Hectaur (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Hectaur au Comté de Rouergue

Hectaur était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingtième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Hectaur et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusé est présent en terres Rouerguate depuis au moins le 7 octobre 1457 et s'y trouve toujours.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Hectaur s'approcha de la barre tout penaud..

-Mes respects, M'sieur l'Procureur, j'suis pas v'nu dans vot'ville pour troubler l'ordre, pisque j'fais les patrouilles....mais j'r'connais que j'suis tête en l'air et qu'j'oublie souvent d'régler mes affaires..
baissant la tête tout rouge...
-j'suis désolé m'Sieur l'Procureur...........

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Étant donné que l'accusé admet un manquement de sa part, qu'il n'est point du Languedoc et que les frontières avec la Guyenne et l'Auvergne ont été réouvertes, je recommande une amende de 10 écus et l'obligation d'obtenir un laissez-passé dans les 24h de la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: j'vais demander un laissez-passé et continuer ma route....merci de votre clémence, M'sieur le Procureur.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXVeme jour du Xeme mois de l'année 1457, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant le comté du Rouergue au sieur Hectaur,
Considérant que nul n'est sensé ignorer la loi, principalement dans ces temps troublé ou le nom du rouergue est sur toutes les langues,
déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Malgré tout la cour prendra en compte le fait que l'accusé est venu au tribunal pour présenter sa défense.
En conséquence de quoi nous le déclarons coupable et le condamnons à une amende de 10 écus.
Il appartiendra au coupable de fournir preuve de sa demande de laissez passer au représentant de la loi à Rodez où il demeure actuellement.
Le cpuipable devra en outre se prémunir au plus vite d'un laissez passer.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus