[Trouble à l'ordre public] Penthesilee

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Penthesilee au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Penthesilee était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 31 janvier de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Penthesilee
Victime : duché

Dame Penthesilee,
Vous voyagez actuellement en terres Orléanaises sans le moindre laisser-passer. Les informations parvenues jusqu'à moi vous ont signalées à Montargis, et maintenant à Gien.

Dame, parcourir nos terres vous imposait de respecter certaines obligations et notamment solliciter les autorisations adéquates.
Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer.

Vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Affaire malheureusement bien habituelle ces derniers temps. Et aucune explication de la part de l'accusé...

Bon, je ferai vite et n'irai pas par quatre chemins.

L'infraction est caractérisée. Je requiers 20écus d'amende et un délai de 72h pour quitter le duché ou s'être mis en conformité avec nos lois.[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]
 
[quote] Accusée levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
Attendu votre absence à ce procès qui est un outrage à cette cour et la reconnaissance implicite de votre culpabilité.
Attendu que vous avez depuis lors quitté notre duché.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 25 écus d'amende.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. [/quote]