Lerockeur

**Le prévenu a été relaxé le 26/09/1456.**

Le prévenu a été relaxé le 26/09/1456.

Procès ayant opposé Lerockeur au Comté de Rouergue

Lerockeur était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Guilhem de Vergy
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 26/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: Donà Escavin, une nouvelle affaire d’escroquerie pour vous… Je vous amène donc, moi Guilhem de Vergy, procureur du Rouergue, en ce 13ème jour de Septembre, Lerockeur…

Ce dernier a vendu à la mairie de Millau 2 anguilles pour 19.15 écus… Alors que toute la population Millavoise a été prévenue des prix maximum pour chaque marchandise… Les poissons étant fixé au maximum à 19 écus…

Je vous demande donc une condamnation de 45 écus afin qu’il ne puisse se faire de l’argent sur le dos des habitants et de sa mairie…J’appelle aussi le Bourgmestre de la ville comme témoin de cette affaire…

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: JE vends mon poisson trop cher ? Il y a bien pire que moi. Pour 30 centimes ( 2 fois 15 centimes de trop), tout de même, je suis assez flatté d'aller au tribunal ^^.

ET DE TOUTE FACON, SI VOUS TROUVEZ MON POISSON TROP CHER? VOUS N4AVEZ QU'A NE PAS L'ACHETER !!!!

30 centimes.... c'est quand même très amusant. On nous prévient d'une guerre imminente et je passe en justice pour 30 centimes. Dépensez votre temps à défandre le comté plutot que de faire la quête pour 30 centimes !

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Lève un sourcil en regardant l'accusé...*

Je vous demanderais de baisser le ton... Cela pourrais être pris comme une insulte envers un magistrat... Vous êtes ici pour avoir enfreint la loi, rien de plus rien de moins... Si l'on ne devait pas mettre une personne en accusation pour infraction, alors le tribunal n'aurait plus lieu d'être...

A vous de reconnaitre que vous êtes en infraction, et peut-être le Juge sera clémente sur ma demande d'amende... Mais je ne peux demander moins pour que la loi rentre dans chacune des têtes de Millau... Libre à vous de suivre mon conseil ou non... Sur ce je maintiens donc ma demande, et laisse à nouveau la parole à l'accusé...

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Insultes....gardez votre calme ; je n'ai insulté personne tout de même.
Je reconnais parfaitement l'infraction. Cependant, je vous répète une nouvelle fois :

"N'achetez pas mon poisson si vous le trouvez trop cher"

Le client est assez intelligent pour choisir son poisson ; il n'y a donc en aucun cas "escroquerie". Ce procès n'a ni queue ni tête ; je n'ai escroqué personne.

Je veux bien rembouser les 30 centimes, mais en aucun cas payer 45 écus, cette somme étant totalement démesurée, et qui est manisfestement réservée à seul seul but : renflouer les caisses de la Mairie ; rien plus plus !
Je rappelle que c'est la Mairie qui a acheté ce poisson , personne ne l'a forcée, elle avait pour seul but de m'attauqer en Justice et de me faire payer pour remplir les caisses. Je n'ai qu'un mot à dire : PATHETIQUE !

Alors oui, 30 centimes je rembourse, mais 45 écus pour compenser les pertes de la mairie, NON !

La défense a appelé Mike599 à la barre :

Citation :: Il est clair que le village de Millau est unanime sur le montant des amendes requises, il est bien trop élevé et disproportionné au vu des fautes commises, dans le cas de cet accusé, il a vendu du poisson à 19.15 écus alors que le prix maximum était de 19 écus et pour cette faute on réclame uen amende de 45 écus avec pour motif,je cite : "qu’il ne puisse se faire de l’argent sur le dos des habitants et de sa mairie…"

Si tel était son but il est clair qu'il aurait du vendre 300 poissons et pas un de moins pour que le montant escroqué atteigne le montant de l'amende requise. A-t-on déja entendu parler de peine 300 fois supérieures aux faits repprochés?
Il me semble clair que la mairie s'est laissé emporter dans son élan de vouloir redresser le budget, voire même d'être on ne peut plus bénéficiaire, mais n'oublions pas que la mairie n'est qu'une entité destinée à servir ses habitants, et je ne crois pas qu'elle serve qui que ce soit par cette série de procès sans relache qui n'ont apparament pas d'autre issue, malgré la défense des accusés, que la condamnation des vendeurs de Millau.

Je vous demande de bien vouloir redevenir raisonnable et de ne condamner que les récidivistes à d'aussi lourdes peines, je pense que s'il s'agit de rembourser ou même de rembourser 2 fois le montant "escroqué", les accusés sont prêts a reconaitre leur tort et à rembourser ces sommes.
Je vous prie de retrouver la raison.

L'accusation a appelé Princevaillant à la barre :

Citation :: *Princevaillant entra dans le tribunal avec une pile de dossier. en effet il avait été appelé pour une série de procès. il allait donc passer sa journée dans le tribunal.*

Messire Procureur, Messire Juge,

je viens a vous pour vous informer de l'escroquerie dont fait preuve Messire Lerockeur.

en effet Dimanche dernier j'ai envoyé un courrier à l'ensemble des villageois de Millau pour leur faire part de changements notamment concernant la grille de prix. cette dernière a été discuté sur les halles et su de tout le monde. (voir le sujet proposition)...

Ainsi Lundi Mardi de cette semaine j'ai juste surveillé pour voir l'évolution et mercredi j'ai décidé de sanctionner. j'ai donc relevé tout les produits en infractions et fait des demandes de procès pour tout le monde.

Je reproche en tant que maire a messire Lerockeur d'avoir vendu deux anguilles au prix de 19.15 écus, alors que la grille de prix indique un prix maximum de 19 écus pour le poisson.

voila ce que j'ai à dire. je tiens à faire savoir à la Cours que j'attaquerai chaque personne coupable d'un tel acte durant la fin de mon mandat.

Je vous remercie de m'avoir écouté et je vous dis a tout à l'heure pour le procès suivant...

*Princevaillant se rassit et attendit la suite*

Enoncé du verdict :

Citation :: *Maharet failli se boucher les oreilles en entendant l’accusé vociférer tel un poissonnier digne des marché à la sauvette que l’on trouvait souvent en bord de mer, partagée entre son envie de rire et son complet mécontentement, elle garda un visage impassible face au débat qui se déroulait sous ses yeux. Léger raclement de gorge à la fin de ce « débat »*
Bien…

*soupir*

Vous vous êtes passé le mot Messer Mike et vous ou bien c’est juste pour le plaisir d’avoir votre nom fiché pour la postérité messer Lerockeur ? Non, ne me dites rien, je ne préfère pas savoir. Il est certain que ni vous, ni votre comparse n’avez compris le système de grilles tarifaires et pourtant, il n’y a rien de compliqué à cela. Vous vivez dans un village, donc en communauté et pour que le marché reste stable, il faut une réglementation. Vous êtes tout deux l’exemple même du villageois qui vit en autarcie et qui se fiche éperdument des crises de pénurie qui existe à Millau et encore pour ne citer que le village dans lequel vous résidez.

Petit rappel de ce qu’est l’escroquerie : « L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, soit tout enrichissement indu »

Bien sur, les villageois peuvent ne pas acheter votre marchandise, mais si c’est la seule qui reste sur le marché, forcement entre se nourrir et mourir de faim, le choix est vite fait ! Alors arrêtez de dire que le Bourgmestre s’est emporté, il fait son travail et s’est dans l’exercice de ses fonctions qu’il a vérifié ce produit trop cher. VOUS n’avez pas fait l’effort de lire son courrier, VOUS n’avez pris aucune disposition pour connaitre les lois et décrets en vigueur. Alors qui doit être raisonnable dans ce cas ? Le bourgmestre qui essaie de remonter le village où vous qui vivez en marge ? Réfléchissez’ y à deux fois la prochaine fois que vous voudrez vendre un produit.

* Après ce discours qui surement n’avait pas été écouté, la jeune femme repris son souffle*

Parce que c’est votre tout premier délit et j’espère le dernier, que nous Maharet, juge du Comté du Rouergue, vous condamnons en ce XXVIème jour du IXème mois de l’an de Grâce MCDLVI, à deux jours de travaux d’intérêts généraux en l’église de Millau. Comme votre acolyte, Vous devrez présenter au procureur Messer Guilhem de Vergy la preuve (screen) que vous avez bien travaillé deux jours à l’église. Cette sentence prendra effet ce jour et ce pour une huitaine. Si dépassé ce délai vous n’avez rien fait, vous viendrez récurer nos geôles pour une journée complète.

*soupirant encore*

La séance est levée, vous pouvez vous retirer.

Le prévenu a été relaxé.