Linoa Enlumineur
Nombre de messages : 2921 Localisation : Quelque part... Réputation : 8 Points : 4067 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Liilrose (décédé) Sam 13 Mar - 0:47 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 15/02/1457.
Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:15, édité 1 fois | |
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Linoa Enlumineur
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| Sujet: Re: Liilrose (décédé) Sam 13 Mar - 0:49 | |
| Procès ayant opposé Liilrose au Comté de Rouergue
Liilrose était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pommedapi Nom du juge : Arnautpantagon Date du verdict : 15/02/1457 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation : - Citation :
- Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire de trouble à l�ordre public. Elle se leva et s�adressa au Juge. Votre honneur, en ce onzième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès à l�encontre de Dame Liilrose domiciliée à Monttpensier. J�ai reçu un courrier de Dame Crysania qui a été rackettée par cette dame. Voici le témoignage de la plaignante : Je me rendais à Espalion, venant de Rodez, quand cette femme, m'a bousculé, en a profité pour me volé et s'est mise dans les hautes herbes. et la preuve de son agression :
Je vous prie, Votre Honneur, de bien vouloir appliquer la peine qui s�applique aux racketteurs pour cette dame. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- * Arnaut avait laissé du temps, beaucoup de temps, tant à la défense qu�à l�accusation, pour venir s�expliquer sur les faits. Il estimait maintenant que, cette procédure durant depuis près de deux mois, il était définitivement temps d�y mettre un terme*
Dans l�affaire qui oppose la dénommée Liilrose au Comté du Rouergue, cette dernière est accusée d�avoir fait acte de brigandage sur la personne de Dame Crysania. Aux yeux de cette Cour apparaît comme évidente la preuve apportée par l�accusation de cet acte inacceptable et inexcusable. En l�espèce, rien ne peut susciter la clémence de ce tribunal, qui de toutes manières ne saurait en faire usage dans pareil cas. Je ne peux retenir à l�avantage de l�accusée que le fait de disposer d�un casier vierge, heureusement, sinon la peine aurait été bien autre.
Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont avérés et prouvés,
Attendu qu�il n�a pas été porté à la connaissance de ce tribunal qu�il s�agissait d�une situation de récidive,
Ce tribunal, en ce quinzième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusée à la peine d�emprisonnement maximale soit 3 jours. Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme | |
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