Mademoiselle45

**Le prévenu a été relaxé le 17/01/1458.**

Le prévenu a été relaxé le 17/01/1458.

Procès ayant opposé Mademoiselle45 au Comté de Rouergue

Mademoiselle45 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce VI ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1458, nous, Ares10, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Dame Mademoiselle45 et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Dame Crysania, capitaine de la Prévoté.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Régent, Monseigneur Arnautpantagon, en date du 5 Décembre 1457, l'accusé, languedocien, est arrivée en terres Rouergate le 30 Décembre 1457.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc, je cite:
Les frontières du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.

Les demandes de laissez-passer doivent être adressée au Capitaine du Rouergue, messire Bernheart ou au Prévôt des Maréchaux, Donà Princesselucy. Ces demandes doivent être adressées préalablement au franchissement de la frontière. L'absence de réponse équivalant à un refus.

Le territoire du Rouergue demeure interdit à tout languedocien et le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier

Tout contrevenant aux présentes dispositions de cette annonce sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public devant la Justice du Rouergue, aggravées de l'accusation d'espionnage pour les sujets languedociens

Fait à Rodez, le 5 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue

Ares10 releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les languedociens ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusée de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis hier, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre Dame Mademoiselle45 pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge, Ares10 rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, l'accusée ne se rendra probablement pas au tribunal pour venir tenter de se défendre, preuve s'il en est de sa culpabilité.
Je réclame qu'elle soit jugée coupable, nos frontières étant fermées.
Je propose une amande de 30 écus

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce XVIIème jour du premier mois de 1458, allons rendre notre verdict.

Considérant que l'accusé est moribond ou tout du moins prétend l'être, et qu'il ne pourra probablement pas venir se défendre,
Prononçons aujourd'hui la relaxe de l'accusé.

Le prévenu a été relaxé.