Bourrinus

Bourrinus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eut lieu

Attendu que comme le stipule le décret municipal de Luxeuil sur les MA : «Décret sur l�activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes. »

Attendu que le sieur Bourrinus a vendu un fruit à 9.40 écus alors que la grille des prix municipale fixe un prix maximum de 8 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Cette cour reconnait sieur Bourrinus coupable de trouble à l�ordre public pour non respect d�un décret municipal et pour escroquerie pour non respect de la grille des prix et le condamne à payer 1 jour de prison vu qu'il ne possède pas assez d'écus sur lui pour une vraie amende.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 11 mars 1458 en le palais de Dole.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Bourrinus, accusé d'un Trouble à l�ordre public.
Selon les preuves réunies par le Maréchal Mael_du_haillon, l�accusé aurait vendu un fruit alors qu'il n'avait pas l'autorisation de la mairie de Luxeuil le 01 mars 1458.

Or, se faisant, en vertu d'un décret municipal qui stipule :

Citation :: Décret sur l�activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Luxeuil est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dptalp-decret-minicipalet-escroquerie-bourrinus-t28793.htm#671721

Enoncé à Pontarlier le quatre mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Première plaidoirie de la défense

Citation :: se lève de son banc regarde autour de lui et sourit .
se tournant vers ses juges tout en déposant
son maigre bagage à ses pieds,"avant de répondre
j'aimerai posez une question votre honneur!"
-mettre en vente 3 fruits ,de mes cueillettes, n'en
vendre qu'un (au douanier rouss... heu non pas lui),
et retirer du marché les deux autres dés
réception de l'avertissement des douanes de luxeuil
vaut t'il vraiment tout ce tintamare ??
l'amende maximum que vous pouvez m'infligez
vaut elle vraiment le temps que vous allez passer
à juger un homme qui à vendu un fruit
9 ecus....40 si mes souvenirs sont bons.ai-je les
traits d'un marchand ambulant?
n'auriez vous donc rien de plus sérieux à faire ??
s'asseoit et soupir

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame le Juge,

Le Sieur Bourrinus ici présent. N'a fait preuve d'aucun remord face à ses actes. Il n'a fait qu'énoncé la futilité de ses actes. Il refuse de comprendre que la loi doit être respecté par tous pour être légitime.

Qui plus est avant d'être mis en procès le Sieur Bourrinus a été avertit et il lui a été conseillé de contacter le maire afin de rembourser ses méfaits. Ce qu'il n'a apparemment pas fait.

Aussi afin que celui_ci comprenne l'importance de la justice et ne qu'il ne répète pas ses faits. Je demande à ce qu'il soit condamné à verser une amende de 26.40 écus. Dont 25 écus d'amende et 1.40 écus pour rembourser le montant du préjudice.

Fait à Vesoul le 9 mars 1458,
Estelbad von Riddermark,
Procureur de Franche Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bourrinus se leva,se dirigea vers le juge et
prit à nouveau la parole.
votre honneur,si j'avais su que vendre un
fruit à 9.40 écus (8 écus donne un salaire
de misère pour celui qui le cueilles)je me
serais goinfré avec plutot que de vouloir
les vendre !! Je suis à Luxeuil dans le seul
but de pêcher afin de gagner en intelligence
vu que dans mon comté nous n'avons pas
de lac!!
monsieur le procureur dit "Le Sieur Bourrinus
ici présent. N'a fait preuve d'aucun remord
face à ses actes." à l'écouter on a
l'impression que je suis un grand brigand, un
spéculateur récidiviste hors je ne suis rien
de tout ca ! faire une faute ne fait pas de
moi une personne qui bafoue les lois.