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 Heulynn (décédé)

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Linoa
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MessageSujet: Heulynn (décédé)   Heulynn (décédé) EmptySam 13 Mar - 16:29

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 24/01/1457.


Dernière édition par Linoa le Dim 2 Mai - 23:52, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Heulynn (décédé)   Heulynn (décédé) EmptySam 13 Mar - 16:29

Procès ayant opposé Heulynn au Comté de Rouergue

Heulynn était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 24/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Citation :
Acte d'accusation :

*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 18 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Dame Heulynn au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport de Dame Einigriv, Sergent Maréchal de Villefranche, ladict Heulynn se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée.

Ladict Heulynn a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant


Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusée ainsi que celui du Sergent Maréchal de Villefranche.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Heulynn se présenta au tribunal pour plaider sa cause, humblement.*

Bonjour membres de la Cour.
Je suis ici pour répondre à une accusation, fondée certes, mais qui très bientôt, sera réparée.
En effet, suite à une petite maladie passagère, nous avons du, mon époux Kallias et moi-même, séjourner en Rouergue, contre toute attente.
[Le joueur de Kallias a eu des soucis d'ordinateur qui l'ont empêché de continuer sa route, en bonne épouse, Heulynn l'a attendu.]
Je vous prie de bien vouloir excuser le fait que nous avons pris plus de 48 heures pour sortir du Rouergue. Ce sera chose faite, dès cette nuit.
Pardon aussi d'avoir mobilisé votre attention et votre patience pour mon cas.
Je vous demande l'indulgence et vous promets de ne plus recommencer dans l'avenir.

Merci de votre attention.
Que le Très Haut vous bénisse.

*Heulynn se retira, sagement, pour retrouver son mari et la route...*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
* Cette affaire était étroitement liée à la précédente, qui concernait le sieur Kallias, conséquemment Arnaut se fit écho de son jugement précédent. *


Je vous dis à vous Dame ce que je viens de signifier à votre époux : "Beaucoup de personnes accusées d�infraction au décret de fermetures des frontières du Rouergue prétendent ne pas être au courant dudit décret. A ce propos je rappellerai une simple chose : rien n�empêche un voyageur de prendre ce genre de renseignement avant d�entrer sur les terres d�un Comté étranger. Et pour ceux qui ne se seraient pas donné la peine de le faire, mieux vaut encore demander un laissez-passer pour rien que de se permettre de prendre le risque de transgresser les lois et décrets du comté/duché que l�on est amené à traverser. L�ignorance des lois n�exonèrera jamais de l�application de celles-ci".

Cependant, si vous n�êtes pas moins pas coupable que votre époux des faits qui vous sont reprochés, cette juridiction statuant autant sur le fond que sur la forme prend ici en considération qu�il aurait été bien immoral de votre part de ne pas attendre votre époux, même si les lois vous y obligeaient.


Attendu que l�accusée reconnaît les faits qui lui sont reprochés,


Ce tribunal, en ce vingt-quatrième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, vous reconnaît coupable des faits reprochés mais ne vous condamne qu�à une amende symbolique d�1 écu.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu
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