Maethor

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Maethor au Comté de Rouergue

Maethor était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Maethor et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate le 21 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Maethor De Furia arriva devant la barre*

La Cour, vostre Honneur, monsieur le procureur, c'est avec surprise que je me retrouve ici. En effet je me présente Maethor De Furia, citoyen Helvétique sans histoire qui passe son temps à voyager pour le plaisir et le commerce. J'ai pu ainsi ravitailler quelques villes du Limousin qui a vu ses marchés bien dévastés...

C'est ma faute, et je le reconnais bien là, je n'ai pas fait attention de savoir s'il y avait un LP à avoir. Car me disant que j'étais en royaume de France, je pensais naivement qu'être dans une province autorisait defait de pouvoir accéder à la seconde. Il apparait que non et j'en suis bien navré car aujourd'hui je me retrouve en procès dans le royaume du bon roy Levan.

Croyez bien que si un douanier m'avait averti, j'aurais dessuite demandé un LP, je n'ai aucune raison de venir incognito chez vous, marchand ambulant respectable, j'averti les maires. Je ne connaissais point la situation de vostre province.

Je vous prie donc d'estre clément envers ma personne et de lui permettre soit de quitter vos terres dans les plus bref délais, soit m'accorder le droit de flâner quelques temps après que j'eusse régularisé ma situation auprès de vos autorités.

Je suis vraiment désolé de vous causer du souci et du travail, je suis tête en l'air, je prie Aristote pour que mes frères ne soient pas trop dur et me permettent de me faire pardonner.

Je vous remercie pour avoir bien voulu m'écouter.

*Maethor regagna le banc tout penaud, quel idiot se disait il, entrer sans demander, je suis d'une impolitesse, il espéra obtenir la relaxe et pouvoir régulariser sa situation, et s'en tenir qu'à une grande frayeur...*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Étant donné que l'accusé admet un manquement de sa part, qu'il n'est point du Languedoc et que les frontières avec la Guyenne et l'Auvergne ont été réouvertes, je recommande une amende de 10 écus et l'obligation d'obtenir un laissez-passé dans les 24h de la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Maethor écouta attentivement le réquisitoire du procureur puis retourna à la barre pour prendre la pour prendre la parole*

Je vous remercie messire procureur. Je vais de ce pas contacter le capitaine pour faire régulariser ma situation. Je tâcherais par la suite d'être plus vigilant au niveau des LP et ouvertures/fermertures des frontières cela me préservera de mésaventures futures.

Je tiens encore une fois à m'excuser pour les soucis occasionnés...

*Saluant la Cour respectueusement, il alla s'assoir pour attendre bien sagement le verdict.*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXVème jour du Xéme mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre justice.

Aprsè avoir écouté le procureur et l'accusé, il apparait évident que Messer Maethor semble de bonne foi.
Malgré tout les mises en procès répétées pour ce manquement à la loi entraînent un coût en point de justice important pour le comté, aussi l'accusé sera-t-il déclaré coupable, nul n'étant sensé ignorer la loi, comme le stipule notre coutumier.
Prenant en compte les explications de l'accusé et le réquisitoire du procureur, nous prononçons une peine de 10 écus, payables immédiatement.
Le coupable devra de plus se munir d'un laissez-passer au plus vite.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus