Jeanseb76200 (décédé)

Procès ayant opposé Jeanseb76200 au Comté de Rouergue

Jeanseb76200 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 30/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire de trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Le dossier contenait les documents suivants :

Crysania a écrit:

Le Maire d'Espalion, Aton, m'a remit un dossier qui a tout bonnement été oublié ou royalement négligé.

Citation :

Bonjour donà Eiphos,

Messer Aton, notre bon maire d'Espalion, m'a fait savoir hier que vous avez subit une agression le mois passé. Il m'a fait aussi savoir que vous aviez portez plainte directement au palais de justice. Malheureusement, je ne trouve point trace de votre présence et de votre requête.

Si vous pouviez m'aider à trouver ceci et m'en dire un peu plus. Je dois avouer que je ne comprend pas que votre plainte est été négliger de telle façon.

Il y a un temps que votre agression s'est passé, je doute pouvoir faire quelque chose, mais je vais tenté quand même de faire. Qui ne risque rien, n'obtient rien.

J'ai retracé votre agresseur au Rouergue, alors il faudrait faire le plus vite possible avant qu'il quitte notre Comté.

J'aimerais aussi en savoir un peu plus sur votre agression. Où cela s'est passé ? Ce qu'il vous a volé en écus et en marchandise. (Si vous avez un screen encore de votre inventaire personnelle qui aurait été fait avant l'agression ça serait bien)

En attente de vos réponses.

Cordialement,
Crysania
Maréchal D'Espalion

Réponse de Donà Eiphos :

Citation :

Expéditeur : Eiphos
Date d'envoi : 2008-10-24 18:19:09

Bonjour Maréchal Crysania,

Je vous remercie de bien vouloir reprendre cette affaire qui en effet, ne date pas d'hier...
Je vous explique les faits : je rentrais tranquillement à Espalion le 03-09 lorsque Jeanseb76200 a tenté de me détrousser. J'ai réussi à lui infliger une bonne correction, et après s'être excusé il est parti. Il ne m'a rien dérobé, ni écus, ni marchandise mais je souhaitais qy'il soit puni pour avoir tenté de le faire et pour lui éviter de recommencer.
J'en ai parlé dès le jour même à Aton, qui est un ami, et il m'a proposé de se charger lui-même de déposer la plainte en mon nom auprès du procureur de l'époque, qui apparemment n'a pas jugé bon de se préoccuper de mon affaire. Les jours sont passés et Aton a continué de s'en occuper.

Je vous adresse la preuve de mon agression : https://i.servimg.com/u/f36/11/46/63/10/brigan10.jpg

J'espère que vous pourrez malgré le retard encore faire quelque chose car je souhaite que ce brigand soit jugé afin de lui faire comprendre qu'il ne faut pas attaquer d'honnêtes gens, surtout que ce brigand souhaitait devenir maire ....

J'espère que ce pigeon saura vous apporter suffisamment d'aide pour le procès.

Je reste à votre disposition si besoin.

Cordialement.

Eiphos

https://i.servimg.com/u/f74/11/74/05/65/rapons10.jpg
https://i.servimg.com/u/f74/11/74/05/65/rapons11.jpg

Messire Jeanseb76200 se trouve en se moment même à Espalion.
Je sais que l'agression date, mais serait-il possibles de vous en occupez malgré tout Monsieur le Procureur ?

Voilà, Votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Je n'es rien volé a cette personne !Donc je suis innocent.De plus je ties a vous rassurez je ne quitterais pas la ville ou je suis , car j'aimerais m'installé en ces lieux.Depis le jour ou j'ai croisé le chemin de la " victime " il a coulé de l'eau sous les ponts .Je suis tombé sous le charme de cette ville si jolie.
En punitions mes regrets et la honte que j'ai ne sont ils pas déja une sacrée punition ?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Tanguy rentra dans le tribunal, il était soucieux, il ne voyait pas comment il pouvait juger cette affaire. Il prit tout de même la décision qui lui semblait la meilleure.*

Dame Eiphos, je puis que comprendre votre volonté que cet homme soit puni. Il le sera. Mais seulement si il reproduit cet acte. En effet, je vais aujourd'hui le condamner à une peine symbolique mais si cela se reproduit, il paiera très cher son acte.

C'est pour cette raison que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXXème jour du XI mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Je vous condamne à une amende de 10 écus. Mais je vous condamne également en sursis à 3 jours de prison et à une amende de 500 écus.

Affaire classé

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Le prévenu a été condamné à une amende avec sursis de 500 écus et à 3 jours de prison avec sursis

Procès ayant opposé Jeanseb76200 au Comté de Rouergue

Jeanseb76200 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 15/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dixième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Jeanseb76200.
Le Sieur Jeanseb76200 a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
L'accusé a par ailleurs un casier judiciaire pour brigandage.
Elle tendit au juge un deuxième dossier.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=87

Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

si je suis coupable ces d'ete une brebis égarée.j'aime la ville ou je me trouve , mes je dois refaire un saut chez moi pour récupéré plus de 500 piéces d or et des légumes

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

si je suis coupable ces d'ete une brebis égarée.j'aime la ville ou je me trouve , mes je dois refaire un saut chez moi pour récupéré plus de 500 piéces d or et des légumes

Enoncé du verdict :

Citation :

*Tanguy rentra dans le tribunal, il avait énormément d'affaire à juger.*

Messire, vous n'ignorez pas les lois? Savez vous qu'il faut écouter ce que dise les douaniers avant de décider ou non de rester? Si nos frontières sont fermés, c'est pour la sécurité du Rouergue.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 50 écus.

Affaire classé!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus