citation:
Hartura cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 10 points d'intelligence, Salaire : 15,00 écus.

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Hartura cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 10 points d'intelligence, Salaire : 15,00 écus.

Hartura cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 10 points d'intelligence, Salaire : 15,00 écus.

Je tiens à souligner que l'accusé possède deux champs de blé.

L'accusé ne respecte donc pas le décret sur les salaires en vigueur à VilleFranche :

(DECRETS EN VIGUEUR:

Salaires minimums par tranche de caractéristique:

-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum
-Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum
-Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum)

Accusé, qu'avez vous a répondre pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: n etant point là,je n aurai pu effectuer une transaction pour me remettre sur le droit chemin
neanmoins ,je propose de rendre a chacun les 3 ecus que je leurs dois et en plus 5 ecus a chacun
venant de passer nveau 3 je ne voudrai pas deja me mettre hors la loi
merci de m avoir ecouter et je demande votre indulgence

hartura

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, l'accusé semble être de bonne foy, Je demande donc qu'il applique ce qu'il vient de rie en le prouvant quand il reviendra.
Je requiers donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: je suis rentré au village,pourriez vous me rappeler les noms des personnes lésées afin que je puisse accomplir ma réparation
je vous remercie pour votre clémence a mon égard

hartura

Enoncé du verdict :

Citation :: *Pour cette nouvelle affaire d�esclavagisme, Arnaut était dans une situation un peu différente de la précédente*

Messire Hartura, votre volonté d�arrangement était louable mais ne pouvait se faire sans les noms des victimes à indemniser. Je vous ai adressé en début de semaine un courrier afin que vous me les communiquiez (via vos évènements), chose que vous n�avez toujours pas faite à l�heure actuelle.
Doutant que vous ayez encore la possibilité de fournir ces noms mais ceci ne vous dédouanant pas des faits qui vous sont reprochés, je me vois contraint de commuer cet arrangement par une amende, comme je vous l�avais expliqué dans le courrier suscité.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés, prouvés et reconnus par lui,

Ce tribunal, en ce quinzième jour de février de l�an de grâce MCDLVII, vous condamne à une amende de 24 écus au profit du Trésor Royal.

Le prévenu a été condamné à une amende de 24 écus