Nathan_de_memma (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 08/07/1456.

Procès ayant opposé Nathan_de_memma au Comté de Rouergue

Nathan_de_memma était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 08/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :

Citation :: *Crysania, le nouveau procureur, prit place dans la salle, un dossier dans les mains, elle s’avança devant le juge et s’inclina légèrement avant de prendre la parole.*

Votre honneur, nous somme ici en ce 13 jours du 6 ème mois de l’an de grâce 1456, pour un procès de Trahison à l’encontre de Messire Nathan_de_memma. Ce procès fait référence décret Comtal suivant :

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* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.

* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseillé, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utilisé de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
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Un avertissement de dissoudre a été envoyé à Messire Nathan_de_memma. Après un délai de 24h00, la lance est toujours présente à Millau. C’est une marque de refus de ne point avoir respecter le délai donné.

Il sera présenté devant vous à la barre, pour l’instant, Messire Nathan_de_memma pour qu’il puisse se défendre devant vous et Dame Celia84000 qui a été témoin de la lance.

*Crysania retourna s’asseoir à sa place, prête a prendre des notes durant le procès.*

Code:: Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *L’acte d’accusation avait été présenté, la Maréchal Chef de Millau avait témoigner, mais l’accusé lui, ne s’était même pas présenté.

Après un très long lapse de temps, Crysania fit avancer vers elle un garde. À voix base, elle lui demanda d’aller quérir l’accusé. De le chercher partout et vite.

Le lendemain, le garde vint la voir pour lui dire que l’accusé n’avait été vu nulle part au Rouergue.

Crysania se leva et prit donc la parole.*

Votre honneur, je rappel que nous sommes ici pour juger Nathan_de_memma, pour avoir enfreint un décret Comtal sur l’interdiction de former un corps d’arme sans autorisation.

Comme nous le dit si bien le témoin de l’accusation, elle a croisé Messire Nathan_de_memma dans une taverne après lui avoir envoyer la lettre lui demandant de dissoudre. Le Messire, n’avait, suite à cette rencontre en taverne, aucune raison, même plus celle de ne pas savoir lire, pour ne pas dissoudre la lance.

Il a préféré dire, qu’il en avait rien à foutre. Rien a foutre de nos lois ?

Et bien, Votre honneur, il est clair que cet individu, n’a pas à avoir votre clémence surtout en ce cachant comme il le fait.

L’accusation demande une peine de trois jours dans nos geôles et un bannissement du comté de trois mois.

*Crysania se rassit doucement pour ne pas accrocher son ventre rebondit sur la table devant elle.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Celia84000 à la barre :

Citation :: Voici son témoignage :
bonsoir votre honneur bon je comprend pas vraiment se que je fais ici surement en qualité de douaniere enfin bon je vais faire bref j'ai croiser messire nathan en taverne je lui est demander de detruire sa lance car c'etait interdit il m'a dit qu'il savait pas lire et qu'il en avait rien a faire donc pour moi il faut mettre la peine maximum a ses individu voila se que j'ai a dire merci de m'avoir ecouter et bon courage a vous

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Les traits tirés, baille à s’en décrocher la mâchoire, Maharet dépose les dossiers avant de s’asseoir. Elle regarde l’assemblée, incline la tête en direction du procureur et du greffe. La juge sait pertinemment que le prévenu n’est pas en ce lieu mais elle doit rendre son verdict. Alors, elle éclaircit sa voix.*

Attendu que Messer Nathan_de_memma brille par son absence et attendu qu’il n’a par aucune manière que ce soit essayé de se justifier, nous Maharet, Juge du Comté du Rouergue en ce VIIIème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI reconnaissons Messer Nathan_de_memma coupable de trahison. Nous le condamnons sans clémence aucune à I jour de prison ferme et à 50 écus d’amende.

*La main devant la bouche, la rousse se met à bailler encore.*

Faites lui savoir qu’on ne badine pas avec la justice et qu’il soit traqué dans le royaume afin qu’il purge sa peine.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme