Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Lothilde

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Lothilde   Lothilde EmptySam 13 Mar - 0:21

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 31/07/1456.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Lothilde   Lothilde EmptySam 13 Mar - 0:23

Procès ayant opposé Lothilde au Comté de Rouergue

Lothilde était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Pepe_kaly
Date du verdict : 31/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
*Crysania se présenta à la cours avec un dossier à la main. Le nom de l’accusée ne lui était pas inconnu, elle en avait déjà entendu parlé par le gros Comtois. Déposant le dossier sur la table, la procureur attendit l’arrivé du Juge. Pendant ce temps, elle envoya un garde chercher l’accusée. Un coup l’assistance à l’écoute, la rouquine prit la parole.*

En ce sixième jour du septième mois de l’an de grâce MCDLVI, j’ouvre un procès à l’encontre de Donà Lothilde, demeurant à Pontarlier en Franche Comté, pour Trahison. Ce procès fait référence au décret Comtal suivant :


**************************************************
* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseillé, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utilisé de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
******************************************************

Donà Lothilde est la meneuse d’une lance, qui a été révélé non autorisé, à VilleFranche-De-Rouergue, dons quatre autres personnes sont présentes dans celle-ci. Un avertissement de dissoudre a été envoyé à Donà Lothilde le 3 Juillet. Le 4 et le 5 Juillet, la lance était toujours présente et aucune réponse avait été donner au Maréchal Chef responsable de l’envoie.

Une convocation est envoyé de suite à Donà Lothilde pour venir se défendre, je rappel que l’accusé peut appeler à témoigner en sa faveur deux personnes.

Pour l’accusation, est convoquer le Maréchal Chef de VilleFranche-De-Rouergue, Messer Brann.

*Crysania prit place sur son siège pour entendre la suite.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Elle venait d’attacher son cheval devant le tribunal lorsqu’une main lui saisit le bras sans ménagement et le serra vigoureusement. Lothilde grimaça en retenant une imprécation, se retourna pour faire face au garde qui s’était autorisé cette familiarité incongrue et darda sur lui un regard étincelant de rage mais se contenta de se laisser conduire dans la salle d’audience où d’un geste brusque elle se libéra de l’entrave pour avancer seule jusqu’à la barre. Droite, sans montrer la moindre émotion, elle écouta l’acte d’accusation et tourna simplement la tête pour regarder le maréchal lorsqu’il prit la parole, un vague sourire relevant à peine un coin de ses lèvres…Reportant les yeux sur le procureur elle inclina légèrement la tête avant de prendre la parole*

Madame le juge, madame le procureur…permettez moi tout d’abord de m’étonner de la façon…pour le moins cavalière dont le garde m’a conduite jusque devant vous…alors que sauf erreur, je comparais librement et que je sache pas encore accusée …de m’étonner aussi sur le peu de rigueur du témoignage du maréchal Brann…et de l’acte d’accusation …pour trahison…alors que je ne suis pas rouergate…j’ai un peu de peine à comprendre comment je pourrais trahir cette région qui n’est pas la mienne et que je ne fais que traverser…

*Marquant une pause, elle mit la main à sa poche pour en sortir une missive froissée, prit le temps de la dérouler et fit un pas vers le bureau du procureur pour la lui remettre [screen possible mais assez inutile..date et heure du message IG] puis revint à sa place*

Comme vous pouvez le constater, le maréchal…brann, c’est cela...a effectivement remis ce message à mon auberge…mais regardez bien la date et l’heure à laquelle cette missive est arrivée...le 4 juillet et non le 3 comme vous l’avez dit il y a un instant, et en pleine nuit ! …Madame la procureur, nous avions chevauché toute la journée, alors cette missive est restée sous la porte de ma chambre là où l’aubergiste l’avait glissée pendant mon sommeil et je ne l’ai trouvée qu’au soir du 5 juillet…hier en fin de journée..heure à laquelle je me suis réveillée… . Et ce que n’a pas montré le maréchal, c’est la réponse que je lui ai faite immédiatement…c’est un manque au dossier parce que si il l’avait fait, vous auriez su que j’avais déclaré devoir quitter la ville au plus tôt…Le temps de seller nos chevaux et de nous rassembler pour partir …Que vous interdisiez les lances dans la ville, d’accord…mais que vous nous imposiez de la détruire alors que nous quittons votre région, c’est plus contestable…je sais que vous allez me mettre la loi sous le nez…d’ailleurs vous l’avez déjà fait, et le maréchal l’avait copiée aussi sur son parchemin…cette loi…qui empêche les voyageurs de prendre leurs chevaux alors qu’ils peuvent gagner du temps …et pire, tout le monde sait que les lances ne présentent pas les dangers que certains craintifs redoutent tant… Impossible de brigander alors que des voyageurs isolés ou en groupes simples peuvent le faire aisément… mais c’est la nouvelle terreur…de pas mal de duchés qui briment par des lois caduques les voyageurs et les poursuivent alors qu’ils ne se sont rendus coupables de rien…parce que, madame le juge, madame le procureur…jusqu’à preuve du contraire, aucun d’entre nous n’a commis le moindre acte nuisible à votre duché…pas même écrasé quelques oies grasses sur vos chemins creux…pourtant pas l’envie qui nous a manqué, car vous avez quelques espèces rares, ici…d’après ce que je sais...et nous ne sommes même pas marchands ambulants…Vous pouvez me juger, mais j’avais prévenu votre maréchal que nous prenions la route, et je n’attendrai pas ici ma condamnation…Il n’a pas jugé bon de vous en informer, je ne peux retarder mon départ.
Madame le juge, faites…je ne hurlerai pas à l’injustice, et je ne reviendrai pas jusqu’ici pour payer ma dette à la société …l’accueil…ne me donne pas envie de revenir de toutes façons…Mais je vous fais confiance, je pense qu’un coursier viendra chercher la dîme qui tombera dans l’escarcelle d’Aristote.
Je n’ai rien à ajouter…pas de témoins d’une infamie que je n’ai pas commise…faites votre devoir.

*Ramassant à ses pieds sa besace, Lothilde fendit la foule de badauds venus tromper l’ennui , sortit du tribunal, détacha son cheval et quitta la ville sans regret

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*L’accusé venait d’être conduit assez brusquement dans le tribunal, ce qui l’avait fort étonné, puisque habituellement les gardes n’étaient point si sauvages. Elle se dit, qu’il devait être nouveau celui là. Après son acte d’accusation dit, Brann avait prit la parole pour ensuite entendre Lothilde. C’est avec les yeux arrondit qu’elle écouta chaque mot de la Donà.

Quand celle-ci fit constat d’une réponse qu’elle aurait envoyé à Brann, elle fit discrètement avancer un garde pour qu’il se rende à son bureau, chercher cette dite lettre qui avait du être déposé dans le dossier qui était rester sur son bureau après sa venu à la cours. Quand il revenu, avec la lettre, que l’accusé avait terminé sa plaidoirie, elle se leva doucement, appuyant la lettre sur son ventre rebondit et prit la parole.*

Votre honneur, pour commencer j’aimerais dire à la cours qu’il y a effectivement eu une réponse de celle-ci aujourd’hui même, qui m’a effectivement été remit, mais bien après ma présence ici même.

Elle va comme suit :

Merci pour l'accueil, messire.

Qu'il soit su du territoire du Rouergue que Lothilde, baronne de Dampierre, a bien compris qu'effectivement voyager en lance revêtait un caractère excessivement dangereux....

Qu'il soit su qu'en conséquence, elle ne détruira pas sa lance car elle lui permet de voyager à cheval plus rapidement, mais qu'elle s'empresse de quitter la région de peur de la souiller de crottins à défaut de représenter une menace..pourtant bien moindre que les simples groupes de malandrins qui peuvent brigander paisiblement, se révolter et prendre vos mairies...Il est vrai qu'ils ne peuvent les transformer en armée...qu'il soit su qu'il faut tout de même un minimum de 5 jours pour le faire à partir d'une lance, et qu'une armée de 5 personnes est digne de faire tomber les capitales....

Qu'il soit su que la lance et les compagnons qui en font partie se garderont de revenir sur des terres si austères et si craintives

Mes respects
Lothilde

*La rouquine prit un petite pause avant de continuer.*


Je fais remarquer à Votre Honneur, l’arrogance dons cette Baronne, met par écrit dans cette lettre, ridiculisant et surtout refusant catégoriquement de se plier au décret.

Le décret est claire il me semble, toute personne voulant venir sur nos terres avec une lance ou un groupe armé peut en faire la demande au Coms ou au Prévôt des Maréchaux du Rouergue 72 heures avant leur rentré. Soit, ils n’ont peut-être point su que cette loi existait sur notre territoire, mais après avertissement, elle aurait pu simplement faire la demande au Prévôt des Maréchaux qui lui aurait, sans nul doute, donné l’autorisation. Ce qui aurait fait état de relaxe pure et simple.

Effectivement dans l’acte d’accusation, il m’a été porter une légère confusion dans le dossier, mais il reste que la lance à été vu le 3 Juillet et le 6 Juillet, elle y était encore présente dans la ville de VilleFranche. Ce qui nous donne trois jours.

De plus, celle-ci, nous fait remarque autant dans sa lettre que dans sa plaidoirie, qu’elle ne la dissoudra point cette lance sur notre territoire.

Je vais rajouter ses propres paroles dites ici même à la cours :

… jusqu’à preuve du contraire, aucun d’entre nous n’a commis le moindre acte nuisible à votre duché…

Ils ont bien commis acte nuisible en refusant catégoriquement de dissoudre cette lance non autoriser, ou d’en demander l’autorisation qui aurait évité tout ceci.

Elle nous dit qu’elle n’a point trahis le Rouergue, je dis oui ! N’étant pas Rouergate justement, se refusant de se plier à nos lois, ridiculisant notre loi comme mentionner dans le décret comtaux, c’est un acte de Trahison voir même qui aurait pu être de la Haute Trahison !

*S’étant légèrement énervée, elle reprit son calme. D’une voix ferme, elle continua.*

Pour son comportement inadmissible à la cours, la Procure demande à Votre Honneur, aucune clémence dans le verdict. Qu’on aille la chercher où qu’elle soit par la force s’il le faut et qu’on l’emmène dans nos geôles pour y purger trois jours ferme sans nourriture et une amande de 50 écus.

La Procure trouve inadmissible un tel comportement qui plus est d’une Baronne !

*Crysania se rassit fortement, grimaçant un peu par la douleur au vente causer par la forte secouse.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brann à la barre :

Citation :
*Brann s'avança et se présenta à la barre*
*D'un hochement de la tête, il salut tour a tour, les magistrats et l'assistance.*

Je me nomme Brann, Maréchal Chef de Villefranche en charge des douanes de cette ville.
A cette effet, je contrôle les arrivées, départs et groupes autour de Villefranche.
Hors, par arrêté comtale, les Lances et groupes armés sont proscris en Rouergue. j'en ai donc averti, par courrier, Dame Lothilde, le 4 juillet dernier.
Malgré ce courrier, le 5 juillet et encore ce jour à 10h00, la lance de Dame Lothilde est toujours formée!
J'ai demandé à mon Prévôt, Messire Charloto si cette lance était autorisée. Il m'a répondu par la négative. J'ai donc lancé la procédure et transmis le dossier au procureur.

*Brann ayant finit, salut l'assistance et se retire*

Enoncé du verdict :

Citation :
*À la lecture du procès, il prit le temps de réfléchir au verdict à donner pour ce procès. Aussitôt la décision prise, les membres de la cours fit convoquer pour rendre jugement. *

Nous Kaly du Bayet, Coms du Rouergue, prenant place pour ce verdict vu l’implication du Juge, Crysania, en tant que procureur à l’ouverture de ce procès, en ce trente et unième jour du septième mois de l’an de grâce MCDLVI, reconnaissons l’accusé, Donà Lothilde Coupable de Trahison.

Nous la condamnons à deux jours de prison et une amande de 13 écus.

Qu’il soit rapporté à Donà Lothilde par son arrestation où qu’elle soit, que nous n’acceptons pas ce genre de comportement et son blasphème envers notre Comté !

Quand nous sommes habitant d’un Comté, nous sommes contraint à respecter les lois. Quand nous sommes en voyage sur d’autre terre, nous sommes contraint à respecter leur loi.

Qu’elle ne soit pas Rouergates, ne lui donne point le droit de se moquer de nos lois et de ne pas les respecter.

Effectivement, si elle n’apprécie pas nos lois, qu’elle s’abstienne de venir sur nos terres.

Ceci vaut pour toutes personnes étrangère ou non !

*Tourne la tête vers le greffier.*

Greffier prenez bien soin d’archiver se procès.

* Kaly se leva et sortit de la salle.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus et à 2 jours de prison ferme
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