Houpalariquette

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Houpalariquette au Comté de Rouergue

Houpalariquette était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce VII ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Houpalariquette et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

cette individu qui habite aurillac a prit par deux fois des embauches qui était réservé a des haut fonctionnaire du Rouergue et a donc enfreins le décret comtale sur l'ANPE

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vous vous retrouvé donc ici accusés de trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande la peine clairement identifiée dans le dit décret. Soit une amende de 80 écus par embauche réservée pour une total de 160 écus.

De plus, étant donnée le fait que les frontière du Rouergue soient encore closes, je demande un obligation de quitter le territoire du comté dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Etant attendu que le grand coutumier du Rouergue déclare que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve deson innocence,
Etant attendu que l'accusée n'a pas daigné venir jusqu'à nous pour se défendre, préférant fuir le comté

Déclarons l'accusée coupable et la condamnons à une amende de 160 écus. Nous ramènerons l'amende à la hauteur de ses économies, à savoir 9 écus et en compensation de l'argent manquant, nous ajouterons une peine de 1 jour de prison ferme.

Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus et à 1 jour de prison ferme