Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Hatorik

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Hatorik Empty
MessageSujet: Hatorik   Hatorik EmptySam 13 Mar - 16:41

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/12/1456.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Hatorik Empty
MessageSujet: Re: Hatorik   Hatorik EmptySam 13 Mar - 16:43

Procès ayant opposé Hatorik au Comté de Rouergue

Hatorik était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 14/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire de trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, j�ouvre un procès à l�encontre du Sieur Hatorik domicilié à Millauqui a insulté Max12 représentant de l�ost en notre bonne ville de Millau.
La plainte m�a été transmise par Dame Tchikita qui a pris la déposition :
� Type d'infraction. TOP
� Date de l'infraction. le 22 Novembre 1456
� Texte de loi: Insultes
� Lieu de l'infraction. Comté du Rouergue
� Nom du suspect, avec sa classe sociale (niv0, niv1, niv2, ou niv3) Hatorik
� Nom du chargé d'enquête (Lieutenant ou sergent de police) et/ou du plaignant (si plainte d'un citoyen) Tchikita12, Maréchal de Millau
� preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img293/6936/84492412lk9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img153/3486/38118508pj9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img184/4393/83009938ya8.png
� Nom de l'éventuel victime. Max12
� Nom de l'éventuel témoin. Tizo, Stephanjump, Iker,Laladu25
Je demande donc que l�accusé paye une amende t fasse des excuses publiques sur la halle à Max12.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Vaslav à la barre :

Citation :
Madame la procureur, Monsieur le juge.

Je viens aujourd�hui en ce lieu pour prendre la défense de mon frère accusé de trouble à l�ordre publique.
Samedi mon frère hatorik a eu le malheur de dire tout haut ce que tout le monde pense tout bas.
Que quelqu�un m�explique depuis quand est ce que dire des vérités a haute voie est 1 crime.
La 1er chose qu�il a pensé et non dite est «enfoiré de soldat, meurtrier� » Qui est capable de prouver que cette pensée fait référence a messire Max12 ?
La 2nd chose est bien 1 dire qui est « (TG, le soldat�) » que veut dire TG ? Je vous le demande. Moi en tout cas je ne prétend pas savoir la signification dans le crâne du sieur Hatorik a ce moment la.

J�aimerai conclure en reprenant la 1ère preuve avancée par Max12. Hatorik dit en pensent que les soldats étaient des meurtriers. J�aimerai que l�on m�explique en quoi ceci est 1 insulte. Tout soldat est 1 meurtrier ou alors 1 future meurtrier c�est indéniable.

Je finirai en citant quelqu�un dont je ne me souviens plus le nom et qui disait, « Ceux qui aiment marcher en rangs sur une musique : ce ne peut être que par erreur qu'ils ont reçu un cerveau, une moelle épinière leur suffirait amplement. »

J�ai dit.

L'accusation a appelé Max12 à la barre :

Citation :
*Max se présenta devant la cour en tant que victime*

Membre de la cour, je suis le Lieutenant Max, le sir Hatorik à fait preuve envers de moi et de l'ensemble de l'Ost d'insulte. Se sont des personnes comme lui qui déstabilise le comtè, en tant que militaire je suis garant de l'autorité comtale et je me dois de faire respecter l'ordre. Nous savons ceux que veut dire TG. Concernant les propos de Messire Vaslavv


Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy était agacé, l'accusé avait fait appel à un témoin sans prendre le temps de s'y rendre lui même.*

Messire Hatorik, le tribunal est-il trop loin de Millau pour que vous daignez vous y rendre? C'est bien dommage, si vous étiez venu, ceci aurait pu réduire votre peine.

Quand à Messire Vaslav, je suis déçu, je pensais que vos deux mandats comtaux aurait pu vous faire prendre conscience du respect que nous devons avoir envers nos soldats. De plus, vous feigniez de ne pas comprendre le terme "TG" qui est on ne peut plus clair.

Messire Hatorik, je suis déçu que vous ne soyez pas venu. Vous auriez au moins expliquer vos insultes.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cette raison, je vous condamne à une amende de 100 écus et à passer 3 jours dans nos gêoles. Pendant ce temps, j'espère que vous réfléchirez à vos paroles et à l'importance du respect que nous devons à nos soldats.

Gardes, emmenez le!

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme
Revenir en haut Aller en bas
 
Hatorik
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: