Natieb

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 04/10/1457.

Procès ayant opposé Natieb au Comté de Rouergue

Natieb était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 04/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Natieb et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: je compte quitter votre comté le plus rapidement possible, laissez moi le temps de remonter chez moi

Natieb

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: vu que l'accusé aurait pu partir et qu'elle ne la pas fait je demande une amende de 20 écus et un jour de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: je l'accepte sans problème, je croyais que je devais attendre votre accord pour quitter le comté

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue en ce IVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

L'accusée est déclarée coupable des faits qui lui sont reprochés.
Malgré tout le juge tiendra compte du fait que l'accusée était de bonne foi et accepte son jugement sans mot dire.

En conséquence je vous condamne à une amende de 30 écus mais vous n'écoperez pas de peine de prison.

J'ai dit.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus