Joe93600 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme le 09/02/1457.

Procès ayant opposé Joe93600 au Comté de Rouergue

Joe93600 était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 09/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: *Le procureur se leva et prit son dossier, il commença a exposer les faits devant le Juge.*

En ce XXVIII ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Joe93600 au Comté de Rouergue. C'est une affaire d'Esclavagisme.

En effet, le XI ème au XII ème jour de janvier, Senher Joe93600 a embauché ces deux personnes,rapace et rey1997, pour un salaire de 14 écus ! Alors que dans la cité de Villefranche de Rouergue la grille des salaries ce compose ainsi :

*Tizo montra un parchemin au Juge*

(Salaires minimums par tranche de caractéristique:

-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum
-Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum
-Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum)

Et voici les preuves qui montrent la culpabilité de l'accusée :

11/01 08:23 : Joe93600 embauche Rapace pour 14,00 écus.
12/01 10:23 : Joe93600 embauche Rey1997 pour 14,00 écus.

Le Sergent Einigriv, de la Maréchaussée de Villefranche de Rouergue a envoyé deux lettres à l'accusée :

https://2img.net/r/ihimizer/img154/2675/screenshot012fg9.png

Ainsi, l'accusé bafoue le Très Ancien Coutumier du Rouergue selon l'article suivant :

(6.3.7. De l'esclavagisme

L�esclavagisme est un délit qui consiste à embaucher un pauvre paysan à un salaire de misère pour un emploi quelconque.
L'esclavagisme peut être requis contre tout individu enfreignant la législation salariale municipale indiquée en affichage mairie (IG))

L'accusé n'a donc donné aucune réponse la première fois mais en plus, le lendemain il a récidivé. Je vous prie, Votre Honneur, de bien vouloir écouter, à présent, l'explication de l'accusé sur son comportement.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, l'accusé ne s'est pas présenté devant la Cour pour répondre de ses actes.
Je requiers à son égard une peine de 3 jours de prison fermes et une amende de 50 écus !!! Son acte est grave et il a récidivé le lendemain, j'espère que cette fois ci il aura compris ...

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: J AI VOULU LEUR DONNER LA DIFFERRENCE DE SALAIRE ENTRE LE PRIX OBLIGATOIRE ET LE¨PRIX D EMBAUCHE MAIS JE SAIS PAS COMMENT FAIRE

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut allait traiter maintenant l�affaire d�esclavagisme de la journée*

Messire Joe93600, je me navre bien qu�il faille une réquisition très lourde de la part du Procureur pour que vous daigner vous présenter devant cette Cour. C�est inacceptable et j�en tiendrai compte dans mon verdict comme du fait que vous avez récidivé le lendemain.
Néanmoins, maintenant que vous êtes là, je vais vous laisser la possibilité d�indemniser vos victimes.

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne :
- à 1 journée d�emprisonnement
- à acheter au titre des réparations à chacune des deux victimes une miche de pain à 10 écus par le biais du marché municipal de Villefranche-de-Rouergue, et ce dans un délai d�une semaine à compter de la date de ce jugement. A vous d�apporter la preuve de ces achats au Procureur du Rouergue, Dame Maharet

J�ajoute qu�en cas de non-respect de ce dernier point, vous seriez de nouveau poursuivit devant la Justice Rouergate.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

acheter à chacune des deux victimes 1 pain à 10 écus