[Trouble à l'ordre public] Jeannelapucelle

[b][size=18]Procès ayant opposé Jeannelapucelle au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Jeannelapucelle était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Jeannelapucelle
Victime : duché

Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, Dame Jeannelapucelle a emménagé tout récemment à Gien, habitant précédemment Calais (Comté d'Artois)

Dame Jeannelapucelle, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture des frontières. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Gien est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour monsieur le juge,

avant de déménager à Gien, j'habitais à Montargis depuis plusieurs mois.

Nous en avons d'ailleurs discuter avec le sire Jeanguy, douanier de son état en taverne.

Il a pu constater à mon arrivée que j'étais résidant de Montargis, malgré que son dossier, jamais remis à jour par dieu sait qui stipulait que je venais de Calais ville où je suis né et que j'ai quitter pour venir ici dès que j'ai pu voyager.

Jeanguy m'a aussi confirmé qu'il n'y avait aucune frontière entre Montargis et Sancerre, ville faisant partie du même duché. Duché que jh'abite depuis de longue date, avant qu'il n'y soit besoin d'une demande de laissé-passé ou une autorisation d'emmenager.

Même si cela est anachronique avec ma citoyenneté orléannaise, dans un pigeon de la douane, je crois, il est stipulé, que le duc d'orléans autorise les ressortissants d'artois a emménager dans le duché!

Demandez aux gens de Montargis qui se souviendront de moi, ils vous diront que j'y habitais, je me souviens d'une dame avec qui je parlais en taverne du nom de Malisende qui pourra aussi vous confirmer je pense, ancienne habitante de Montargis et personne de paroles puisqu'elle est noble et vient d'être nommée diacre à Conflans-les-sens.

Le seul délit qui existe dans cette histoire votre honneur, c'est que quelqu'un n'a jamais remis à jour mon dossier! Mais vous ne pouvez en aucun cas m'en tenir responsable![/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Monsieur le juge,

Artésienne de naissance, je vous jure que je ne suis nullement touché par une quelconque félonie.

J'ai quitté calais 10 jours après mon arrivée, dès que j'ai pu voyager et m'acheter un baton...

Si j'ai emménagé à Gien c'est pour vivre au calme. Je n'y connais d'ailleurs personne, encore moins un ou des autres artésiens! Je sors de chez moi pour aller à la pêche ou à la mine, très rarement en taverne. Je n'aspire qu'à reprendre des forces et essayer d'avoir un peu d'argent de côté pour vivre dignement.
Peut-être un jour pouvoir m'acheter un champ.

Je souhaite m'intégrer dans la vie de Gien, dès quej'aurai trouvé quelque chose à y faire ou que l'on m'aura proposé.

Je vis seule, n'ai jamais participé a aucune révolte ni combat dans le duché.

Si je vous dit cela c'est pour que vous ne voyez pas en moi, une pauvre vagabonde, une quelconque ennemie......[/quote]


[i][b]La défense a appelé Jeanguy à la barre

Voici son témoignage :[/b][/i]

[quote]Jeanguy arriva au Tribunal, suite au Pigeon reçu sur les remparts, pour venir témoigner dans l'affaire de d'emménagement de Jeannelapucelle.Il s'avança à la barre lorsque son tour vint.

Monsieur le Juge,

Je confirme les dires de dame Jeanne concernant notre entrevue en taverne. Nous avons bien discuté de sa situation et elle m'a expliqué la même chose qu'à vous.
Que cela faisait longtemps qu'elle habitait Montar'et je lui ai répondu que pour nos services, elle n'était pas du Duché mais de Calais, que normalement nos fichiers étaient à jour et que tout déménagement était interdit. Pour la frontière par contre, c'était entre Montargis et Gien, mais je pense que c'était un bafouillement de la dame en parlant de Sancerre.

Lors de son arrivée à Gien le 13-01-1458, elle apparaissait au rapport de douane comme habitante de Calais en Artois mais résidant à Montargis (sur sa fiche le jour de son arrivée).
Je l'ai considéré comme une étrangère au duché et lorsque j'ai fait mon rapport des étrangers à Gien, je me suis aperçu que la Dame avait redéménager à Gien et j'en ai fait part à notre défense interne à ce moment.
J'ai pû me procurer le rapport de Douane de Montargis concernant son arrivée en leurs murs et cela date du 11-12-1457.
Donc elle aurait dû m'apparaître Montargeoise au rapport et être mise en procès à Montargis pour son emménagement non autorisé chez eux déjà.

Maintenant il est vrai que dans notre courrier de Fermeture des frontières nous accordons asile à tout artésien non touché par la félonie, mais comment les reconnaitre...?
Quant à Dame Jeanne, je ne doute pas de sa bonne foi et elle m'est apparue comme quelqu'un de correct lors de notre discussion, mais son emménagement "sauvage" et bien réel, à voir auprès de Malisende,citée plus haut, pour confirmer les dires de la Dame.

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[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été relaxé. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote] Dame Jeannelapucelle,

Attendu les faits qui vous sont reprochés.
Attendu votre bonne foi durant ce procès.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous RELAXONS au bénéfice du doute des faits qui vous sont reprochés.

Nous vous donnons 3 jours à date de ce jugement pour établir une demande d'installation en orléans auprès du prévôt(diane.). Si passé ce délai vous n'avez pas entrepris les démarches nécessaires, vous serez expulsée du duché.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]