Makiavel (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 21/12/1456.

Procès ayant opposé Makiavel au Comté de Rouergue

Makiavel était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre du Sieur Makiavel.
Le Sieur Makiavel a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville D'Espalion, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *salue les gens présents * j'ai été tué , et assignait a la ville de villefranche pour 42 jours, vérifiez ...

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Pandorine à la barre :

Citation :: Bonsoir votre Honneur,

J'ai été appelée, et donc me voici.
Il s'agit d'ici du cas de Messire Makiavel si j'ai bien compris. Hum ... Effectivement cet homme a été gravement blessé par notre armée dans la nuit du 7 Novembre à l'aube du 8 Novembre 1456. Ces blessures étant profondes et graves, il se retrouve assigné dans notre ville depuis le 8 Novembre. Mes supérieurs pourront vous fournir les preuves si nécessaire.

*Pando se leva et salua l'assemblée d'un signe de tête avant de prendre congé.*

Enoncé du verdict :

Citation :: * Tanguy rentra dans la salle, c'était un verdict qui lui semblait naturel.*

Messire, je m'excuse de la part de la justice rouergate, vous êtes blessé et vous ne pouve pas voyager.

Je regrette cette perte de temps inutile.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous relaxe.

Affaire classée

!

Le prévenu a été relaxé.