Xavdr

Xavdr était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Un achat illicite a eut lieu,

Attendu que comme le stipule l'article 2, du chapitre 2, du livre II du Codex Franc Comtois sur Création de pénurie : « Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois. »

Attendu que le sieur Xavdr a acheté en grande quantité, en une journée, de bois (23) sur le marché de Poligny,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Cette cour reconnait sieur Xavdr coupable de trouble à l�ordre public pour création de pénurie et le condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 11 mars 1458 en le palais de Dole.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Xavdr, accusé d'un Trouble à l'ordre public.
Selon les preuves réunies par le Maréchal Mael_du_haillon, l�accusé aurait acheté à la mairie de Poligny du bois en très grande quantité ce qui a crée une pénurie.

Or, se faisant, en vertu de l'article 2, du chapitre 2, du livre II du Codex Franc Comtois qui stipule :

- Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453.

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Poligny est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dptalp-penurie-xavdr-t28782.htm#669827

Le Casier du Sieur Xavdr est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/xavdr-t26839.htm#605136

Enoncé à Pontarlier le Premier Mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: On me reproche d'avoir acheté en 24 heures 23 stères de bois or ce n'est pas une grande quantité de bois. Je suis boulanger donc j'ai besoin de 6 stères par jour or ces 23 stères ne font même pas 4 fournées ! Du bois pour 3 journée de travail ce n'est pas une grande quantité de bois.

Le maire Hooks, à ce poste depuis presque 2 semaines (dont une partie par intérim de Danytr) met du bois en vente une fois par jour et celui-ci disparait vite car Hooks semble rationner le bois ce que les maires précédents ne faisaient pas or l'horaire de Hooks ne me permet pas toujours d'arriver à temps pour acheter suffisamment de bois pour ma fournée du jour.

Je suis un jeune boulanger Je suis un jeune boulanger et aussi je n'ai actuellement aucune réserve. Dans quelques jours j'acheterai un gros stock à un ami qui n'habite pas à Poligny.

Pour éviter de perdre une fournée à cause de la pénurie de bois causée par Hooks, j'essaye d'avoir quelques jours de réserve. Pas beaucoup, juste 2 ou 3 jours de réserve de bois quand j'ai suffisamment d'écus.

Le 27 février j'ai acheté des stères de bois, vos registres disent 23 stères, c'est possible je ne me souviens que des 2 stères de 20h50 et des 3 stères de 1h40, cela représente 3 jours de boulangerie, plus 5 stères sur les 6 stères d'une journée supplémentaire. Je n'avais plus de bois et les jours suivants je ne sais pas si j'aurais réussi à en acheter en raison des horaires de Hooks et de son rationnement illégitime. J'essaye de faire de même avec la farine pour l'achetrer au meilleur prix, mais il y a toujours du stock de farine sur le marché. Pour la farine il s'agit simplement de l'acheter au meilleur prix. Pour le bois il s'agit d'en avoir pour les quelques journées qui suivent.

A l'heure où je vous parle, je n'ai pas suffisamment de bois pour ma prochaine fournée. Je viens de trouver 3 stères de bois sur le marché et j'ai lancé leur achat sans avoir la garantie d'être le 1er. Ces 3 stères compléteraient les quelques stères qui me restent pour faire une fournée.

J'appelle Hooks à la barre pour qu'il nous explique pourquoi il rationne le bois de façon aussi étriquée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Les preuves jointes à ce dossier confirment la déclaration de Monsieur le Maire et, par conséquence, infirment la déclaration de l�accusé.
En effet, l�accusé tente de nous faire croire que par manque de temps, il s�octroie un stock de bois.
Hors les faits sont là !
L�accusé a bel et bien acheté son stock au fil de la journée, prouvant qu�il était disponible pour acheter tout le bois disponible sur le marché et créant ainsi une pénurie.

Votre honneur,

Vous aurez également remarqué comment l�accusé tente de rejeter la faute sur une tierce personne.
Mais la cour n�est pas là pour juger de la politique des maires mais pour juger ceux qui créent des pénuries surtout en ces temps difficile pour la Franche � Comté.

Votre honneur,

Je vous demanderai de reconnaître l�accusé coupable pour trouble à l�ordre public, et requerrai cinquante et un écus d�amende agrémentée d�un jour de prison.

Fait à Pontarlier le 02 Mars 1458,
Par le procureur de FC
Artus de Sparte.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Hooks à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur et toute les personnes ici presentes bonjour .... .
Comme tous le monde le sait il est dur de se fournir du bois depuis la prise du château .. J'ai fais des réserves et les ai donc mise sur le merché .... Hors une seule et unique personne les achéte .... Donc j'ai décidé de rationner pour fournir a tous les artisan de tr&availler, pas a une seule et unique personne .

Quand a messire Xavdr il pretend ne pas etre là suivant les heure ou je mets du bois ........ J'en mets toute la journée (avant que celui ci ne s'abroge le droit de tout prendre ) et pour preuve , il l'achéte lui même toute la journée ... voir le tableau de bord de la mairie .... ou j'avais mis plus de 20 steres et ou Xavdr les a acheter a diverses heures ... Donc LE fait qu'il dise ne pas etre là au bon moment et faux. il suffit de regarder a quel moment il achete toutes les stères .

Cette homme cherche de toute façon a nuire a chaque election ,provoque en permanence , et remet toujours en cause le pouvoir en place .

C'est pour celà que j'en ai averti la prévoté . Avant jamais il n'y avais d'histoire avec le bois . et il est hors de question de mettre une denrée si importante sur le marché en trop grosse quantité .