Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Ohlouna

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Linoa
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Linoa


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MessageSujet: Ohlouna   Ohlouna EmptyMar 9 Mar - 18:10

Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie le 04/12/1456.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Ohlouna   Ohlouna EmptyMar 9 Mar - 18:11

Procès ayant opposé Ohlouna au Comté de Rouergue

Ohlouna était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 04/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Millau

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire d�esclavagisme.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, j�ouvre un procès à l�encontre de Dame Ohlouna domiciliée à Millau.
J�ai reçu un courrier de Dame Tchikita dont voici la déposition :
Type d'infraction. Esclavagisme
Date de l'infraction. le 20 Novembre 1456
Texte de loi: Infraction à la grille salariale de Millau
Lieu de l'infraction. Millau
Nom du suspect, avec sa classe sociale (niv0, niv1, niv2, ou niv3) : Ohlouna (Niveau : 1)
Nom du chargé d'enquête (Lieutenant ou sergent de police) et/ou du plaignant (si plainte d'un citoyen) Tchikita12, Maréchal de Millau
preuve:
https://i.servimg.com/u/f79/12/19/35/54/embauc10.jpg
Nom de l'éventuel victime Candygonde
Nom de l'éventuel témoin. Nina 1964
Ne répond pas à nos courriers pour règlement de l'affaire à l'amiable
Je demande donc que l�accusée paye une amende correspondant à n crime.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
je vous encule!!!!!

Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy était dans une colère noire. Cette femme venait d'insulter la justice rouergate. Il n'en revenait pas*

Dame, comment osez vous tenir de tels propos à l'encontre de la cour de justice de votre Comté? Que vous prend-il? Vous n'êtes là que pour une simple affaire d'escroquerie et vous agissez de la sorte? Je ne peux laisser de telles actes impunis. Mais bon ici, on va juste régler cette affaire d'escroquerie mais nous nous reverrons.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Comté de Rouergue, en ce IV jour du XII mois de l'an de grâce 1456, je vous reconnais coupable d'escroquerie.

Votre amende s'élèvera à 20 écus.

Affaire suivante, à très bientôt.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
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Ohlouna
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