Lilas_rose

Lilas_rose était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

La Juge réfléchit quelques minutes, relus le dossier puis prit la parole :

Nous nous trouvons devant une affaire assez complexe. La procure et la prévôté nous affirme que l�accusée a brigandé Messire Connordmcleod entre Pontarlier et Vésoul.
La victime nous affirme, de son côté, avoir été brigandé entre Granson et Pontarlier.
Cela nous pose plusieurs problèmes. Soi la procure s�est trompée de lieu et donc l�acte n�a pu avoir lieu, soit la victime se trompe de lieu et donc son témoignage perd en crédibilité.
Une autre hypothèse est possible, que l�accusée soit en fait une sorcière qui arrive à être à deux endroits en même temps pour commettre un même acte. Si c�est le cas, cette Cour n�est nullement qualifiée pour traiter des cas de sorcellerie, sauf suite à une demande expresse de l�évêque Zippo.
Tout le monde reconnaitre qu�un grand flou recouvre cette affaire. Une même attaque, deux lieux différents. Qui s�est trompé ? La procure ? La victime ? Personne ?
Le tribunal se doit de protéger les victimes, mais aussi les accusés ainsi que la justice. Le doute, cet être malfaisant qui s�insinue en nous, ne peut avoir sa place dans un tribunal. Les faits doivent être clairement énoncés et vérifié avant d�être annoncé.
Notre avis personnel en cette affaire, même si nous n�en savons finalement rien, est que la procure s�est trompée, une fois de plus, en ne vérifiant pas comme il se doit le dossier fournis par la prévôté. Prévôté elle-même qui n�a pas vérifié non plus ce qu�elle transmettait à la procure.
Cette cour doit relaxer un peu trop à son goût pour vice de procédure et cela l�agace particulièrement, mais la justice doit être respectée.

Ainsi, cette Cour relaxe Dame Lilas_rose pour vice de procédure.

Greffière veuillez noter que nous avons rendus justice en ce 5 mars 1456 à Dole

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur,

Devant nous comparaît la dame Lilas_rose, accusé d'un Trouble à l'ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme Erwin de la garnison de Vesoul, l�accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Sieur Connordmcleod portant plainte le 20 février 1458 à la gendarmerie. L�agression aurait causé un préjudice financier de 345écus et matériel de 20 miches de pain.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Elle enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dp-talp-brigandage-mifalifou-lilas_rose-connordmcleod-t28523.htm

Enoncé à Pontarlier le 26 février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,

Tout ceci est ridicule, d'une part je ne me trouvais pas entre Pontarlier et Vesoul dans la nuit du 19 au 20 février 1458, d'autre part la preuve fournie est une lettre anonyme. Ni mon nom, ni celui de mon compagnon Mifalifou n'y figure.
Je ne connais pas ce Messire qui prétend avoir été victime d'une agression. Et si tel avait été le cas, je n'aurai pas crié mon nom, et il n'est pas inscrit sur mon front à ce que je sache! Alors comment peut il m'accuser?
Il n'y a aucune preuve sérieuse dans cette affaire, cela ressemble à une plaisanterie de mauvais goût.

Merci

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Le témoignage de la victime, Sieur Connordmcleod, apporte une preuve supplémentaire à ce dossier.

A l'inverse, l'accusé n'apporte aucune preuve quant à son acte lâche.

Je vous demanderai de reconnaître l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et requerrai un jour de prison, agrémenter de cinquante écus d'amende pour avoir menti à la cour.

Fait à pontarlier le 01 mars 1458.
Par le procureur de FC,
Artus de Sparte.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Regarde le Procureur*

Une preuve supplémentaire?? Supplémentaire à quoi, un dossier vide de preuves concrètes?

*Porte son regard sur le plaignant*
Je ne savais pas que j'avais des talents d'actrice, mais vous par contre, vous avez une imagination débordante.

Donc si je comprends bien, je me trouvais à deux endroits différents la même nuit... Dans le dossier il est dit que je me trouvais entre Pontarlier et Vésoul, et maintenant c'est Pontarlier et Grandson! Je dois avoir aussi le don d'ubiquité alors! Vraiment aberrant...

Citation :: L'accusation a appelé Connordmcleod à la barre

Voici son témoignage :
Je reconnais ce visage,cette Dame a utiliser son talent d'actrice pour jouer la dame en détresse qui quémandait mon aide,quand je suis descendu de cheval pour l'aider, j'ai entendu un bruit derriere moi et j'ai vue un homme s'approcher en courant et avant que je n'ai eu point le temps de quérir mon èpè, j'ai reçu un coups à la tête et l'homme qui l'accompagnais a aussitôt continuer de me battre jusqu'a ce que je perde connaissance.Cela c'est produit sur le chemin entre Grandson et Pontarlier.
Pour ce qui est d'une plisanterie c'est moi qui en suis victime.Selon la méthode utiliser, je serais enclin à dire qu'ils ont de l'expérience