Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 Kalliope (décédé)

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Kalliope  (décédé) Empty
MessageSujet: Kalliope (décédé)   Kalliope  (décédé) EmptySam 13 Mar - 14:46

Le prévenu a été relaxé le 10/09/1457.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:10, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Kalliope  (décédé) Empty
MessageSujet: Re: Kalliope (décédé)   Kalliope  (décédé) EmptySam 13 Mar - 14:47

Procès ayant opposé Kalliope au Comté de Rouergue

Kalliope était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce XIII ème jour du VIIIème mois de l'année 1457,
Nous, celia84000, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Kalliope et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Compte tenue que vous avez eu 48 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
Compte tenu qu'aucune demande de laisser passer ne fut faite auprès du capitaine ou du comte du Rouergue
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Kally salua la cour en arrivant, et s'expliqua :

Nous venons de Bayonne, pour ramener une fillette, nommée Audixia, au prévôt du Poitou, Dame Kalimereth, qui doit la prendre en charge. Nous n'avons reçu aucun courrier nous avisant de la fermeture des frontières, et seul Messire Selm nous en a fait part en nous croisant en taverne. C'était déjà en fin de journée, et le temps de récupérer l'enfant et d'écrire les courriers pour demander les autorisations, il était déjà bien tard. Toujours est-il qu'entre temps votre prévôt ayant accepté de nous fournir les LP pour traverser votre comté, ce qui ne nous fera passer qu'un jour de plus sur vos terres, puisque nous quitteront Rodez pour Aurillac, j'ose penser que cette mise en accusation n'est plus de mise.
D'ici 48heures nous aurons quitté votre comté...
Je n'ai rien de plus à ajouter...
Kali quitta la salle après avoir salué respectueusement la cour.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
Aster se leva pour rendre son verdict.
Attendu que Dame Kalliope avait fait demande de laissez passer,
attendu qu'elle n'a fait que traverser le territoire pour escorter une jeune enfant, le tribunal le déclare non coupable.
Affaire suivante.

Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Kalliope (décédé)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: