Loufoque1er

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/02/1457.

Procès ayant opposé Loufoque1er au Comté de Rouergue

Loufoque1er était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXVI ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona Loufoque1er au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.

En effet, selon la maréchaussée de la ville d'Espalion, ladict Loufoque1er est arrivée en Rouergue le XXII ème jour de janvier, malgré la lettre, qui est restée sans réponse, l'information que nos frontières sont fermées, elle se serait toujours présente en Rouergue.

Ladict Loufoque1er est donc en infraction envers le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes

(Fermeture des frontières Rouergates

Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.

Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Comte de Rouergue)

Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusée pour sa défense.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: bonjour,

je suis résidente du portugal et je rentre chez moi et je suis bien obligé de passer par votre belle contrée pour rentrer chez moi

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Accusée même si vous deviez passer par notre Comté pour rentrer chez vous, vous auriez du demander une autorisation !!! Nos frontières étaient fermées pour une bonne raison, vous deviez donc vous soumettre au décret. Votre Honneur, je requiers donc contre l'accusée une amende s'élevant à 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Par cette affaire, Arnaut en terminait ce jour avec les infractions au décret de fermeture des frontières avant de passer aux affaires d�esclavagisme et d�escroquerie*

Comme l�a dit Messire le Procureur, les frontières étant fermées au moment des faits, vous auriez dû demander une autorisation pour traverser le Rouergue. Ce tribunal tiendra compte dans ce verdict que vous vous soyez présenté pour vous expliquer.

Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusée à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus