Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Max38 (décédé)

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Max38 (décédé)   Max38 (décédé) EmptyMar 9 Mar - 19:05

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 30/07/1456.


Dernière édition par Linoa le Sam 8 Mai - 0:29, édité 1 fois
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Linoa
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MessageSujet: Re: Max38 (décédé)   Max38 (décédé) EmptyMar 9 Mar - 19:06

Procès ayant opposé Max38 au Comté de Rouergue

Max38 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Pepe_kaly
Date du verdict : 30/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
*La Procureur avait deux nouveaux dossiers en main, elle se présenta devant le Juge pour présenter son premier acte d’accusation. Avant de prendre la parole, Elle envoya un garde chercher l’accuser.*

Votre Honneur, en ce huitième jour du septième mois de l’an de grâce MCDLVI, je me présente à vous pour un procès pour Trouble à l’Ordre Public à l’encontre de Messer Max38 pour Tentative de Révolte sur la Marie d’Espalion.
Pendant trois jours de suite, des tentatives de révolte ont eu lieu sur la Mairie d’Espalion.

En la journée du sept, donc hier, pendant une garde du Chef Des Maréchaux Vincent07, il a pu reconnaître l’accusé, Messer Max38. Un membre de la milice municipale, Messer Griffith, a lui aussi, reconnu l’accuser.

Voici la preuve apporter dans le dossier.

*Crysania tendit au Juge un bout de parchemin.*

https://2img.net/r/ihimizer/img99/2632/revoltees5.png

Est convoquer de suite, Messer Max38 pour se défendre devant la cours.

Est aussi convoquer à témoigner pour l’accusation, le Chef Des Maréchaux en garde ce jour là, Messer Vincent07.

*Crysania prit place destiné pour elle pour la suite du procès.*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Oui éffectivemen je reconai m'être rebélé contre la mairie d’Espalion mais pour ma défense je peu vous affirmé que j'ai des crise de folie pasagère ekrgeiuhnvefjgjhuujzerghhg.... A vous voyez ques que je vous disai j'ai des crise de folie pasagère. Bien sur sela n'excuse en rien le fait que je me soit rebélé mais o moin ça l'explique. Votre Honneur j'ai fini. ejghzenzknfelkhn!!!!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Après que l’accuser s’est défendu et que le témoin est témoigner, le procureur avait fait ajourné pour aller vérifier quelque chose. Le lendemain, elle était prête à faire son réquisitoire, elle prit donc la parole.*


Votre Honneur,

Je rappel à la cours que nous sommes ici pour une tentative de révolte, dons les soupçons de trois jours consécutif plane au dessus de la tête de Messer Max38.


Je veux bien croire, qu’il a des moments de folie, mais en est-ce vraiment ?


J’ai profitée de l’ajournement pour vérifier avec Messer Vincent07, le maréchal d’Espalion, un détail. Il m’avait informé que Messer Max38 au moment de l’instruction de ce procès, qu’il travaillait sur un autre dossier concernant notre accusé pour un cas d’esclavagisme.


Je sais Votre Honneur, qu’une histoire d’esclavagisme n’a rien à faire dans ce procès, mais pourtant, c’est cette histoire qui révèlera à la cours, que Messer Max38, n’est point fou et qu’il peut même être fort logique et se porter à merveille.


*Crysania s’arrêta un instant pour se remémorer ce qu’elle allait dire juste avant.*


Oui ! Je soupçonne Messer Max38, d’avoir jouer la comédie devant nous ! D’avoir essayer de nous faire croire qu’il est malade.


Quand nous sommes malades Messer, nous consultons un médecin !


Je souhaite rappeler le Maréchal Chef, Vincent07 à la Barre pour témoigner de l’état mental lors de l’échange qu’il a eu avec Messer Max38 en taverne le onze juillet, pour régler ce problème d’esclavagisme.


Pour attirer la clémence de la Procure, j’invite Messer Max38 à ce rendre au dispensaire d’Espalion pour une visite médicale complète.


*La rouquine lui tendit l’adresse à l’accusé.*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=325194&start=30

Dans sa prochaine défense, l’accusé devra fournir les preuves de son état mental de délire en faisant témoigner la personne en charge du dispensaire, Donà Thibali.


Autrement Votre Honneur, si le bilan du dispensaire est non favorable pour Messer Max, ou s’il n’y a simplement pas mit les pieds, la procure demande une peine de deux jours ferme dans nos geôles, une amande de 100 écus et pour finir, si l’accusé ne s’est point rendu au Dispensaire avant sa prochaine défense et le verdict, qu’il y soit conduit pour une visite médicale et qu’il suive le traitement si besoin est.


*Crysania prit une grande respiration avant de s’asseoir.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
(ezrgvznbhgzegzhtngezguieugrecnhreu)Eu Votre Honneur je shouaiterai répondre au témoignage de mesir Vincent07. Effectivement je n'ai pas eu de crise de folie avec mesir Vincent07 mais s'il ne l'a pas remarqué je sui (hjfvhrvjreshbdnbc) arrivé avec au moin 20 minute de retard à notre rendé-vou a la taverne car juste avant j'ai du subir encore une foi une de ses crise de folie, et comme il l'a précisé nous ne somme resté que 10 minute à la taverne et dans ses 10 minute il y en a au moins 5 ou j'étais au marché pour acheter le pain comme il étai convenu dans notre arrangement donc je tien a dire que nous ne somment pas resté assez longtemps ensemble pour qu'il puisse constater par lui même mes crise de folie.(enb ejn,ejdbbg,je,r) Je tenais aussi à précisé que je pars en vacance le lundi 14 juillet et que je ne serai pas de retour avant 5 jours et je voulais dire aussi à madame la procureur que je me suis rendu comme elle le voulai au dispensaire d'espalion voila Votre Honneur j'ai fini.( e rtzerhgrzehgferhj!!!!!)

La défense a appelé Thibali à la barre :

Citation :
*Thibali arriva avec un document après avoir rencontré a son dispensaire le défendeur.
Elle s'avança jusqu'à la table et déposa son document lorsqu'elle fut appelé.
Saluant la cours, le juge et la procureure , elle témoigna

-J,ai a la demande de la procureure ,rencontrer messire Max38. Monsieur a trouvé facilement le chemin de mon dispensaire et semblait parfaitement être lucide, il a répondu a mes questions de facon rapides prétextant devoir partir rapidement chez les moines.
Mais franchement outre les mots incompréhensibles qu'il disait occasionnellement et qui semblaient contrôlés de sa part et non pas sortir de façon incontrôlable et spontané.
Il m,est apparut en bonne santé physique, poli coopératif quoique pressé.
Mais il n'a pas su m,expliquer ces soi-disantes crises de folies passagères.
Mais il est de notoriété publique que toute personne sensée est parfaitement responsable de ses actes et ne peut subitement perdre tout contrôle sans aucun évènements précis, pour retrouver son contrôle a peine quelques minutes plus tard.Et toute personne ayant l'esprit trouble...l'est constamment et pas juste quelques moments.

Voila donc mon opinion votre honneur...et celle des médicastres reconnus en notre royaume.

*elle salua le juge de nouveau, puis la procureure et retourna s'assoir

La défense a appelé Vincent07 à la barre :

Citation :
*Vincent retourner a la barre puis il dit*

- Puisque je l’ai déjà dit je suis resté dans la taverne 9 à 10 minutes et messire devant n a pas eu de crise de folie ou avait l’air malade mais peut être que si il était reste plus longtemps peut être il aurait pus en avoir une ou peut être pas.

*Puis il saluer madame la procureure et messire le juge retournant s’asseoir a sa place *

L'accusation a appelé Vincent07 à la barre :

Citation :
*Vincent07 arrivait devant les portes de la cours de justice lorsque son nom fut appelé par madame la procureure, il avancer entre les rangers de bancs ou des personne du village était venus voir le procès, puis il continuer sa démarche pour allé témoigner, c’était la première fois qu’il allait le faire, puis il regarder le juge la procureure et l’ homme qu’il avait reconnus*

- Messire le juge Madame le Procureure.

-Je me présente Vincent07 Chef Maréchal d’Espalion

*Puis il commencer son discoure d’une voix assuré et bien audible pour que tout le monde l’entende.*

-Hier dans la nuit du 7 juillet 1456 et du 8 juillet 1456, en faisant ma ronde dans la ville d’Espalion je me dirigeais vers la mairie ou la j’ai reconnue Messire Griffith qui faisait parti de la milice et un autre homme ce trouver aussi sur ces lieux qui se révolter devant la mairie d’Espalion, cette autre personne et ici même dans cette salle puis qu’il est assit devant nous Messire Max38.

*Il désigné l’homme assis dans le box des accusé, puis regarder la salle d’audience.*

- Messire le juge madame le procureure.

*Puis il se levait son témoignage étant finit, et allait s’assoir dans la salle derrière Madame le procureure écoutant la suite des témoignages.*


L'accusation a appelé Vincent07 à la barre :

Citation :
*Vincent entendait son nom une deuxième fois pour témoigner contre messire max38, il se relever et avancer dans le tribunal pour aller s’asseoir de nouveau à place des témoignages, il prit la parole.*

- Messire le juge Madame la procureure

* Puis il regardait la salle se remplir un peu plus, il s’éclaircie la voie *

- Comme la si bien expliqué Madame le procureure j’ai eu un rendez vous avec messire Max38 pour une autre affaire, il m’à semblé tout a fait normal et pas fou ou malade ce 11 juillet 1456.

- Je suis resté en taverne avec messire Max 38 pendant 9 à 10 minute pour pouvoir poursuive notre arrangement a l’amiable concernant l’affaire de spéculation, mais nous somme pas ici pour cet affaire, pendant ce temps passer en taverne je n’ai vus de sa part aucune crise aucun symptôme ou tout autre chose supposant que messire max 38 soit malade ou fou.

*Il regardait Madame la Procureure et Messire le Juge.*

- Monsieur le juge Madame la Procureure

*Puis il saluer la cours et retourner s asseoir a sa place écoutant la fin du procès.*

Enoncé du verdict :

Citation :
*Un deuxième dossier, comportant les minutes du procès que le greffier avait retranscrit, lui était apporté pour être jugé.
Il se rendit à la cours et prit place pour prononcer le verdict.*

Attendu que Messer Max38 a reconnu les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que les preuves apporter par le Procureur et les témoins de l’accusation et de la défense sont accablantes,

Nous Kaly du Bayet, Coms du Rouergue, prenant place pour ce verdict vu l’implication du Juge, Crysania, en tant que procureur à l’ouverture de ce procès, en ce trentième jour du septième mois de l’an de grâce MCDLVI, reconnaissons l’accusé, Messer Max38 Coupable de Trouble à l’ordre public.

Nous le condamnons à deux jours de prison ferme et à une amande de 50 écus plus les frais de dossier, pour un total de 65 écus.

*Tourne la tête vers le greffier.*

Greffier prenez bien soin d’archiver se procès.

* Kaly se leva et sortit de la salle.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus et à 2 jours de prison ferme
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