Mohakof

**Le prévenu a été relaxé le 10/02/1457.**

Le prévenu a été relaxé le 10/02/1457.

Procès ayant opposé Mohakof au Comté de Rouergue

Mohakof était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: *Le Procureur présenta les faits devant la Cour.*

En ce IV ème jour de février, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant Senher Mohakof au Comté de Rouergue, c'est une affaire de Trahison.

En effet, le II ème jour de février, l'accusé était le meneur d'une lance sans autorisation. De plus, l'accusé a reçu un courrier du Prévôt des Maréchaux lui demandant de dissoudre son corps d'arme mais l'accusé n'a point obéit.

L'accusé bafoue donc le décret suivant :

(À tout le peuple de Rouergue,

* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.
* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.
* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.
* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.
* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Accusé qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: messer le juge,

Sachez que ma lance existe bien avant le II fevrier et bien avant le decret du coms dechu nommé E-Scooter,et personne ne m'avait demandé de dissoudre ma lance,on peut eventuellement parler d'un vice de procedure ...

Et cette dicte loi n'est pas retroactive que je sache.

Donc je demande la relaxe et des excuses publiques pour cette maltraitance.

Une maltraitance à l'egard d'un grand contribueur au redressement de l'etat pitoyable en matière d'economie,ou patogeait notre si beau comté.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, Dona Crysania m'a envoyé son témoignage que voici :

Ne pouvant pas me présenté au Tribunal, c'est par cette présente lettre, par la voix de Messire le Procureur, que mon témoignage sera entendu à la Cours, vu que je suis appeler à Témoigner..

Messire le Procureur, Messire le Juge,

.
Donc, je dois témoigner à propos de la Lance de Mohakof présente à Espalion.
Ce que je peux en dire maintenant...

Selon les rapports de la Maréchaussée du plus loin qu'on a, en date du 26 Juillet 1456, nous n'avons malheureusement plus les rapport d'avant cette date, ceux-ci aillant été dérobé la veille, la lance de Messire Mohakof y était présente et au plus loin que son mes souvenir, elle y était depuis déjà fort longtemps.

À cet époque, Mohakof faisait parti des Conseillers Comtaux, donc, selon nos coutumes, il avait tout droit d'en avoir une. À la fin de son dernier mandat en tant que conseiller Comtal, sa lance est rester. Il faut dire qu'il a prit retraite aussi très longtemps, n'apparaissant qu'une fois de temps à autre quelques heure tout au plus avant de retourné en retraite.

Enfin bref, nous avons eu depuis la fin de son mandat qui s'est terminé, vers la fin aout, début septembre, trois Prévôt. Arbert, dont la lance ne semblait pas le déranger plus qu'il le faut. Moi, dont la lance ne me dérangeait pas non plus. Pour moi il ne consistait pas une menace tant qu'il ne montait pas une armée non autorisé.

Mais il faut dire aussi, que la lance y est depuis si longtemps, qu'elle fait parti du décors d'Espalion. Et jamais il n'a fait quoi que ce soit de mal vaillant.

Et enfin, il y a Messire Dyingwolf, notre Prévôt actuellement. Nous avons reçue l'ordre de surveiller les lances minutieusement, qu'aucune lance ne serait autorisé. Donc naturellement, celle de Mohakof s'est vu remonté en surface comme toutes celles qui étaient présentes.

C'est le Prévôt des Maréchaux, Dyingwolf, qui s'est occupé de lui envoyé une lettre pour qu'il dissoute sa lance. Il me semble qu'il à attendu une journée ou deux avaant de demander au Lieutenant Vincent07 de monté le dossier et de l'envoyer à la Procure vu que la lance y était encore. Ce qui a été fait, vu ce procès.

Pour finir, si le Prévôt à donner des ordres de la sorte, c'est qu'il y a bien une raison pour cela.

Voilà, je crois avoir tout dit.

Tous mes respect au Procureur et au Juge de Rouergue.

Crysania
Capitaine de Prévôté.

Votre Honneur, je requiers la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Interessnt votre requisitoire !

Sur ce je reste toujours sur mes positions : je veux des excuses publiques et la relaxe immediate.

Ma lance est là pour proteger le Rouergue non pas pour l'agresser, et puis elle merite un peu de respect vu son grand age...

Merci de m'avoir ecouté,toutefois je reste pour entendre le verdict,votre honneur.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut vit arriver la dernière affaire de cette session et après avoir entendu parties et témoin, il prit la parole*

J�estime ici que le décret sur les corps armés en vigueur à l�époque des faits avait ses raisons d�être. Bien évidemment pour les cas où la menace était réelle, notamment du fait du comportement général du meneur de lance, mais même dans les cas où le fait est qu�on ne puisse pas prouver que la lance et son meneur constitue une menace, cela n�apporte en aucun cas une garantie suffisante et encore moins une dérogation.
Mais en l�espèce, j�estime qu�il en va autrement. Il ne s�agit pas ici que rien ne prouve une quelconque menace, mais bien que tout tende à prouver qu�elle n�en constituait pas une, et ce de surcroît sur une très longue période.
Je retiens par ailleurs que la lance n�avait pas été créé dans l�illégalité et bénéficiait d�une autorisation tacite.
A ce titre, j�estime que par conséquent, la lance sur Senher Mohakof n�était pas dans l�illégalité et ne peut à ce titre faire l�objet d�une condamnation.
Cependant, dès lors que le Prévôt vous mandait de dissoudre cette lance, vous auriez dû le faire. Aussi ce tribunal devrait vous ordonner cette dissolution mais en l�état actuel des choses, aux vues du nouveau décret sur les lances, même si celui-ci n�est pas rétroactif, il serait incohérent que ce tribunal vous ordonne de dissoudre cette lance alors que vous pourriez la recréer de suite en toute légalité, dans la mesure où je suis convaincu que les autorités ne s�y opposerait pas, conformément aux dispositions du nouveau décret.

Par ces motifs,

Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, prononce la relaxe.

Quant aux excuses Messire Mohakof, votre lance aurait du être dissoute quand le Prévôt vous en a fait la demande, donc soyez déjà satisfait que je ne vous condamne pas, ne serait-ce que pour le principe.

Le prévenu a été relaxé.