jade71 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/10/1457.

Procès ayant opposé jade71 au Comté de Rouergue

jade71 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Jade71 et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg

Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: bonjour . je vous presente mes escuses . Si je ne suis pas paris comme prevus c'est que j'etais tres fatiguée . je repartirai bientot

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: vu les déclarations de cette personne je demande une amende de 1à écus et une obligation de quittez le territoire du Rouergue a la suite du verdict

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Dans l'affaire opposant dame Jade71 au comté du Rouergue
Attendu que l'accusée a enfreint la loi

Déclarons l'accusée coupable.
Prenant en compte le fait que l'accusée s'est présentée au tribunal pour tenter de se défendre, nous la condamnons à une peine de 10 écus .

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus