Oh_coisinho_anda_ca

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :

En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

ouais bah si vous vous étiez un tout petit peu informé, vous aurez su que je suis en indisponibilité encore pendant 15 jours, et je ne demande que ça que de pouvoir partir de votre compté, mais malheureusement, je ne peux pas ...

occupez de façon plus productive votre temps, au lieu de me faire perdre le mien avec votre incompétence

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

suite a la réponse de l'accusé je demande une amende de 20 écu et une obligation de quittez le Rouergue le vite possible et si possible de fournir une preuve de son indisponibilité

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

voici la preuve de mon indisponibilité :

https://2img.net/r/ihimizer/img11/1137/clich20091005191551.jpg

J'espère au moins que vous allez vous excuser de m'importuner de la sorte...

Enoncé du verdict :

Citation :

Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce VIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Dans l'affaire qui oppose Messer Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue,
tenant compte du fait que l'accusé a produit preuve de son indisponibilité,

Déclarons l'accusé coupable. Vous auriez en effet dû demander un laissez passer, ou tout au moins vous informer de nos lois, et de la fermeture de nos frontières.

En conséquence nous vous condamnons à une amende de 20 écus, et vous sommons de quitter le territoire Rouergat au plus vite.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 18/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur, je viens aujourd'hui 04 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement Messer Saintjuste pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 03 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de Messer Saintjuste:
http://img45.xooimage.com/files/f/1/a/2-172772e.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Saintjuste.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage des victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur, il me semble évident que cette personne se croit tous permis, il a encore attaquer quelqu'un le 15 janvier 1458.
Compte tenue des fait et des évènement je demande une amande de 600 écus et une peine de 10 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Saintjuste à la barre :

Citation :

Bonjour,

Ces deux vils individu mon attaquer par surprise quand je me rendez à Rodez, ils mon prie tout se que j'avais sur moi, a savoir :
mon argent : + de 300 écus
ma nourriture : 15 maïs
Des vêtements : + de 500 écus de vêtements

http://img45.xooimage.com/files/f/1/a/2-172772e.png

J'ai bien peur qu'ils ne s'arrete pas de brigander, si ont ne les arretes par une sanctions exemplaire.

Messire le juge, n'oublie pas qu'il mon dérober nourriture et vêtements en plus de mon argent, et qu'ils pourront les revendres par la suite et se faire donc une belle somme d'argent à deux.

Enoncé du verdict :

Citation :

Aster se leva et prit la parole.
En ce XVIIIème jour du premier mois de l'année 1458, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.

Nous sommes ici pour juger un malfaiteur hors pair, qui profite des voyageurs innocents du Rouergue pour remplir ses poches.

Selon l'article 4.1.3 du quatrième livre de notre très ancien coutumier, tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
Or, de preuve, nous n'en disposons que venant des témoins et victimes de cet homme indigne. Lui même n'a pas tenté de venir se défendre, preuve s'il en est de sa culpabilité.

En conséquence, en vertu du pouvoir qui nous est délégué, nous déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous retiendrons de plus que l'accusé et son compère ont déjà un casier judiciaire, et qu'ils ont tous deux continué leurs méfaits les uns après les autres.
C'est pourquoi nous condamnons aujourd'hui Messer Oh_coisinho_anda_ca à une peine de 10 jours de prison, assortie d'une amende de 287 écus.

Qu'on enferme cet homme au plus vite et qu'on se dise que juste a été rendue en Rouergue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 287 écus et à 10 jours de prison ferme

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur, je viens aujourd'hui 16 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement dame Pat88 pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 15 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de dame Pat88:
https://2img.net/r/hpimg8/pics/192045brigandagepat.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour dame Pat88.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pat88 à la barre :

Citation :

Pat entra en boitillant dans l�enceinte du tribunal, elle salua la cour et commença à raconter sa mésaventure

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Mon compagnon Guyhom et moi-même sommes partis de Millau pour nous rendre à Rodez où nous avions quelques affaires à mener, habituée des routes et des voyages, nous n�avions sur nous que peu de biens quelques miches de pain et un peu d�argent pour ma part�

Ce gredin, accompagné de son compère nous a attaqué à la faveur de l�obscurité, j�ai bien tenté de me défendre, mais bien évidemment, je n�ai absolument rien pu faire contre eux, ils m�ont laissé inanimée dans un champs, sans nouvelles de mon compagnon, dans un sale état dont je ne suis pas encore remise�

J�espere qu�ici lieu justice sera faite, pas pour que je puisse récupérer mes biens, je les sais irrémédiablement perdu, mais pour qu�au moins ce genre d�individus réfléchissent à deux fois avant de s�attaquer à d�innocents voyageurs.

Pat se tut et alla s�asseoir aux côtés de Guyhom attendant la fin du procès.

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce 23ème jour du second mois de l'année 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue, nous déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public. En effet, tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence.
D'autant que l'accusé est bien connu des services judiciaires du Rouergue, étant un multirécidiviste dangereux.
Il est temps encore d'épargner les malheureux voyageurs d'autres mauvaises rencontres de ce type.
C'est pourquoi nous condamnons l'accusé à une amende de 77 écus et à une peine de 10 jours de prison.
Messer Oh_coisinho_anda_ca n'est pas le bienvenu en Rouergue. Le tribunal décide qu'il ne doit plus passer sur nos terres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 77 écus.

Procès opposant Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 23/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

MVotre Honneur, je viens aujourd'hui 16 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement messer Guyhom91 pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 15 janvier 1458.

Voici un témoignage de l'agression de Messer Guyhom91:
http://zepload.com/images/1263647118_racket%20moi.png

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Guyhom91.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage de la victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Au vue des récidives et de l'intérêt qu'a l'accusé pour ses procès je demande une peine de 10 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Guyhom à la barre :

Citation :

Guyhom entra dans le tribunal, habitué de ces lieux, il salua la cour, et commença à parler, sobrement:

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

je viens ici pour vous relater ma mésaventure:

je serais bref:

Je suis parti de Millau en soirée, avec ma compagne Pat88. Nous transportions que peu de bien, juste un peu de nourriture et d'argent pour notre séjour en Rodez, ceci pour conclure une affaire commerciale avec le Maire. En effet, je ramenais avec moi, 3 tonneaux de Vin d'Anjou, que je comptais lui céder contre du fromage.

Or, voici qu'en chemin, profitant que la lune soit cachée par des nuages, nous fûmes assaillis lâchement par deux brigands qui s'en prirent à notre chargement. J'essayais de me défendre mais malheureusement les gredins nous avaient surpris et nous mirent rapidement hors d'état de combattre. Je me réveilla sur le bord du chemin, avec pour tout 4 écus en poche, bien cachés sur moi. mais hélas, le vin et ma nourriture avaient disparu.

Ce n'est pas tant le vol de mon argent et de la nourriture qui me mit en colère, mais plus le fait d'avoir perdu le vin qui était destiné au maire de rodez. Du bon vin en plus...

Je pense qu'ils ont du bien en profiter depuis...

Je viens donc réclamer justice.

Guyhom se tu et alla s'assoir en attendant la suite.

Enoncé du verdict :

Citation :

En ce 23ème jour du mois de mars 1458, nous Aster déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
L'accusé n'ayant pas daigné venir se défendre et étant récidiviste, nous le condamnons à une peine de 10 jours de prison et une amende de 200 écus.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 200 écus.

Procès opposant Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de de trouble à l'ordre public.

Nom du procureur : Dragonne04 ~ Cyrielle_
Nom du juge : Aster ~ Simont
Date du verdict : 19/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

*Dragonne entra dans le tribunal pour y présenter une affaire donc l�accusé était un habitué des lieux et du brigandage.*

En ce 17ème jour de Mars de l'année 1458, nous, Dragonne, Procureur du Rouergue, déposons une affaire opposant Messer Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue pour trouble à l�ordre public et plus précisément, pour brigandage. Je cite le grand coutumier :

« 4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »

Dans la Nuit du 15 au 16 Mars, messer Aeronautik s�est fait détrousser de ses biens par messer D.afonso_henriques et messer Oh_coisinho_anda_ca. Ils sont tous les deux des habitués des procès pour brigandage dans notre comté. Ils ont volé à notre victime, 40 écus et 3 miches de pains.

Voici les preuves.

*Dragonne présenta les preuves au juge.*

https://2img.net/r/ihimizer/img441/7382/impecran.jpg

Nous allons donc écouter la défense de messer Oh_coisinho_anda_ca, s�il daigne bien se présenter en ces lieux.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Simont arriva et vint prononcer son jugement*
En ce jour du 19 May 1458, je déclare l'accusé Coupable, il apparait que ce messer a tenté de fuir en plus son procès.
Pour cela je donne un mandat d'arrèt et que ce messire soit envoyé aux geoles étant donné qu'il est dans l'incapacité de payer une amende.
2 Jours de Prisons, lui feront réfléchir

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.