[Trouble à l'ordre public] Elias1710

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elias1710 à la municipalité de Gien
Elias1710 était accusé de trouble à l'ordre public[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 19 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Elias1710
Victime : Emeline de Valmont Corléone
Témoin : Julientrompette

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 18 au 19 janvier, c'est-à-dire pas plus tard que la nuit dernière, entre Blois et Patay, Dame Emeline de valmont Corléone a été sauvagement attaqué par le prévenu, membre d'un groupe de brigands
avec pour complice le sieur Nik, lequel sera lui aussi, mais distinctement, traduit devant votre Tribunal .


Bien que s'étant courageusement défendue, Elias1710 a triomphé de sa victime, la laissant inanimée dans un champ après l'avoir détroussée.

La victime a ainsi été volée de 17 poissons, 1 pain, 1 bas, 1 bâton et quelques écus que la victime n'a pu estimer précisément.


Voici les différentes preuves :

[img]http://img198.imageshack.us/img198/8026/screenagressiondeemelyn.png[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.


Je laisse la parole à la défense.

Je souhaiterais faire appeler un témoin à la barre, en la personne de Messire Julientrompette, de Gien.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u]
Réquisitoire de l'accusation[/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote].
[u][b]
Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u][b]
Le jugement a été rendu[/b][/u]
[quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]
[u][b]
Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] Messire Elias1710,

Attendus les faits qui vous sont reprochés.
Attendu que votre absence à ce procès est un outrage à cette cour.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 695 écus d'amende et 10 jours de prison.

Gardes ! Emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 695 écus[/quote].