Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Nina1964

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Linoa
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MessageSujet: Nina1964   Nina1964 EmptyMar 9 Mar - 18:21

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 19/08/1457.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Nina1964   Nina1964 EmptyMar 9 Mar - 18:22

Procès ayant opposé Nina1964 au Comté de Rouergue

Nina1964 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 19/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
En ce XV ème jour du VIIème mois de l'année 1457,
nous, nefertoum, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Nina1964 et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de haute trahison.

Nina1964 votre gestion de la mairie a été calamiteuse ! Une insolence permanente auprès du conseil, un refus total de coopérer, et pour couronner le tout vous avez voler la ville d'Espallion

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
J'ai travaillé avec ce comté qui ne m'achetais pas mes denrées qui ne prenait pas en compte mes demandes urgentes en me disant qu'ils avaient mieu à faire que de fournir du bois à notre ville. De ce jour j'ai décidé de refuser de me faire avoir par eux et de sauvegarder la ville de toute comportement abusif de leur part.
J'ai dit haut et fort mon désarrois et je ne pense pas avoir été moins agréssée qu'ils l'ont été; Si c'est parce que je refusais à un coms déchu de l'appeler votre grace que je suis là ou bien que 'jai pas mis sur le conseil de voir les impots avec le futur maire alors qu'il était 3h du matin, ça n'aurait avancé à rien que je donne les infos à cette heure tardive j'aurais pas pu les payer de toute façon du fait que d'une manière ou d'une autre je n'étais plus maire le lendemain et je n'aurais pas eu accès aux comptes de la mairie de toute manière.
Ca les a fait attendre 1 jour de plus et alors, j'ai bien attendu 8 jours pour qu'on me réponde pour ma demande urgente de bois !
Ma gestion de la mairie n'a pas été calamiteuse j'ai fait gagner de l'argent à ma ville mais pas sous le sacrifice. Quand on m'a demandé du poisson je me suis démenée pour l'obtenir, quand on m'a demandé du maïs ou du blé j'en ai vendu, et figurez vous que mes denrées n'étaient pas achetées avant plusieurs jours alors que notre mairie qui est la moins fortunée de la région se mettait parfois en périle pour déposer ses denrées sur la foire, et pourquoi on me faisait on attendre plusieurs jours avant le rachat??? Pourquoi ne pourrais je pas moi aussi déposer une plainte contre le comté qui a mal géré ses finances?????
Je ne sais pas qui devrait être accusé de hautre trahison, mais pas moi qui me suis battu pour que mes concitoyens vivent convenablement et ne puissent pas être inquiété par des affaires sommes toutes très compliquées;
QUi a fait démissionné les maréchaux et qui a fait en sorte que l'ost m'a dit en taverne devant témoin que si notre ville était attaqué, Thulorg ne nous défendrais pas et ne ferais pas bouger son groupe armé pour nous aider !
Notre ville à du payer 2 employés de plus pour sa défense alors que je demande depuis quelques temps l'emploi de nouveaux maréchaux ça par le biais de la personne qui se charge à millau de la communication entre la ville et le comté.
J'aimerais savoir ou est ma gestion calamiteuse alors??? Dites moi donc si ce n'est pas plutot une vangeance personnelle pour le fait que je ne suis pas le mouton qu'on réclame de moi.
Quand le comté pourra nous donner des comptes exactes de leur mésactions on pourra comparer ou est la gestion calamiteuse!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Hum Dame Nina je ne sais pas si vous êtes le mouton qu'on vous réclame et pourtant je m'y connais en moutons...hum...mais je me présente, Indifred, je remplace dona Nefertoum.
Il me faut rectifier une erreur du scribe idiot qui a recopié l'acte d'accusation, il ne s'agit pas de la ville d'Espalion mais bien de Millau ou vous avez résidé.
Plutot que de vous parler de chiffres et d'achats sur les marchés, je vais vous parler de coopération, car quand je vous lis je ne vois que réclamation au conté, que plaintes, que des c'est pas moi...grumfff...mais vous savez pas que des zigottos se sont barrés en ruinant les coffres du château et de Rodez ? Ouaip ya des erreurs mais c'est pas en ralant et en refusant de discuter avec le conté que vous aidiez le Rouergue et son peuple.
Messer Juge ne soyez pas trop dur mais pédagogue...

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Guyhom91 à la barre :

Citation :
guyhom avait du écourter sa retraite au monastère, des oiseaux de mauvaise augure l'ayant troublé dans sa prière. Il entra dans le tribunal, salua Dame Nina, puis, se découvrit, salua le juge, le procureur et prit la parole:

Monsieur le Juge,
Mesdames, Messires,

Je m'appelle Guyhom, 91 ème du nom, je suis très étonné de voir Dame Nina en ces lieux pour de telles accusations.
Tout d'abord, Dame Nina a été un bon maire, la ville de Millau a toujours été bien gérée sous ses mandats. Le fait de ne pas plaire à l'unanimité ne me semble pas répréhensible.
De plus, l'accusation ne rapporte aucune preuve de sa soit disante mauvaise gestion!!
Ensuite, la diplomatie n'est pas une matière dans laquelle Dame Nina excelle. Mais ça n'empêche pas de gérer une mairie, et contrairement à d'autre maires, Dame Nina s'est toujours pleinement investie auprès de ses concitoyens.
L'insolence n'est pas un délit que je sache, et là aussi, l'accusation devrait s'expliquer sur ce point. Ce qui se passe lors du Conseil des Maires est secret, mais en principe, il s'agit d'un espace d'expression libre, où la liberté de ton est autorisé sur le principe. Dans le cas contraire, les maires ne sont que des fonctionnaires du comté sans liberté d'action, en totale contradiction avec la loi.
Sur le refus de coopérer, là aussi point de preuve.
enfin, l'accusation ne cite pas un texte du coutumier en vertu duquel elle base les motifs de ce procès, ce en quoi, cela constitue à mon sens un vice de procédure.
Pour finir sur le vol de la ville d'Espalion, là je ne sais pas. C'est une nouvelle de premier ordre. Mais pourquoi Nina ferait elle ça? elle avait une mairie à gérer, et ne s'est jamais déplacé à Espalion. Suffit de regarder les rapports de l'Ost ou de la Maréchaussée pour le prouver. d'ailleurs je confirme que Nina ne s'est jamais déplacée de Millau de sa vie et qu'elle n'a jamais mit les pieds à Espalion. Alors l'accusation de vol me parait, comment dire, fabulatoire.

Dame Nina est mon amie, elle a été une bonne maire pour Millau, pour moi et pour la majorité de ses concitoyens.Elle a beaucoup donné à la ville et au Comté.Dame Nina est innocente.
Il s'agit ici d'un procès politique qui n'a pas lieu d'être, car cela ouvrirait la porte à beaucoup de procès de ce genre, un danger de plus à mon sens pour la fragile unité du Rouergue.

Guyhom salua et se retira pour aller se rassoir
L'accusation a appelé Frederine à la barre :

Citation :
Frederine un épais dossier sous le bras se présente au bureau du tribunal.

Bonjour votre honneur , messers et Donàs .
Je me présente , Frederine CAC du Rouergue , je viens vous exposer les faits comme ils se sont produits.
Nous avons été élus le 8 juillet , mais du fait du mauvais état du comté je n'ai eu accès à mon bureau que le 10 , manque de PE .
Déjà le 8 juillet voilà le comportement de donà Nina

"tant que le nouveau conseil ne sera pas en place je ne mettrais aucun élément de bouche sur la foire du comté, attendons donc qu'on sache à qui nous avons à faire."

Le 9 juillet j'ai posté sur le bureau conseil des maires , le seul que j'avais accès
En demandant les surplus et les besoins de chacun , donà Nina n'a réagit que le 14 juillet

Le 10 juillet j'ai poste au conseil comtal donnant les prix de rachat des denrées vu l'état de la trésorerie en expliquant bien pourquoi et demandant de l'aide aux mairies .

Le 13 juillet Donà Nina nous a répondu qu'elle perdait de l'argent avec du maïs racheté 3.30 et revendu au comté 3,40, et qu'elle avait demandé à Donà Blancheneige du bois depuis le 8 juillet , nous ne pouvons pas lui en fournir ,( en plus villefranche et Rodez n'en avait pas )

" URGENT J AI BESOIN DE BOIS AUJOURD HUI ME RESTE PLUS RIEN CA FAIT DEPUIS LE 8 QUE J EN DEMANDE"


Un exemple de sa compréhension

Pour les impôts , demandé le vendredi 10, Nina parti l'après midi et de retour que le lundi, qui a géré sa mairie ?je n'avais plus accès à mon bureau l'après midi du lundi donc pas pu faire les rachats, pareil pour le mardi

Un exemple de la courtoisie de donà Nina

"Se sont là mes conditions, ensuite pour le maîs vous l'aurez au prix que vous demandez si j'en ai la quantité sur mon marché.
Vous n'avez pas répondu pour le poisson en remplacement de la viande j'attends aussi votre réponse à ce niveau,,,,,,,,,, ??????????????????????"

Alors que je lui avais ecrit que si elle ne pouvait pas mettre de viande je prenais du poissons'

J'ai demandé le 10 les états des mairies et je les attends encore de la part de Nina .

Plus de poste de Donà Nina sur le bureau des maires depuis le 17 jusqu'au 21, ou était elle ?
Un maire est tenu de fournir les frais de bouche au comté ?

J'ai reçu un appelle du maire de Lodève m'expliquant la situation suivante :
Elle avait eu une demande pour du bois par Donà Nina, ne pouvant pas fournir car le Languedoc manque de fer et qu'elle n'avait plus de haches aiguisées , Donà Nina a quand même envoyé un MA à Lodève se servir sur le marché .


Le 18 juillet voilà ce que j'ai mis sur le bureau des maires , du fait de son absence la commission n'a pas été faite , le MA à continué la mairesse a porte plainte auprès du conseil du Languedoc

[Nina pour le moment faites comme vous pouvez , mais surtout ne créer pas d'incidents diplomatique avec le Languedoc , n'envoyez personne comme vous l'avez fait se servir sur le marché de Lodève , le conseil du Languedoc est prévenu , j'espère que ça va s'arrêter là.]

du fait de son absence la commission n'a pas été faite , le MA à continué la mairesse a porte plainte auprès du conseil du Languedoc .


Le dernier jour soit le jeudi j'ai demandé pour les impôts de mettre les statistiques pour que je les calculer , elle n'en a rien fait, comme le maire changeait il aurait fallu attendre après les impôts.
Quand donà Mircha a repris la mairie surprise au niveau trésorerie et autre, mais ça faite la citer comme témoin elle vous dira .

Sur la durée de notre travail ensemble , elle a pratiquement pas été là et le peu n'a pas arrête de se plaindre et de refuser de faire son travail correctement .

Voilà ce que j'avais a vous dire.
Bonsoir votre honneur , messers et Donà

Frederine se retira



Enoncé du verdict :

Citation :
Aster se leva pour prendre la parole.
Un fois de plus , Dame Nina1964 était devant lui au tribunal. La dernière fois en tant que témoin, et aujourd'hui en accusée.

Ayant écouté l'ensemble de l'affaire, il était circonspect. Effectivement cela ne méritait ps une mise en accusation pour haute trahison. C'était excessif.

"Nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice dans cette affaire.
Messer Procureur, vous me demandez d'être pédagogue dans cette affaire... Ce qui s'avère parfois difficile. Je vais vous citer ici le courrier que j'ai reçu de Dame Nina, lorsque je lui ai demandé de venir déposer sa dernière plaidoirie:

"""Expéditeur : Nina1964
Date d'envoi : 2009-08-12 10:53:28

Ne m'attendez pas de toute façon vous m'avez juger avant de m'avoir condamner. J'ai été peut être odieuse vis à vis de certain j'ai meme fait ce qu'on m'accuse d'avoir fait, retarder le paiement de certains impots mais je n'ai pas mal géré ma mairie, et je ne mérite pas d'être accusée de haute trahison.
Pour être accusé de haute trahison celon la loi que vous devez connaitre il aurait fallut que je fasse quelque chose de répréhensible au comté (pillage, vol etc etc) mais je n'ai rien fait de ça.
Vous pourriez éventuellement m'accuser d'outrage à comte mais je n'ai pas outragé une personne qui ne l'était plus.
En espérant que la justice soit JUSTE je vous prie de croire en ma grande gueule et ma détermination à vouloir défendre mes villageois contre toute inéquité comtale.
Cordialement votre.
Nina"""

La haute trahison, certainement pas. Malgré tout, Dame Nina, je vais reclasser cette affaire. Tout dans votre attitude étant proche de la provocation, Je vous condamne aujourd'hui pour Trouble à L'Ordre Public. Le fait d'être Maire d'un village ne vous autorise pas à vous adresser agressivement aux gens, quel que soit leur rang. En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus et à trois jours de travail dans la mine d'or.

Pédagogue, soit, mais pas stupide non plus.


Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus
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Nina1964
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