Minot

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Minot au Comté de Rouergue

Minot était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Minot et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: votre honneur,

certes les laisser-passer ont été annulés.
Je ne savais pas qu'en rouergue les lois étaient rétroactives mais qu'importe. Le mien courrait jusqu'à la fin du mois, nul n'es sensé ignorer la loi mais je n'y avais prêté cas.

Quel est ici le but de cette accusation ? "trouble à l'ordre public". C'est tout simplement ridicule.
Je me nourris avec partimonie conformément à la demande de la mairesse dame kittycat, je travaille à la mine plusieurs fois par semaine.
Est-ce là le remerciement ?

Vous souhaitez que je parte, peut-être qu'en languedoc je trouverai un peu moins de beneterie dans l'accueil fait aux étrangers.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Minot. Le trouble à l'ordre publique vient du fait que vous n'avez point respecter l'ordonnance en vigueur de la fermeture des frontières du Rouergue. Le paragraphe 2.1.4 du coutumier est clair à cet effet. Il est de la responsabilité de tout un chacun de voir l'affichage sur les places publiques. Le texte mentionné par ma prédesseure est encore à ce jour affiché (voir en gargotte).

Votre honneur, je recommande donc une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire Rouerguat dans les 24h suivant la tombé du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Madame le procureur,

J'entends tout à fait vos arguments.
Vous parlez de droit vous réfugiez derrière l'application stricto sensus de la loi. Il n'y a pas de place à la logique, au raisonnement, ou à l'entendement dans vos propos. Soit.

Votre honneur, je me permet de porter à votre attention que le livre IV du droit pénal, c'est une loi, pas une simple ordonnance arrêtée à la va-vite, qui dit dans son point 4-4-1 que "Chaque intervenant au procès aura 48 heures maximum par étape du procès pour se faire entendre et exposer les arguments justifiant ses prétentions. Dans un principe d'équité, le juge veille à ce que ce délai soit le même pour tous. Toutefois, dans des cas exceptionnels et après avertissement du juge et des autres parties, ce délai pourra être prorogé."
Je n'ai pas été mis au courant de la prorogation de ces délais. Ils me semblent donc toujours d'actalité. Les arguments du procureur ne sont pas recevables.

La loi n'est pas en sens unique votre honneur. Madame le Procureur, vous m'accusez de trouble à l'ordre public, d'aucun pourrait vous accuser de non respect de la loi voire d'entrave en l'application d'icelle ou au bon fonctionnement de la justice.

Mais il me semble alors que, les délais n'étant pas respectés, on pourrait se pencher sur le fond du problème. Qu'ais-je fait depuis l'ouverture du procès il y a bientôt deux semaines ? Travail au champs, à la mine comme recommandé par la mairesse, et rien d'autre. S'agit-il encore une fois de faits portant atteinte à la sécurité du rouergue ou à l'ordre public ?

Je ne suis qu'un simple paysan votre honneur. Je cultive mon jardin et travaille à la mine quand cela est necessaire. Et je le fais au mieux.
Le procureur est là pour plaider.. Qu'elle le fasse au mieux elle aussi, à bon escient et dans les délais..

Votre honneur, le droit pénal nous apprend, toujours dans son livre IV, point 4.1.8, que "le juge doit rendre son verdict en fonction de son bon sens". Nos lois sont bien faites, j'en suis convaincu. En dernier recours l'intelligence prévaut sur des decrets ou ordonnances ravageurs et, dans certains cas, absurdes. Ici le bon sens est en désaccord avec ce décret. Il est en désaccord avec le procureur. Je n'ai pas troublé la paix, la sécurité du Rouergue ou sa salubrité. J'ai enfreind un décret.

Monsieur le juge je me sens bien en rouergue. Si vous m'y obligez je partirai. Sinon ma vie suivra son cours paisible. Qui sait, peut-être même essairais-je de devenir procureur. Il semble que le poste actuel soit un peu lourd à porter par Madame et que les lois ne soient pas forcément bien sues...

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Il nous semble qu'ici l'accusé veuille jouer sur les mots. Le respect des 48 heures concerne bel et bien le temps imparti pour se rendre au tribunal et venir déposer son plaidoyer, et ne concerne pas autre chose.

En conséquence, le réquisitoire de l'accusation tient tout son sens: le respect de la fermeture des frontières et l'annulation des laissez passer est de vigueur et vous n'étiez pas sensé l'ignorer.

C'est pourquoi le tribunal vous condamne aujourd'hui à une peine de 20 écus et à quitter le Rouergue dès votre sortie de votre séjour spirituel.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus