M.Cameron

**Le prévenu a été relaxé le 31/10/1457.**

Le prévenu a été relaxé le 31/10/1457.

Procès ayant opposé M.Cameron au Comté de Rouergue

M.Cameron était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 31/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire M.cameron et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate le 21 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *M.cameron arriva devant la barre*
c'est ma faute je suis passer par la un petit moment quand il ne le fallait pas voila maintenant faite se que vous avez à faire

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

L'accusé étant désormais Rouerguat, je ne vois plus le point de continuer la poursuite. Je recommande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce XXXIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre notre verdict.

Dans l'affaire qui oppose M.Cameron au comté du Rouergue,
Le tribunal et le Rouergue, ici représenté par nous même, retiendront que l'accusé est arrivé en rouergue pour s'y installer, et non pour espionner.
Par là même, le tribunal prononce la relaxe de l'accusé et des charges pesant contre lui.
Il est libre de quitter dignement ce tribunal.

Le prévenu a été relaxé.