Loupphoque

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 04/10/1457.

Procès ayant opposé Loupphoque au Comté de Rouergue

Loupphoque était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Loupphoque et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public , pour la prise de la mairie de villefranche de Rouergue qui as eu lieu dans la nuit du 29 au 30 septembre 1457.
En effet pendant cette nuit la vous avez pris par la force la mairie de villefranche de Rouergue

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voila pourquoi vous vous retrouvez ici accusé de trouble à l'ordre public.
Voila se que dit le très ancien coutumier a se sujet :

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

je vous laisse donc la parole pour vous défendre

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bien le bonjour m'sieurs dames,

hé oui, je suis le nouveau maire de Villefranche, sympathique village du Rouergue ^^

Je voudrais apporter une précision concernant l'acte d'accusation.
On me reproche d'avoir "pris par la force" la mairie ... que nenni !!! J'ai tout simplement utilisé la ruse.

Pendant qu'une vraie bande de sauvage, sans doute du coin mais sans reel chef, s'essoufflait a essayer de défoncer la porte principale de la mairie a coup de haches, j'ai profité de la cohue générale pour crocheter la porte dérobée reperée la veille. Une fois a l'interieur j'ai pu renforcer toutes les issues. Personne ne m'a vu faire mon coup, en douceur et sans que le sang n'ait besoin de couler.

Bonne journée ^^

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: effectivement vous avez peut être utilisé la ruse mais le résultat est le même vous vous retrouver maire sans que cela est êté autorisé donc vous ete coupable de trouble a l'ordre public
monsieur le juge je demande donc une peine maximum pour cette individu et une très très forte amende
cette individu va apprendre que l'on se moque pas du Rouergue

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue en ce IVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Attendu que vous n'avez pas oeuvré pour la mairie, et par là même mis en danger le Rouergue.
Attendu que votre prise de mairie, n'etant qu'un amusement pour vous, sachant q'une prise de mairie ne peut être validée que par accord du conseil comtal,

Le tribunal vous déclare coupable de trouble à l'ordre public.
VOus êtes condamné, en vertu du respect de la charte du juge, à une amende de 39 écus, puisque c'est la somme dont vous êtes solvable aujourd'hui.
VOus ferez également un séjour dans nos prisons d'une durée de 10 jours.
Vous n'êtes plus le bienvenu sur nos terres, autant vous le dire.

Aster regarda l'accusé, puis les gardes: Gardes, jetez-moi ce malfrat dans le plus moisi de nos cachots.
Qu'il soit dit que justice a été rendu ce jour.

Le prévenu a été condamné à une amende de 39 écus et à 10 jours de prison ferme