Maximilia

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 31/10/1457.

Procès ayant opposé Maximilia au Comté de Rouergue

Maximilia était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 31/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingtième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant dame Maximilia et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusée est arrivée en terres Rouerguate le 20 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusée. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:

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Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusée. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur,

Comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXXIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Dans cette affaire opposant dame Maximilia et le comté du Rouergue,
Le tribunal tiendra compte du fait que l'accusée n'a pas daigné se présenter.
Le coutumier du rouergue précise que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
En conséquence dame Maximilia est déclarée coupable de trouble à l'ordre public.
Elle est condamnée à une amende de 10 écus et à un jour de prison.
L'accusée ayant quitté le comté avant son verdict, qu'on lui transmette au plus vite ce jugement!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme